653226-2026 - Ergebnis
Frankreich – Dieselkraftstoff – FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LE PARC DE VEHICULES DU GROUPEMENT DE COMMANDES : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM) - METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - RTM EST METROPOLE - RTM OUEST METROPOLE
OJ S 183/2026 22/09/2026
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: RTM - Régie des Transports Métropolitains
E-Mail: Marchespublics@rtm.fr
Rechtsform des Erwerbers: Organisation mit besonderen oder ausschließlichen Rechten
Tätigkeit des Auftraggebers: Städtische Eisenbahn-, Straßenbahn-, Oberleitungsbus- oder Busdienste
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LE PARC DE VEHICULES DU GROUPEMENT DE COMMANDES : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM) - METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - RTM EST METROPOLE - RTM OUEST METROPOLE
Beschreibung: 1/ Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de carburant nécessaire au fonctionnement du parc de véhicules du groupement de commandes (Convention du 21 octobre 2021) constitué par les entités suivantes : - La Régie des Transports Métropolitains (RTM), agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes en charge de piloter la passation du marché ; - La Métropole Aix Marseille Provence (AMP) - La RTM Est Métropole (RTM-EM) - La RTM Ouest Métropole (RTM-OM). 2/ Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. 3/ Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. L'accord-cadre est multi-attributaire, conclu avec plusieurs opérateurs économiques (trois titulaires au maximum), et exécuté par la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R.2162-7, R.2162-11 et R.2162-12 du Code et au présent CCP. 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans minimum d'engagement et avec une quantité maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre de 300 000 m3 de carburant. 5/ Il s'agit d'un marché public de fournitures courantes. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par arrêté du 30 mars 2021. 6/ La durée de l'accord-cadre est de quatre ans ferme, à compter de sa date de notification. 7/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC. 8/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.
Kennung des Verfahrens: 6433585d-0dd9-492f-83f1-35f1decaf3f5
Vorherige Bekanntmachung: 32d3516f-12a0-45e7-9a06-0747fb63eb98-01
Interne Kennung: 2025126 (ML)
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 09134200 Dieselkraftstoff
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Bouches-du-Rhône
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Phase candidature : Pour l'ensemble des lots, et pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation, "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence. Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. 1/ Le formulaire DC1 "Lettre de candidature Désignation du mandataire par ses cotraitants" (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. 2/ Le formulaire DC2 "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). 3/ Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (à ce titre, le candidat renseigne la rubrique F1 du formulaire DC2). 4/ Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et / ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte). Afin de faciliter la présentation des références, le candidat renseigne l'annexe 1 du DC2 relative à la présentation des références.
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 0,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/25/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LE PARC DE VEHICULES DU GROUPEMENT DE COMMANDES : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAIN (RTM) - METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (AMP) - RTM Est Métropole - RTM Ouest Métropole.
Beschreibung: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de carburant nécessaire au fonctionnement du parc de véhicules du groupement de commandes (Convention du 21 octobre 2021) constitué par les entités suivantes : - La Régie des Transports Métropolitains (RTM), agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes en charge de piloter la passation du marché ; - La Métropole Aix Marseille Provence (AMP) - La RTM ( Est Métropole (RTM-EM) - La RTM Ouest Métropole (RTM-OM).
Interne Kennung: 2025126
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 09134200 Dieselkraftstoff
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l’appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (60%) : Qualité des moyens humains et matériels affectés à la réalisation des prestations (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (30%) : Pertinence du processus proposé pour la gestion des situations exceptionnelles (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique). - Sous-critère 3 (10%) : Engagement environnemental du candidat en lien avec les prestations de l’accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 3 du mémoire technique).
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 50
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: RTM - Régie des Transports Métropolitains
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 315 961 409,33 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
Angebot: 
Kennung des Angebots: TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 104 978 728,61 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 2025.126/1
Datum der Auswahl des Gewinners: 23/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 20/07/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 67308-2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: FRANC COMPTOISE CARBURANTS COMBUSTIBLE F3C
Angebot: 
Kennung des Angebots: FRANC COMPTOISE CARBURANTS COMBUSTIBLE F3C
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 107 401 717,54 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 2
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 2025.126/2
Datum der Auswahl des Gewinners: 23/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 20/07/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 67308-2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: ENILIVE FRANCE
Angebot: 
Kennung des Angebots: ENILIVE FRANCE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 103 580 963,18 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 3
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 2025.126/3
Datum der Auswahl des Gewinners: 23/06/2026
Datum des Vertragsabschlusses: 17/07/2026
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 67308-2026
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Registrierungsnummer: 05980406200087
Postanschrift: 79, boulevard de Dunkerque
Stadt: Marseille
Postleitzahl: 13235
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
E-Mail: Marchespublics@rtm.fr
Telefon: 04 91 10 52 25
Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_alv29jo1Mg
Profil des Erwerbers: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Sonstige Kontaktpersonen: 
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Marseille
Postanschrift: 31 rue Jean-François Leca  
Stadt: Marseille
Postleitzahl: 13 002
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Telefon: 04 91 13 48 13
Fax: 04 91 81 13 87
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Überprüfungsstelle
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 53168044500024
Stadt: NANTERRE
Postleitzahl: 92000
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: FRANC COMPTOISE CARBURANTS COMBUSTIBLE F3C
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 30902486700017
Stadt: BAUME LES DAMES
Postleitzahl: 25110
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: ENILIVE FRANCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 96950200403138
Stadt: LYON
Postleitzahl: 69007
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 81537c4d-aa4e-4571-914a-300c1a278476  -  01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 30
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 21/09/2026 09:10:57 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 653226-2026
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 183/2026
Datum der Veröffentlichung: 22/09/2026