1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: DALKIA Centre Est
Tätigkeit des Auftraggebers: Erzeugung, Fortleitung oder Abgabe von Gas oder Wärme
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Marché relatif à la fourniture d'échangeurs de chaleur pour la DSP du réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex
Beschreibung: La consultation a pour objet la fourniture, le transport, la livraison de plusieurs échangeurs de chaleur (notamment des échangeurs vapeur / eau chaude et un ou plusieurs échangeurs eau surchauffée / eau chaude et éléments nécessaires à leur fonctionnement), les éventuelles interventions de montage préparatoires à la mise en service et la mise en service pour le réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex. La capacité d'échange vapeur / eau chaude attendue est d'environ 75 MW thermique et est de 20 MW thermique pour l'échange eau surchauffée / eau chaude. La pression côté haute pression est de 'ordre de 20 bar. La pression côté basse pression est de l'ordre de 10 bar. Le marché comprendra notamment : 1) L'établissement des documents techniques pour la conception et le dimensionnement des unités ; 2) L'assemblage en atelier avec contrôle et essais avant livraison ; 3) La livraison sur un lieu de livraison déterminé par le Maître d'Ouvrage ; 4) Les éventuelles interventions de montage préparatoires ; 5) Les essais, la mise en service et la vérification des performances attendues. La présente procédure fait suite à la procédure n°1112940 dont le lot n°1 a été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité.
Kennung des Verfahrens: dce49235-1d48-42d7-9538-5c91e81a227b
Interne Kennung: R3C_PROD_BIS_14_V2
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 42511000 Wärmeaustauscher und Maschinen zum Verflüssigen von Luft oder anderen Gasen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 42511100 Wärmeaustauscher
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 193 rue du Pré Demaison
Stadt: Chambéry
Postleitzahl: 73000
Land, Gliederung (NUTS): Savoie (FRK27)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex.
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 350 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Marché relatif à la fourniture d'échangeurs de chaleur pour la DSP du réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex
Beschreibung: La consultation a pour objet la fourniture, le transport, la livraison de plusieurs échangeurs de chaleur (notamment des échangeurs vapeur / eau chaude et un ou plusieurs échangeurs eau surchauffée / eau chaude et éléments nécessaires à leur fonctionnement), les éventuelles interventions de montage préparatoires à la mise en service et la mise en service pour le réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex. La capacité d'échange vapeur / eau chaude attendue est d'environ 75 MW thermique et est de 20 MW thermique pour l'échange eau surchauffée / eau chaude. La pression côté haute pression est de 'ordre de 20 bar. La pression côté basse pression est de l'ordre de 10 bar. Le marché comprendra notamment : 1) L'établissement des documents techniques pour la conception et le dimensionnement des unités ; 2) L'assemblage en atelier avec contrôle et essais avant livraison ; 3) La livraison sur un lieu de livraison déterminé par le Maître d'Ouvrage ; 4) Les éventuelles interventions de montage préparatoires ; 5) Les essais, la mise en service et la vérification des performances attendues.
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 42511000 Wärmeaustauscher und Maschinen zum Verflüssigen von Luft oder anderen Gasen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 42511100 Wärmeaustauscher
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le cas échéant les options seront définies dans le DCE.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: 193 rue du Pré Demaison
Stadt: Chambéry
Postleitzahl: 73000
Land, Gliederung (NUTS): Savoie (FRK27)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Réseau de chauffage urbain exploité par R3C sur les communes de Chambéry, Bassens, Cognin, la Motte-Servolex.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 24 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für das Angebot
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: DATE ET DUREE PREVISIONNELLES : La date prévisionnelle d'attribution est fixée au 01/12/2025. La durée indiquée à la rubrique 5.1.3 est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. VARIANTE(S) : L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE. PROCEDURE : Procédure avec négociation passée en application des articles R.2161-21 à R216123, et R2124-4 du code de la commande publique. Il s'agit d'une procédure restreinte : le Dossier de Consultation des Entreprises sera communiqué aux candidats justifiant des capacités suffisantes pour exécuter les prestations après analyse des dossiers de candidature. Le contenu du dossier de candidature est précisé à l'article 5.1.9 du présent avis. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Eintragung in ein relevantes Berufsregister
Beschreibung des Eignungskriteriums: Chaque candidat doit remettre son numéro unique d'identification (SIREN), ou, à défaut, un document équivalent permettant l'identification du candidat (extrait KBIS par exemple). Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Chaque candidat fournit également à l'appui de sa candidature les FORMULAIRES DC1 et DC2 (disponibles à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalents. Le formulaire DC1 inclut une déclaration de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (case à cocher impérativement en page 5). Les candidats étrangers doivent certifier par une déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. L'entité adjudicatrice fera application de l'article R2143-14 du Code de la commande publique.
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: Afin que sa capacité économique et financière puisse être évaluée, le candidat fournit les documents ou informations suivantes à l'appui de sa candidature : Chiffre d'affaires global portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires minimal exigé sur les trois (3) dernières années : 700 000 euros par an.
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium: Spezifischer Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: Afin que sa capacité économique et financière puisse être évaluée, le candidat fournit à l'appui de sa candidature les éléments suivants : chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du marché, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium: Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: Afin que sa capacité économique et financière puisse être évaluée, le candidat fournit à l'appui de sa candidature les éléments suivants : Bilans ou extraits de bilan des candidats concernant les trois (3) dernières années
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium: Berufliche Risikohaftpflichtversicherung
Beschreibung des Eignungskriteriums: Afin que sa capacité économique et financière puisse être évaluée, le candidat fournit à l'appui de sa candidature les éléments suivants : 1/ Attestation d'assurance de Responsabilité Civile (RC). Garanties minimales avant et après réception : 1 000 000 euros par sinistre et par an pour les dommages matériels et immatériels consécutifs, et 450 000 euros par sinistre et par an pour les dommages immatériels non consécutifs.
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: Afin que sa capacité technique et professionnelle puisse être évaluée, le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: Afin que sa capacité technique et professionnelle puisse être évaluée, le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature :une description de l'outil de production dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Lieferungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: Afin que sa capacité technique et professionnelle puisse être évaluée, le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature : liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 2
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 4
Das Verfahren wird in mehreren aufeinanderfolgenden Phasen durchgeführt. In jeder Phase können einige Teilnehmer ausgeschlossen werden
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Zulässig
Beschreibung der finanziellen Sicherheit: Les garanties éventuellement exigées seront définies dans les documents de la consultation.
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 07/11/2025 18:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Les modalités d'exécution du contrat seront décrites dans le DCE
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: Groupement momentané d'entreprises solidaires, ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Au regard des caractéristiques du marché et des engagements de résultat exigé, l'entité adjudicatrice impose la forme susmentionnée. Le mandataire doit être l'entreprise ayant en charge la fabrication des échangeurs. En cas de groupement, un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement. S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple un cotraitant ou un sous-traitant), le candidat doit : 1. apporter la preuve que l'opérateur(s) économique(s) met à la disposition du candidat les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, en produisant soit un formulaire DC4, soit une attestation sur l'honneur signée par l'opérateur économique concerné sur lequel s'appuie le candidat ; 2. produire pour l'opérateur économique concerné : a. au titre de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés par l'entité adjudicatrice pour le candidat à l'exclusion du DC1 ; pour les niveaux de capacité technique professionnel et financier, tout document parmi ceux définis dans le présent avis permettant d'apprécier la capacité de l''opérateur économique au regard des prestations qui lui sont confiées.
Finanzielle Vereinbarung: Paiement à l'avancement selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: DALKIA Centre Est
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Greffe du Tribunal judiciaire de Lyon
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: DALKIA Centre Est
Registrierungsnummer: 45650053706585
Postanschrift: 15a avenue albert einstein
Stadt: VILLEURBANNE
Postleitzahl: 69100
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Direction des Achats
Telefon: +33 4 87 64 73 00
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal judiciaire de Lyon
Registrierungsnummer: 17690111400403-1
Postanschrift: 67 rue Servient
Stadt: LYON Cedex 03
Postleitzahl: 69433
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Telefon: 04 72 60 70 12
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Greffe du Tribunal judiciaire de Lyon
Registrierungsnummer: 17690111400403-2
Postanschrift: 67 rue Servient
Stadt: LYON Cedex 03
Postleitzahl: 69433
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
Telefon: 04 72 60 70 12
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0000
Offizielle Bezeichnung: DEMATIS
Registrierungsnummer: 45072478600030
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75015
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: +33 172365548
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 4acae2d6-1096-4cf1-9410-ec4f60e88fde - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 17
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 23/10/2025 10:40:02 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 705011-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 205/2025
Datum der Veröffentlichung: 24/10/2025