665595-2025 - Ergebnis
Frankreich – Besondere Nahrungsmittel – Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le GCS Pharma Hauts de France (44 lots)
OJ S 195/2025 10/10/2025
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Centre Hospitalier de Lens
E-Mail: correspondre@aws-france.com
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Gesundheit
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le GCS Pharma Hauts de France (44 lots)
Beschreibung: La consultation se décompose en 44 lots déclinés dans le catalogue des besoins. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, lequel pourra être attributaire de plusieurs lots. L'accord-cadre, sans minimum et avec maximum, est exprimé en quantité conformément aux documents de la consultation, il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les lots 16, 91 et 92 : La période initiale de l'accord-cadre s'échelonne du 01.04.25 au 30.11.26. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.28 Pour les autres lots : la période initiale de l'accord-cadre s'échlonne du 01.12.25 au 30.11.27. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.29. La valeur estimée du marché est de 2 380 466 HT pour tous lots confondus et toutes périodes confondues ; elle est basée sur les quantités annuelles prévisionnelles de chaque adhérent au GCS Pharma Hauts de France ; ces dernières ne sont qu'estimatives et n'ont aucune caractère contractuel
Kennung des Verfahrens: a086eac9-ea86-4f07-aa03-484cc172a494
Interne Kennung: 2025-015
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15880000 Besondere Nahrungsmittel
Zusätzliche Einstufung (cpv): 15882000 Diätetische Erzeugnisse, 33692300 Enterale Nahrungsmittel
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 380 466,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Valeur Total Ht Du Marche = (somme de (Valeur totale Ht annuelle de chaque lot basée sur les quantités annuelles estimatives communiquées par les adhérents et les Puht)) x durée du marché. Ce montant ne tient pas compte des quantités maximales mentionnées dans le dossier de consultation Duree Du Marche = Période initiale du marché du 01.04.2025 au 30.11.2023 pour les lots 16,91 et 92 et du 01.12.2025 au 30.11.2027 pour les autres lots + deux reconductions tacites de 12 mois Montant Ht Estime Par Attributaire : (somme de (Valeur totale Ht annuelle de chaque lot attribué à un même candidat, basée sur les quantités estimatives communiquées par les adhérents et les Puht)) x durée du marché). Ce montant ne tient pas compte des quantités maximales mentionnées dans le dossier de consultation
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0000
Titel: Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le GCS Pharma Hauts de France (44 lots)
Beschreibung: La consultation se décompose en 44 lots déclinés dans le catalogue des besoins. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, lequel pourra être attributaire de plusieurs lots. L'accord-cadre, sans minimum et avec maximum, est exprimé en quantité conformément aux documents de la consultation, il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les lots 16, 91 et 92 : La période initiale de l'accord-cadre s'échelonne du 01.04.25 au 30.11.26. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.28 Pour les autres lots : la période initiale de l'accord-cadre s'échlonne du 01.12.25 au 30.11.27. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.29. La valeur estimée du marché est de 2 380 466 HT pour tous lots confondus et toutes périodes confondues ; elle est basée sur les quantités annuelles prévisionnelles de chaque adhérent au GCS Pharma Hauts de France ; ces dernières ne sont qu'estimatives et n'ont aucune caractère contractuel
Interne Kennung: F-PF-1595240
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15880000 Besondere Nahrungsmittel
Zusätzliche Einstufung (cpv): 15882000 Diätetische Erzeugnisse, 33692300 Enterale Nahrungsmittel
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: Prestations supplémentaires éventuelles : - Les candidats ont la possibilité de proposer des compléments de gamme en prestations supplémentaires éventuelles, conformément aux prescriptions du Cctp et au document 2a - Catalogue des besoins comme par exemple un autre parfum, un autre conditionnement et/ou un autre volume, etc… en particulier lorsque cela est demandé. Ces propositions demeurent facultatives. L'absence de réponse ne rend pas l'offre irrégulière. - Les prestations supplémentaires éventuelles seront recevables uniquement si le candidat a déposé une offre de base. - Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de les retenir ou pas
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Enddatum der Laufzeit: 30/11/2029
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 2
Weitere Informationen zur Verlängerung: Pour les lots 16, 91 et 92 : La période initiale de l'accord-cadre s'échelonne du 01.04.25 au 30.11.26. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.28 Pour les autres lots : la période initiale de l'accord-cadre s'échlonne du 01.12.25 au 30.11.27.. Il pourra être reconduit tacitement deux fois un an. Il prendra fin au plus tard le 30.11.29
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Informationen über frühere Bekanntmachungen: 
Kennung der vorherigen Bekanntmachung: 85058-2025
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique de l'offre
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 65
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: Développement durable (cf document 6 du règlement de consutlation)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: Prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 2 058 011,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0000
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 2 058 011,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Angebot: 
Kennung des Angebots: TEN-0001
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0000
Wert des Angebots: 46 723,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 255167
Titel: Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Datum des Vertragsabschlusses: 29/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Angebot: 
Kennung des Angebots: TEN-0002
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0000
Wert des Angebots: 162 232,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 255002
Titel: Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Datum des Vertragsabschlusses: 29/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: NESTLE FRANCE
Angebot: 
Kennung des Angebots: TEN-0003
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0000
Wert des Angebots: 678 099,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 255165
Titel: Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Datum des Vertragsabschlusses: 29/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: CAFES SAN RIVO
Angebot: 
Kennung des Angebots: TEN-0004
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0000
Wert des Angebots: 39 651,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 255163
Titel: Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Datum des Vertragsabschlusses: 29/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: LACTALIS NUTRITION SANTE
Angebot: 
Kennung des Angebots: TEN-0005
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0000
Wert des Angebots: 219 845,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 255164
Titel: Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Datum des Vertragsabschlusses: 29/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: NHS
Angebot: 
Kennung des Angebots: TEN-0006
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0000
Wert des Angebots: 16 030,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 255166
Titel: Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Datum des Vertragsabschlusses: 29/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: BLEDINA
Angebot: 
Kennung des Angebots: TEN-0007
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0000
Wert des Angebots: 725 173,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 255162
Titel: Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Datum des Vertragsabschlusses: 29/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: RBF
Angebot: 
Kennung des Angebots: TEN-0008
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0000
Wert des Angebots: 17 812,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 255168
Titel: Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Datum des Vertragsabschlusses: 29/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: THERADIAL
Angebot: 
Kennung des Angebots: TEN-0009
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0000
Wert des Angebots: 152 446,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Noch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: 255169
Titel: Fourniture de produits diététiques, nutrition infantile et adulte et additifs alimentaires divers pour le Gcs Pharma Hauts de France (44 lots)
Datum des Vertragsabschlusses: 29/08/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: nein
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 0
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: A7AE9514-F815-2C0A-38BFCC3DBCC7D1E9
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
E-Mail: publications-joue@aws-france.com
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Centre Hospitalier de Lens
Registrierungsnummer: 66620
Postanschrift: 99 Route de La Bassée
Stadt: Lens
Postleitzahl: 62307
Land, Gliederung (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Land: Frankreich
Kontaktperson: DONIUS Bruno
E-Mail: correspondre@aws-france.com
Telefon: 0321691234
Internetadresse: https://www.ght-artois.fr/
Profil des Erwerbers: https://marches-publics.info/
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lille
Registrierungsnummer: A7AE9536-AE8C-ABA2-0DE04C4071427BBA
Postanschrift: 143, rue Jacquemars Giélée
Stadt: Lille
Postleitzahl: 59014
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.ta-lille@juradm.fr
Telefon: 0320631300
Fax: 0320631347
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 1595240-1-0-1
Postanschrift: 17, rue des deux gares
Stadt: Rueil Malmaison
Postleitzahl: 92500
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
E-Mail: servicemarche@nutricia.com
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer: 
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0000
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 1595240-1-0-2
Postanschrift: 34 Rue Guynemer
Stadt: Issy-Les-Moulineaux
Postleitzahl: 92130
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
E-Mail: nhs.servicemarches@fr.nestle.com
Telefon: 0187602100
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer: 
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0000
8.1.
ORG-0006
Offizielle Bezeichnung: NESTLE FRANCE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 1595240-1-0-3
Postanschrift: 34-40, rue Guynemer
Stadt: 92130 - Issy-les-Moulineaux
Postleitzahl: 92130
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
E-Mail: nutritioninfantile.marches@fr.nestle.com
Telefon: 0187602738
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer: 
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0000
8.1.
ORG-0007
Offizielle Bezeichnung: CAFES SAN RIVO
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1595240-1-0-4
Postanschrift: 18 Rue Du Banquier
Stadt: Paris 13
Postleitzahl: 75013
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
E-Mail: cafessanrivo@aol.com
Telefon: 0147079898
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer: 
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0000
8.1.
ORG-0008
Offizielle Bezeichnung: LACTALIS NUTRITION SANTE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 1595240-1-0-5
Postanschrift: 600 Rue Du Chalonge
Stadt: Torce
Postleitzahl: 35370
Land, Gliederung (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Land: Frankreich
E-Mail: celluledesmarches5114@fr.lactalis.com
Telefon: 0299492000
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer: 
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0000
8.1.
ORG-0009
Offizielle Bezeichnung: NHS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 1595240-1-0-6
Postanschrift: 1 Rue Du Jura
Stadt: Rungis
Postleitzahl: 94150
Land, Gliederung (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Land: Frankreich
E-Mail: nhs.marches@alloga.fr
Telefon: 0145607720
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer: 
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0000
8.1.
ORG-0010
Offizielle Bezeichnung: BLEDINA
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 1595240-1-0-7
Postanschrift: 81 Rue De Sans Souci
Stadt: Limonest
Postleitzahl: 69760
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
E-Mail: elvire.deguet@danone.com
Telefon: 0481104276
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer: 
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0000
8.1.
ORG-0011
Offizielle Bezeichnung: RBF
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 1595240-1-0-8
Postanschrift: 38 Rue Victor Basch
Stadt: Massy
Postleitzahl: 91300
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
E-Mail: Laurent.Calmel@rb.com
Telefon: 0169931700
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer: 
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0000
8.1.
ORG-0012
Offizielle Bezeichnung: THERADIAL
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 1595240-1-0-9
Postanschrift: 5 Rue Maryse Bastie
Stadt: Orvault
Postleitzahl: 44700
Land, Gliederung (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Land: Frankreich
E-Mail: sylvie.bondu@theradial.com
Telefon: 0228072900
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer: 
Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich
Gewinner dieser Lose: LOT-0000
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: f0da8af6-3003-4216-b8a5-c4a5acc53727  -  01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 08/10/2025 15:17:04 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 665595-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 195/2025
Datum der Veröffentlichung: 10/10/2025