229/2025

1.1.

Beschaffer

Offizielle Bezeichnung: Ville de Joinville-le-Pont

E-Mail: m-public@joinvillelepont.fr

Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft

Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung

2.1.

Verfahren

Titel: Accord-cadre relatif à la fourniture d'arbres, arbustes et autres végétaux

Beschreibung: Le marché a pour objet la fourniture et la livraison d'arbres, arbustes et autres végétaux (certaines vivaces type plantes ligneuses) pour la ville de Joinville-le-Pont (94). Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire. L'ensemble des marchés subséquents seront conclus avec un minimum de 100 000 euros HT et un maximum de 500 000 euros HT sur toute la durée du marché. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification puis il sera reconductible tacitement trois fois un an. Le titulaire doit la fourniture et la livraison des produits prévus au marché ainsi que l'ensemble des prestations faisant partie des règles de l'art pour le parfait achèvement des prestations, et notamment : - La fourniture et le colisage des produits commandés ; - La livraison des produits sur les lieux désignés par la commune ; - Des prestations de conseil et de suivi commercial ; - La garantie des produits telle que définie au CCTP ; - La présentation sur demande de la personne publique du carnet de vaccination des produits proposés dans le marché ; - La fourniture chaque année de 2 exemplaires (en version papier ou numérique) de son catalogue tarifié (ou avec tarifs annexés) de l'ensemble des produits proposés correspondant aux essences listées en annexe du CCTP.

Kennung des Verfahrens: dc99ba43-81f8-4daf-a610-f0a1c5a08206

Vorherige Bekanntmachung: 2dd050ce-e1c5-462e-aee2-ec9b6534d280-01

Interne Kennung: 25F13

Verfahrensart: Offenes Verfahren

Das Verfahren wird beschleunigt: nein

2.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 03452000 Bäume

Zusätzliche Einstufung (cpv): 03451300 Sträucher

2.1.2.

Erfüllungsort

Stadt: Joinville-le-Pont

Postleitzahl: 94340

Land, Gliederung (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Land: Frankreich

2.1.3.

Wert

Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 500 000,00 EUR

2.1.4.

Allgemeine Informationen

Rechtsgrundlage:

Richtlinie 2014/24/EU

5.1.

Los: LOT-0001

Titel: Accord-cadre relatif à la fourniture d'arbres, arbustes et autres végétaux

Beschreibung: Le marché a pour objet la fourniture et la livraison d'arbres, arbustes et autres végétaux (certaines vivaces type plantes ligneuses) pour la ville de Joinville-le-Pont (94). Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire. L'ensemble des marchés subséquents seront conclus avec un minimum de 100 000 euros HT et un maximum de 500 000 euros HT sur toute la durée du marché. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification puis il sera reconductible tacitement trois fois un an. Le titulaire doit la fourniture et la livraison des produits prévus au marché ainsi que l'ensemble des prestations faisant partie des règles de l'art pour le parfait achèvement des prestations, et notamment : - La fourniture et le colisage des produits commandés ; - La livraison des produits sur les lieux désignés par la commune ; - Des prestations de conseil et de suivi commercial ; - La garantie des produits telle que définie au CCTP ; - La présentation sur demande de la personne publique du carnet de vaccination des produits proposés dans le marché ; - La fourniture chaque année de 2 exemplaires (en version papier ou numérique) de son catalogue tarifié (ou avec tarifs annexés) de l'ensemble des produits proposés correspondant aux essences listées en annexe du CCTP.

Interne Kennung: 25F13

5.1.1.

Zweck

Art des Auftrags: Lieferleistungen

Haupteinstufung (cpv): 03452000 Bäume

Zusätzliche Einstufung (cpv): 03451300 Sträucher

Optionen:

Beschreibung der Optionen: Le marché pourra faire l'objet de clauses de réexamen portant sur les options suivantes : -Les reconductions en vertu de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique ; -Clauses de révision de prix selon l'article R.2112-13 du Code de la commande publique ; -Modifications du marché dans les conditions des articles R.2194-1 et suivants du Code de la commande publique.

5.1.2.

Erfüllungsort

Stadt: Joinville-le-Pont

Postleitzahl: 94340

Land, Gliederung (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Land: Frankreich

5.1.3.

Geschätzte Dauer

Datum des Beginns: 17/11/2025

Enddatum der Laufzeit: 16/11/2029

5.1.5.

Wert

Geschätzter Wert ohne MwSt.: 500 000,00 EUR

5.1.6.

Allgemeine Informationen

Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert

Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja

Zusätzliche Informationen: Le marché a été attribué le 04/11/2025 à la société Pépinières du Val d'Yerres pour un prix estimé à 339 524,48 Euros TTC. Nous vous informons de la signature du marché le 17/11/2025 et de sa notification le 17/11/2025. Il s'agit d'un contrat de fourniture et livraison d'arbres, arbustes et autres végétaux (certaines vivaces type plantes ligneuses) pour la Ville de Joinville-le-pont. Conformément à la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations, il vous est possible de demander un droit à consultation dudit contrat au service des marchés publics de la mairie de Joinville-le-Pont aux jours et heures d'ouverture du service (cf. points de contact mentionnés dans le présent avis).

5.1.10.

Zuschlagskriterien

Kriterium:

Art: Preis

Beschreibung: Le prix