76969-2025 - Ergebnis
Frankreich – Behandlung und Beseitigung ungefährlicher Siedlungs- und anderer Abfälle – Traitement des déchets issus des déchèteries
OJ S 24/2025 04/02/2025
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungSYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
E-Mailmarche-public@smav62.fr
Rechtsform des ErwerbersEinrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersUmweltschutz
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelTraitement des déchets issus des déchèteries
BeschreibungLes prestations concernent le transport, la fourniture des contenants, la collecte et le traitement des Déchets Diffus Spécifiques et de l'amiante liée ; ainsi que le traitement d'une partie des déchets (encombrants en mélange, bois, plâtre, gravats et matériaux inertes) issus des déchèteries du SMAV.
Kennung des Verfahrensa0444cc4-d3da-419c-9211-0dd87ad0a99e
Vorherige Bekanntmachunge45b2b05-8795-4841-b2e1-e0ab706280d0-01
Interne Kennung2024-AO-05
VerfahrensartOffenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90513000 Behandlung und Beseitigung ungefährlicher Siedlungs- und anderer Abfälle
Zusätzliche Einstufung (cpv): 90520000 Dienstleistungen im Zusammenhang mit radioaktiven, giftigen, medizinischen und gefährlichen Abfällen
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelLot 1 - Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)
BeschreibungLe présent lot concerne la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques pour un montant maximum annuel de 200 000 euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum.
Interne Kennung1
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90520000 Dienstleistungen im Zusammenhang mit radioaktiven, giftigen, medizinischen und gefährlichen Abfällen
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenL'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre donnera lieu à 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungLe critère coût sur 70 points, est apprécié sur la base du montant TTC (TGAP comprise) du DQE remis par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl70
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique sur 20 points, est apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat au cadre de réponses pour répondre aux exigences du CCTP : - Méthodologie pour les demandes d'enlèvement ou de contenant supplémentaire (sur 4 points) - Délai proposé pour les demandes d'enlèvement (sur 8 points) - Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (8 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 8 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). - Matériel que le candidat propose d'installer avec photos par type de produit, quantité, dimensions et volume (sur 8 points)
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl20
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungLe critère environnemental sur 10 points, est apprécié sur la base de la filière de valorisation décrite au cadre de réponses.
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleTribunal administratif de Lille
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Lille
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
LosLOT-0002
TitelLot 2 - Collecte et traitement de l'amiante liée
BeschreibungLe présent lot concerne la collecte et le traitement de l'amiante liée pour un montant maximum annuel de 45 000 euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum.
Interne Kennung2
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90520000 Dienstleistungen im Zusammenhang mit radioaktiven, giftigen, medizinischen und gefährlichen Abfällen
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenL'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre donnera lieu à 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungLe critère coût sur 70 points, est apprécié sur la base du montant TTC (TGAP comprise) du DQE remis par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl70
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique sur 20 points, est apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat au cadre de réponses pour répondre aux exigences du CCTP : - Méthodologie pour les demandes d'enlèvement ou de contenant supplémentaire (sur 4 points) - Délai proposé pour les demandes d'enlèvement (sur 8 points) - Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (8 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 8 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). - Matériel que le candidat propose d'installer avec photos par type de produit, quantité, dimensions et volume (sur 8 points)
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl20
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungLe critère environnemental sur 10 points, est apprécié sur la base de la filière de valorisation décrite au cadre de réponses.
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleTribunal administratif de Lille
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Lille
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
LosLOT-0003
TitelLot 3 - Traitement des encombrants en mélange
BeschreibungLe présent lot concerne le traitement des encombrants en mélange pour un montant maximum annuel de 1 100 000 euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum.
Interne Kennung3
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90513000 Behandlung und Beseitigung ungefährlicher Siedlungs- und anderer Abfälle
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenL'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre donnera lieu à 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungLe coût global de la prestation (70 points) sur la durée du marché, prend en compte l'ensemble des coûts supportés directement par l'acheteur, soit : le coût du traitement des déchets, du traitement des éventuels déchets non conformes et le transport depuis le site du SMAV. Il est donc apprécié sur la base du montant TTC (TGAP comprise) du DQE remis par le candidat. A ce montant sera ajouté le coût du transport des déchets qui sera calculé, selon les données indiquées au règlement de la consultation (prix du transport et quantité), comme suit : Prix du transport x Quantité x distance en km entre le lieu de départ (indiqué au RC) et le site de traitement du candidat (le kilométrage sera chiffré sur le site « viamichelin.fr ») Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl70
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique sur 20 points, est apprécié sur la base de la qualité des éléments fournis par le candidat au cadre de réponses pour répondre aux exigences du CCTP : - Modalités d'accès au site de traitement, plages d'ouverture + site de secours ; sur 8 points - Procédé de tri, déchets admis, modalité d'évaluation à chaque livraison, équipements techniques mis en oeuvre pour réaliser la prestation, modalités de traitement du refus, Procédure de caractérisation ; sur 8 points - Modalité de gestion en mode dégradé (incapacité d'accueil ou de traitement temporaire) ; sur 4 points
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl20
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungLe critère environnemental sur 10 points, est apprécié à partir des objectifs sur les performances de tri indiqués au cadre de réponses : Pourcentages de valorisation matière, énergétiques et enfouissement technique le cas échéant + filière de valorisation ; sur 10 points
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleTribunal administratif de Lille
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Lille
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
LosLOT-0004
TitelLot 4 - Traitement du bois
BeschreibungLe présent lot concerne le traitement du bois pour un montant maximum annuel de 300 000 euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum.
Interne Kennung4
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90513000 Behandlung und Beseitigung ungefährlicher Siedlungs- und anderer Abfälle
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenL'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre donnera lieu à 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungLe coût global de la prestation (70 points) sur la durée du marché, prend en compte l'ensemble des coûts supportés directement par l'acheteur, soit : le coût du traitement des déchets, du traitement des éventuels déchets non conformes et le transport depuis le site du SMAV. Il est donc apprécié sur la base du montant TTC (TGAP comprise) du DQE remis par le candidat. A ce montant sera ajouté le coût du transport des déchets qui sera calculé, selon les données indiquées au règlement de la consultation (prix du transport et quantité), comme suit : Prix du transport x Quantité x distance en km entre le lieu de départ (indiqué au RC) et le site de traitement du candidat (le kilométrage sera chiffré sur le site « viamichelin.fr ») Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl70
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique sur 20 points, est apprécié sur la base de la qualité des éléments fournis par le candidat au cadre de réponses pour répondre aux exigences du CCTP : - Modalités d'accès au site de traitement, plages d'ouverture + site de secours ; sur 8 points - Procédé de tri, déchets admis, modalité d'évaluation à chaque livraison, équipements techniques mis en oeuvre pour réaliser la prestation, modalités de traitement du refus, Procédure de caractérisation ; sur 8 points - Modalité de gestion en mode dégradé (incapacité d'accueil ou de traitement temporaire) ; sur 4 points
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl20
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungLe critère environnemental sur 10 points, est apprécié à partir des objectifs sur les performances de tri indiqués au cadre de réponses : Pourcentages de valorisation matière, énergétiques et enfouissement technique le cas échéant + filière de valorisation ; sur 10 points
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleTribunal administratif de Lille
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Lille
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
LosLOT-0005
TitelLot 5 - Traitement du plâtre
BeschreibungLe présent lot concerne le traitement du plâtre pour un montant maximum annuel de 90 000 euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum.
Interne Kennung5
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90513000 Behandlung und Beseitigung ungefährlicher Siedlungs- und anderer Abfälle
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenL'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre donnera lieu à 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungLe coût global de la prestation (70 points) sur la durée du marché, prend en compte l'ensemble des coûts supportés directement par l'acheteur, soit : le coût du traitement des déchets, du traitement des éventuels déchets non conformes et le transport depuis le site du SMAV. Il est donc apprécié sur la base du montant TTC (TGAP comprise) du DQE remis par le candidat. A ce montant sera ajouté le coût du transport des déchets qui sera calculé, selon les données indiquées au règlement de la consultation (prix du transport, quantité), comme suit : Prix du transport x Quantité x distance en km entre le lieu de départ et le site de traitement du candidat (le kilométrage sera chiffré sur le site « viamichelin.fr ») Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl70
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungLa valeur technique (20 points) est apprécié en fonction de la qualité des éléments fournis par le candidat au cadre de réponses pour répondre aux exigences du CCTP : -Modalités d'accès au site de traitement, plages d'ouverture + site de secours ; sur 5 points -Procédé de tri, déchets admis, modalité d'évaluation à chaque livraison, équipements techniques mis en oeuvre pour réaliser la prestation, modalités de traitement du refus, Procédure de caractérisation ; sur 5 points -Modalité de gestion en mode dégradé (incapacité d'accueil ou de traitement temporaire…) ; sur 5 points -Pourcentage d'indésirables acceptés sur 5 points (Le candidat proposant le taux le plus élevé reçoit la totalité des points (5 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 5 x (% mieux disant/% du candidat analysé)
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl20
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungCritère environnemental (10 points) est apprécié sur la base du cadre de réponses de chaque candidat concernant les objectifs sur les performances de tri - Pourcentages de valorisation matière, énergétiques et enfouissement technique le cas échéant + filière de valorisation ; sur 10 points
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleTribunal administratif de Lille
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Lille
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
LosLOT-0007
TitelLot 6 - Traitement des gravats et des matériaux inertes
BeschreibungLe présent lot concerne le traitement des gravats et des matériaux inertes pour un montant maximum annuel de 110 000 euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum.
Interne Kennung6
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsDienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 90513000 Behandlung und Beseitigung ungefährlicher Siedlungs- und anderer Abfälle
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit48 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
Zusätzliche InformationenL'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre donnera lieu à 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungLe coût global de la prestation (70 points) sur la durée du marché, prend en compte l'ensemble des coûts supportés directement par l'acheteur, soit : le coût du traitement des déchets, du traitement des éventuels déchets non conformes et le transport depuis le site du SMAV. Il est donc apprécié sur la base du montant TTC (TGAP comprise) du DQE remis par le candidat. A ce montant sera ajouté le coût du transport des déchets qui sera calculé, selon les données indiquées au règlement de la consultation (prix du transport et quantité), comme suit : Prix du transport x Quantité x distance en km entre le lieu de départ (indiqué au RC) et le site de traitement du candidat (le kilométrage sera chiffré sur le site « viamichelin.fr ») Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl70
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique sur 20 points, est apprécié sur la base des éléments fournis par le candidat au cadre de réponses pour répondre aux exigences du CCTP : - Modalités d'accès au site de traitement, plages d'ouverture + site de secours ; sur 8 points - Procédé de tri, déchets admis, modalité d'évaluation à chaque livraison, équipements techniques mis en oeuvre pour réaliser la prestation, modalités de traitement du refus, Procédure de caractérisation ; sur 8 points - Modalité de gestion en mode dégradé (incapacité d'accueil ou de traitement temporaire) ; sur 4 points
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl20
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungLe critère environnemental sur 10 points, est apprécié à partir des objectifs sur les performances de tri indiqués au cadre de réponses : Pourcentages de valorisation matière, énergétiques et enfouissement technique le cas échéant + filière de valorisation ; sur 10 points
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
SchlichtungsstelleTribunal administratif de Lille
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Lille
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstelltTribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung7 380 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0001
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung800 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungARF SA
Angebot
Kennung des AngebotsOffre de ARF SA
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsLot 1 - Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques
TitelLot 1 - Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques
Datum der Auswahl des Gewinners26/11/2024
Datum des Vertragsabschlusses30/12/2024
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge2
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0002
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung180 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungBAUDELET SAS
Angebot
Kennung des AngebotsOffre de BAUDELET SAS
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0002
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsLot 2 - Collecte et traitement de l'amiante
TitelLot 2 - Collecte et traitement de l'amiante
Datum der Auswahl des Gewinners26/11/2024
Datum des Vertragsabschlusses30/12/2024
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge2
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0003
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung4 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungRAMERY ENVIRONNEMENT
Angebot
Kennung des AngebotsOffre de RAMERY ENVIRONNEMENT
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0003
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsLot 3 - Traitement des encombrants en mélange
TitelLot 3 - Traitement des encombrants en mélange
Datum der Auswahl des Gewinners26/11/2024
Datum des Vertragsabschlusses30/12/2024
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge4
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0004
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungTHEYS RECYCLAGE
Angebot
Kennung des AngebotsOffre de THEYS RECYCLAGE
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0004
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsLot 4 - Traitement du bois
TitelLot 4 - Traitement du bois
Datum der Auswahl des Gewinners26/11/2024
Datum des Vertragsabschlusses30/12/2024
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge7
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0005
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung360 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungSAS ASTRADEC
Angebot
Kennung des AngebotsOffre de la SAS ASTRADEC
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0005
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsLot 5 - Traitement du plâtre
TitelLot 5 - Traitement du plâtre
Datum der Auswahl des Gewinners26/11/2024
Datum des Vertragsabschlusses30/12/2024
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge2
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0007
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung
Höchstwert der Rahmenvereinbarung440 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungSAS LAFLUTTE
Angebot
Kennung des AngebotsOffre de la SAS LAFLUTTE
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0007
Informationen zum Auftrag
Kennung des AuftragsLot 6 - Traitement des gravats et des matériaux inertes
TitelLot 6 - Traitement des gravats et des matériaux inertes
Datum der Auswahl des Gewinners26/11/2024
Datum des Vertragsabschlusses30/12/2024
Organisation, die den Auftrag unterzeichnetSYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge3
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungSYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Registrierungsnummer25620407400056
Postanschrift11, rue Volta
StadtTilloy-les-mofflaines
Postleitzahl62217
Land, Gliederung (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
LandFrankreich
E-Mailmarche-public@smav62.fr
Telefon0321160001
Profil des Erwerbershttps://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Lille
Registrierungsnummer17590003400026
Postanschrift5, rue Geoffrey Saint Hilaire
StadtLille
Postleitzahl59000
Land, Gliederung (NUTS)Nord (FRE11)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-lille@juradm.fr
Telefon0359542342
Internetadressehttps://lille.tribunal-administratif.fr/
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungARF SA
Registrierungsnummer32899936200069
Postanschrift22, rue Jean Messager
StadtSAINT REMY DU NORD
Postleitzahl59330
Land, Gliederung (NUTS)Nord (FRE11)
LandFrankreich
E-Mailcommercial@arf.fr
Telefon0327636060
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungBAUDELET SAS
Registrierungsnummer81012968400025
PostanschriftLieu dit "les prairies"
StadtBLARINGHEM
Postleitzahl59173
Land, Gliederung (NUTS)Nord (FRE11)
LandFrankreich
E-Mailcontact@baudelet.fr
Telefon0328439220
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0002
8.1.
ORG-0005
Offizielle BezeichnungRAMERY ENVIRONNEMENT
Registrierungsnummer41797912700020
PostanschriftParc d'Entreprises la Motte du Bois
StadtHARNES
Postleitzahl62440
Land, Gliederung (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
LandFrankreich
E-Mailcelluleaoryenv@ramery.fr
Telefon0321140000
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0003
8.1.
ORG-0006
Offizielle BezeichnungTHEYS RECYCLAGE
Registrierungsnummer80863166700041
Postanschrift90, rue Morel
StadtDOUAI
Postleitzahl59500
Land, Gliederung (NUTS)Nord (FRE11)
LandFrankreich
E-Mailcommercial@theys.com
Telefon0327715454
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0004
8.1.
ORG-0007
Offizielle BezeichnungSAS ASTRADEC
Registrierungsnummer44871304000039
Postanschrift95, rue Charles Auguste Coulomb
StadtARQUES
Postleitzahl62510
Land, Gliederung (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
LandFrankreich
E-Mailmarches@astradec.com
Telefon0321936060
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0005
8.1.
ORG-0008
Offizielle BezeichnungSAS LAFLUTTE
Registrierungsnummer32501993300044
Postanschrift20, route de Doullens
StadtDAINVILLE
Postleitzahl62000
Land, Gliederung (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
LandFrankreich
E-Mailpbaudens@laflutte.com
Telefon0321715108
Rollen dieser Organisation
Bieter
Gewinner dieser LoseLOT-0007
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung0869977a-059b-4073-8b2c-f63386c2c192  -  01
FormulartypErgebnis
Art der BekanntmachungBekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung03/02/2025 12:06:05 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung76969-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe24/2025
Datum der Veröffentlichung04/02/2025