738622-2025 - Wettbewerb
Frankreich – Ausbildung – déploiement d’une offre de service « conception et réalisation d’ateliers numériques à destination des jeunes publics et jeunes adultes, ainsi que des parcours immersifs de création de contenu numérique » sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de la Porte du Hainaut.
OJ S 215/2025 07/11/2025
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungCommunauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut
E-Mailmarchespublics@agglo-porteduhainaut.fr
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titeldéploiement d’une offre de service « conception et réalisation d’ateliers numériques à destination des jeunes publics et jeunes adultes, ainsi que des parcours immersifs de création de contenu numérique » sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de la Porte du Hainaut.
BeschreibungLa présente consultation porte sur le déploiement d’une offre de service « conception et réalisation d’ateliers numériques à destination des jeunes publics et jeunes adultes, ainsi que des parcours immersifs de création de contenu numérique » sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de la Porte du Hainaut.
Kennung des Verfahrensf029fbb8-2af9-4edd-b538-9caabb37190b
Interne KennungM25-1355-1356
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
Zentrale Elemente des VerfahrensLa présente consultation est soumise aux dispositions du Code de la Commande Publique (Ci-après le CCP) applicable depuis le 1er avril 2019. Elle est passée selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L.2162-2 à 5 dudit Code.
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 80500000 Ausbildung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 80500000 Ausbildung
2.1.2.
Erfüllungsort
PostanschriftLe territoire de la Porte du Hainaut  
Stadtwallers
Postleitzahl59135
Land, Gliederung (NUTS)Nord (FRE11)
LandFrankreich
2.1.3.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung600 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann2
Auftragsbedingungen
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können2
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der AusschlussgründeAuftragsunterlagen
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelConception et réalisation d'ateliers numériques à destination des jeunes publics et jeunes adultes
BeschreibungCe lot s'adresse à un public souvent déjà familiarisé avec le numérique, mais désireux d'explorer ses dimensions créatives, critiques et professionnalisantes. L'objectif est de les transformer de simples consommateurs en créateurs et penseurs éclairés.
Interne KennungM25-1355
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 80500000 Ausbildung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 80500000 Ausbildung
5.1.2.
Erfüllungsort
PostanschriftLe territoire de la Porte du Hainaut  
StadtWallers
Postleitzahl59135
Land, Gliederung (NUTS)Nord (FRE11)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit48 Monate
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.400 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung400 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugebenErforderlich für das Angebot
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenLe marché est conclu sous la forme d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel fixé en valeur à 100 000.00 Euros HT / an. Le marché est exécutoire dès l’émission du premier bon de commande au titulaire. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois pour une durée d’un an. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord cadre par décision expresse notifiée au plus tard trois mois avant la date anniversaire de la reconduction annuelle. Cette notification de la décision expresse sera réalisée par tout moyen permettant d’accuser de la bonne réception de ladite décision par le titulaire. La durée maximale de l’accord cadre ne pourra excéder 48 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienAuftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sindFranzösisch
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502426&orgAcronyme=t5y
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502426&orgAcronyme=t5y
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenNicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichenNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote11/12/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss120 Tage
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltja
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende RechtsformLe marché sera conclu avec une entreprise seule ou avec un groupement d’entreprises solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. De plus, Il est interdit aux candidats de se présenter pour le marché en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstelltCommunauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstelltCommunauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Lille
5.1.
LosLOT-0002
TitelConception et réalisation de parcours immersifs de création de contenu numérique
BeschreibungCe lot vise à proposer des parcours intensifs pour un groupe restreint de participants, leur permettant de s'engager pleinement dans un projet de création de contenu numérique, de l'idéation à la réalisation. Il est idéal pour les groupes constitués (maisons de quartier, centres aérés…) cherchant une activité à forte valeur ajoutée sur une durée prolongée. Au-delà de la création technique, ces parcours mettront l'accent sur le développement de l'esprit critique et l'acquisition d'une citoyenneté numérique active.
Interne KennungM25-1356
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 80500000 Ausbildung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 80500000 Ausbildung
5.1.2.
Erfüllungsort
PostanschriftLe territoire de la Porte du Hainaut  
StadtWallers
Postleitzahl59135
Land, Gliederung (NUTS)Nord (FRE11)
LandFrankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit48 Monate
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.200 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung200 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugebenErforderlich für das Angebot
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenLe marché est conclu sous la forme d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel fixé en valeur à 50 000.00 Euros HT / an. Le marché est exécutoire dès l'émission du premier bon de commande au titulaire. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord cadre par décision expresse notifiée au plus tard trois mois avant la date anniversaire de la reconduction annuelle. Cette notification de la décision expresse sera réalisée par tout moyen permettant d'accuser de la bonne réception de ladite décision par le titulaire. La durée maximale de l'accord cadre ne pourra excéder 48 mois.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der EignungskriterienAuftragsunterlagen
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sindFranzösisch
Internetadresse der Auftragsunterlagenhttps://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502426&orgAcronyme=t5y
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung
Elektronische EinreichungErforderlich
Adresse für die Einreichunghttps://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502426&orgAcronyme=t5y
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden könnenFranzösisch
Elektronischer KatalogNicht zulässig
VariantenNicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichenNicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote11/12/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss120 Tage
Auftragsbedingungen
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgenNein
Elektronische RechnungsstellungErforderlich
Aufträge werden elektronisch erteiltja
Zahlungen werden elektronisch geleistetnein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende RechtsformLe marché sera conclu avec une entreprise seule ou avec un groupement d’entreprises solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. De plus, Il est interdit aux candidats de se présenter pour le marché en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstelltCommunauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstelltCommunauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Lille
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungCommunauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut
Registrierungsnummer20004219000013
PostanschriftSite Minier de Wallers Arenberg, Rue Michel Rondet - B.P. 59
StadtWALLERS ARENBERG
Postleitzahl59135
Land, Gliederung (NUTS)Nord (FRE11)
LandFrankreich
E-Mailmarchespublics@agglo-porteduhainaut.fr
Telefon0327090093
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Lille
Registrierungsnummer17590003400026
Postanschrift59014 Cedex, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
StadtLille
Postleitzahl59000
Land, Gliederung (NUTS)Nord (FRE11)
LandFrankreich
Telefon0359542342
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachungd97df7f6-55e6-47f3-8dbb-679ee5ee0ff2  -  01
FormulartypWettbewerb
Art der BekanntmachungAuftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung06/11/2025 09:56:33 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung738622-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe215/2025
Datum der Veröffentlichung07/11/2025