796464-2025 - Ergebnis
Frankreich – Kanalisationsarbeiten – Travaux de collecte et de transfert assainissement, d'eaux pluviales et renouvellement de conduite d'adduction d'eau potable
OJ S 231/2025 01/12/2025
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Bauleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
E-Mail: armelle.chalaye@annonay.fr
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
Tätigkeit des Auftraggebers: Tätigkeiten im Bereich der Wasserwirtschaft
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Travaux de collecte et de transfert assainissement, d'eaux pluviales et renouvellement de conduite d'adduction d'eau potable
Beschreibung: Cet accord cadre travaux permettra : • Le renouvellement, l'extension de conduite d'eau potable avec la reprise de branchement (uniquement dans le cas de travaux de renouvellement de conduite) • La pose d'équipements hydrauliques dans le cadre de renouvellement de conduite (vannes, régulateurs de pression, ventouse...) • L'extension, le dévoiement ou renforcement de réseau d'assainissement, • La mise en place de système de relevage ou refoulement simple, • La mise en séparatif des réseaux • L'élimination des eaux claires parasites sur les ouvrages d'assainissement (réseaux, traitement de la structure complète : collecteur principal, regards, conduites de branchement, tabourets d'assainissement), • Réalisation de nouveaux branchements d'eaux usées et d'eaux pluviales Les lieux d'exécution des travaux sont toutes les communes du territoire d'Annonay Rhône Agglo (29 communes) pour la régie d'assainissement et les communes d'Annonay/Villevocance/Vanosc/ Vocance/Le Monestier/Saint Julien Vocance pour la régie d'eau potable. Selon les évolutions souhaitées par les élus d'Annonay Rhône Agglo, la compétence eau potable pourrait être étendue aux 29 communes de son territoire. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans, renouvelable 3 fois un an.
Kennung des Verfahrens: c3d03bea-6576-4669-89ed-c14757d1129a
Vorherige Bekanntmachung: 50f16dcb-aba1-4193-9131-5776f012f47f-01
Interne Kennung: 202505
Verfahrensart: Offenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45232150 Arbeiten für Wasserversorgungsrohrleitungen
2.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
2.1.3.
Wert
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 19 600 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/25/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 1 eau potable
Beschreibung: Il s'agit de travaux relatifs aux réseaux d'eau potable.
Interne Kennung: 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45232150 Arbeiten für Wasserversorgungsrohrleitungen
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 4 ans renouvelable 3 fois un an.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 3 800 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 3 800 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les candidats devront fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et le (ou les) document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Ce lot comporte des heures d'insertion à réaliser, les conditions sont détaillées dans le CCAP et l'acte d'engagement.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: 40 points
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: 60 points
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung, teilweise mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb, teilweise ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot 2 eaux usées - eaux pluviales
Beschreibung: Il s'agit de travaux relatifs aux réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales.
Interne Kennung: 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 4 ans renouvelable 3 fois un an.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 11 000 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 11 000 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les candidats devront fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et le (ou les) document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Ce lot comporte des heures d'insertion à réaliser, les conditions sont détaillées dans le CCAP et l'acte d'engagement.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: 40 points
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: 60 points
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung, teilweise mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb, teilweise ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Lot 3 opérations conjointes
Beschreibung: Il s'agit de travaux relatifs aux réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales.
Interne Kennung: 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Bauleistungen
Haupteinstufung (cpv): 45232150 Arbeiten für Wasserversorgungsrohrleitungen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 45232410 Kanalisationsarbeiten
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 4 ans renouvelable 3 fois un an.
5.1.2.
Erfüllungsort
Land: Frankreich
Ort im betreffenden Land
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 4 800 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 800 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Les candidats devront fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et le (ou les) document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Ce lot comporte des heures d'insertion à réaliser, les conditions sont détaillées dans le CCAP et l'acte d'engagement.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium: 
Art: Preis
Beschreibung: 40 points
Kriterium: 
Art: Qualität
Beschreibung: 60 points
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Rahmenvereinbarung, teilweise mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb, teilweise ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Lyon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
6. Ergebnisse
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 19 600 000,00 EUR
Ungefährer Wert der Rahmenvereinbarungen: 19 600 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 3 800 000,00 EUR
Neu geschätzter Wert der Rahmenvereinbarung: 3 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société MOUNARD TP
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 1 société MOUNARD TP
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 181 036,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 1 société MOUNARD TP
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société CHRISTIAN FAURIE
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 1 société CHRISTIAN FAURIE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 191 362,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 1 société CHRISTIAN FAURIE
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: RAMPA TRAVAUX PUBLICS
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 1 société RAMPA TP
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 194 249,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 1 société RAMPA TP
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société FAURIE SAS
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 1 société FAURIE SAS
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 186 357,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 1 société FAURIE SAS
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société SOGEA
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 1 société SOGEA
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 199 713,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 1 société SOGEA
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 7
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 11 000 000,00 EUR
Neu geschätzter Wert der Rahmenvereinbarung: 11 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société MOUNARD TP
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 2 société MOUNARD TP
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 537 555,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 2 société MOUNARD TP
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société CHRISTIAN FAURIE
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 2 société CHRISTIAN FAURIE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 573 877,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 2 société CHRISTIAN FAURIE
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: RAMPA TRAVAUX PUBLICS
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 2 société RAMPA TP
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 570 402,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 2 société RAMPA TP
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société FAURIE SAS
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 2 société FAURIE SAS
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 567 729,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 2 société FAURIE SAS
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société SOGEA
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 2 société SOGEA
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 567 757,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 2 société SOGEA
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 7
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung: 
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 4 800 000,00 EUR
Neu geschätzter Wert der Rahmenvereinbarung: 4 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société MOUNARD TP
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 3 société MOUNARD TP
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 575 383,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 3 société MOUNARD TP
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société CHRISTIAN FAURIE
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 3 société CHRISTIAN FAURIE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 584 456,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 3 société CHRISTIAN FAURIE
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: RAMPA TRAVAUX PUBLICS
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 3 société RAMPA TP
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 587 512,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 3 société RAMPA TP
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société FAURIE SAS
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 3 société FAURIE SAS
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 606 143,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 3 société FAURIE SAS
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Wettbewerbsgewinner: 
Offizielle Bezeichnung: Société SOGEA
Angebot: 
Kennung des Angebots: Offre lot 3 société SOGEA
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 599 338,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag: 
Kennung des Auftrags: Contrat lot 3 société SOGEA
Datum der Auswahl des Gewinners: 22/09/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 21/10/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: 
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 7
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Annonay Rhône Agglo Régie de l'assainissement
Registrierungsnummer: 20007201500056
Postanschrift: Château de la Lombardière - BP 8
Stadt: Davézieux
Postleitzahl: 07430
Land, Gliederung (NUTS): Ardèche (FRK22)
Land: Frankreich
E-Mail: armelle.chalaye@annonay.fr
Telefon: +33475693965
Profil des Erwerbers: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Lyon
Registrierungsnummer: 17690005800015
Postanschrift: 184 rue Duguescllin
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69433
Land, Gliederung (NUTS): Ardèche (FRK22)
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.talyon@juradm.fr
Telefon: +33487635000
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Registrierungsnummer: 13001003601385
Postanschrift: 3 rue de la Charité
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69268
Land, Gliederung (NUTS): Rhône (FRK26)
Land: Frankreich
E-Mail: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Telefon: +33472772130
Rollen dieser Organisation: 
Schlichtungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Société MOUNARD TP
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 34403191900030
Postanschrift: N°291 ZA Le Rivet
Stadt: BOULIEU LES ANNONAY
Postleitzahl: 07100
Land, Gliederung (NUTS): Ardèche (FRK22)
Land: Frankreich
E-Mail: t.mounard@mounardtp.com
Telefon: 0475331714
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Société CHRISTIAN FAURIE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 33732001400034
Postanschrift: 140 rue du Stade
Stadt: SAINT AGREVE
Postleitzahl: 07320
Land, Gliederung (NUTS): Ardèche (FRK22)
Land: Frankreich
E-Mail: contact@c-faurietp.fr
Telefon: 0475302845
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Offizielle Bezeichnung: RAMPA TRAVAUX PUBLICS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 32346899100126
Postanschrift: Parc industriel Rhône Vallée Nord
Stadt: LE POUZIN
Postleitzahl: 07250
Land, Gliederung (NUTS): Ardèche (FRK22)
Land: Frankreich
E-Mail: rampatp@rampa.fr
Telefon: 0475859090
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Offizielle Bezeichnung: Société FAURIE SAS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 33878625400023
Postanschrift: 10 rue du Stade
Stadt: SAINT AGREVE
Postleitzahl: 07320
Land, Gliederung (NUTS): Ardèche (FRK22)
Land: Frankreich
E-Mail: aura@faurie-sas.fr
Telefon: 0475301555
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Offizielle Bezeichnung: Société SOGEA
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Großunternehmen
Registrierungsnummer: 34435244800478
Postanschrift: Chemin de la Motte à Mauboule
Stadt: VALENCE
Postleitzahl: 26000
Land, Gliederung (NUTS): Drôme (FRK23)
Land: Frankreich
E-Mail: demat.sogea2607@vinci-construction.fr
Telefon: 0475861430
Rollen dieser Organisation: 
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 922abb1a-eb92-49ba-8ccc-b628d2dbeb16  -  01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 30
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 27/11/2025 15:14:47 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 796464-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 231/2025
Datum der Veröffentlichung: 01/12/2025