1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Tätigkeit des Auftraggebers: Städtische Eisenbahn-, Straßenbahn-, Oberleitungsbus- oder Busdienste
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Lot T6 : Fourniture des Blocs Autonomes Eclairage Sécurité (BAES)
Beschreibung: La présente consultation concerne un accord cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents pour la fourniture des BAES toutes zones des ouvrages de la Ligne C (hors viaduc). Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum de l'accord cadre est de 950 000 euro(s) HT. Ce marché est relancé suite à une déclaration sans suite. Chaque opération fera l'objet d'un marché subséquent précisant le périmètre de la prestation, les quantités, les délais d'exécution et la durée du marché subséquent. Ces marchés subséquents prendront la forme d'un accord cadre à bon de commande. Dans le cadre de l'attribution de cet accord cadre, un premier marché subséquent sera attribué de manière concomitante pour le projet de construction de la Ligne C du métro, secteur SUD EST, à l'attributaire de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est de 5 ans à compter de la notification de l'accord-cadre. La procédure comprend deux phases : 1 phase candidature et 1 phase offre
Kennung des Verfahrens: 88148645-2d45-4b37-b45b-585a3c26afcc
Interne Kennung: AC 2025 026
Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 31500000 Elektrische Lampen und Leuchten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 31214140 Abblendschalter, 31518200 Notbeleuchtungsanlagen, 31520000 Leuchten und Beleuchtungszubehör
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Commune de Colomiers, Blagnac, Toulouse, Labège et Ramonville
Stadt: Agglomération toulousaine (Haute-Garonne)
Postleitzahl: 31000
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Les candidats remettront soit le Dume soit les formulaires Dc1 et Dc2. Justifications à produire au titre de la candidature (voir Rc) : Une déclaration sur l'honneur, ou de chaque membre du groupement candidat, attestant ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-10 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché. Les sous-critères techniques sont les suivants : Environnement et Qualité /38 (Démarche d'éco-conception des produits/12, Certifications et classements des produits/13, Performances et caractéristiques techniques/13) ; L'organisation mise en oeuvre pour l'exécution des prestations /7 (Description de l'organisation du titulaire/4, Description de l'organisation des livraisons/3). Après analyse des offres et classement en application des critères d'attribution s'il le décide, l'acheteur engagera des négociations avec tous les candidats. Toutefois, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre directement sur la base des offres initiales, sans négociation. La date du 22/01/2026 indiquée pour l'envoi des invitations à soumissionner est une date indicative. La date du 15/07/2026 indiquée pour la notification de l'accord-cadre est une date indicative. 2 Pse facultatives sont indiquées au règlement de la consultation
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0000
Titel: Lot T6 : Fourniture des Blocs Autonomes Eclairage Sécurité (BAES)
Beschreibung: La présente consultation concerne un accord cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents pour la fourniture des BAES toutes zones des ouvrages de la Ligne C (hors viaduc). Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum de l'accord cadre est de 950 000 euro(s) HT. Ce marché est relancé suite à une déclaration sans suite. Chaque opération fera l'objet d'un marché subséquent précisant le périmètre de la prestation, les quantités, les délais d'exécution et la durée du marché subséquent. Ces marchés subséquents prendront la forme d'un accord cadre à bon de commande. Dans le cadre de l'attribution de cet accord cadre, un premier marché subséquent sera attribué de manière concomitante pour le projet de construction de la Ligne C du métro, secteur SUD EST, à l'attributaire de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est de 5 ans à compter de la notification de l'accord-cadre. La procédure comprend deux phases : 1 phase candidature et 1 phase offre
Interne Kennung: F-PF-1742599
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 31500000 Elektrische Lampen und Leuchten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 31214140 Abblendschalter, 31518200 Notbeleuchtungsanlagen, 31520000 Leuchten und Beleuchtungszubehör
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Commune de Colomiers, Blagnac, Toulouse, Labège et Ramonville
Stadt: Agglomération toulousaine (Haute-Garonne)
Postleitzahl: 31000
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 15/07/2026
Laufzeit: 60 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Nicht erforderlich
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Lieferungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: Les références récentes du candidat au cours des 3 dernières années en matière de prestations similaires en nature et en importance : ces références devront préciser le nom du Maître d'Ouvrage public ou privé, et le montant, la date et le destinataire des livraisons et les modalités de stockage
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: Une note indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où ces informations sur le chiffre d'affaires sont disponibles
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Critère technique
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 45
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 55
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Verfahrensbedingungen:
Voraussichtliches Datum der Absendung der Aufforderungen zur Angebotseinreichung: 22/01/2026
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Beschreibung der finanziellen Sicherheit: Une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R2191-7 et R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique. Le Ccap décrit les garanties contractuelles
Frist für den Eingang der Angebote: 15/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Cette consultation ne comporte pas de conditions particulières d'exécution
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Von einer Bietergemeinschaft, die den Zuschlag erhält, anzunehmende Rechtsform: L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Pour la bonne exécution du marché, si le marché est attribué à un groupement d'entreprises, il sera conclu avec un groupement Conjoint d'entreprises (avec mandataire Solidaire) ou un groupement Solidaire d'entreprises. Compte tenu du volume des prestations à réaliser et les spécificités techniques des ouvrages concernés, en cas de groupement conjoint, il sera exigé que le mandataire soit solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
Finanzielle Vereinbarung: Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de la Commande Publique. Cette opération est financée par Tisséo Collectivités principalement par l'emprunt. Le financement de Tisséo Collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versement mobilités et les participations des collectivités membres. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au Ccap, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Höchstzahl der Teilnehmer: 1
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Toulouse
Informationen über die Überprüfungsfristen: - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Société de la Mobilité de l'Agglomération Toulous
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 89F16F5C-9A6D-A917-953B34B732EB1598
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Registrierungsnummer: 54809
Postanschrift: 21 boulevard de la Marquette Bp 10416
Stadt: Toulouse
Postleitzahl: 31004
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Service Commande Publique
Telefon: 0561144850
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Société de la Mobilité de l'Agglomération Toulous
Registrierungsnummer: 89F16F82-9009-EAB3-55FE286A1B67944B
Postanschrift: 21 Boulevard de la Marquette
Stadt: Toulouse
Postleitzahl: 31000
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Land: Frankreich
Telefon: 0561144850
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Toulouse
Registrierungsnummer: 89F16F92-BE2A-390B-BBC0D61CBE4636C6
Postanschrift: 68, rue Raymond Iv
Stadt: Toulouse
Postleitzahl: 31068
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Land: Frankreich
Telefon: 0562735757
Fax: 0562735740
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 7f71ffb2-2c64-481a-8066-2b9e6b095dc2 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 17
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 21/11/2025 18:10:01 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 782165-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 227/2025
Datum der Veröffentlichung: 25/11/2025