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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Commune d'Hyères
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: COMMUNICATION - Prestations d'impression - Accord cadre à bons de commande
Beschreibung: Les prestations d'impression sont les suivantes : - Impression de brochures, dépliants, livrets, enveloppes et livrets de famille - Impression du magazine municipal - Impression d'affiches format 120X176cm et 80X120cm
Kennung des Verfahrens: 774a60eb-15ca-4ff1-8a81-a7a14354fe91
Vorherige Bekanntmachung: c7f32d97-93bc-42f6-a964-3e7e08d1f8e9-01
Interne Kennung: AOO03/25
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 79823000 Dienstleistungen im Bereich Druck und Lieferung
2.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Hyères
Postleitzahl: 83400
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot 1 - Impression de brochures, dépliants, livrets enveloppes et livrets de familles
Beschreibung: Impression de brochures, dépliants, livrets enveloppes et livrets de familles
Interne Kennung: AOO032501
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 79823000 Dienstleistungen im Bereich Druck und Lieferung
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - nombre de reconductions : 3 En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de passer avec le titulaire un nouveau marché pour les prestations similaires à celles du premier marché.
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Hyères
Postleitzahl: 83400
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Périmètre de la commune d'Hyères
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire dont le nombre de participants n'est pas restreint. Le marché est passé à compter du 1er octobre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée de 1 an et renouvelable 3 fois par reconduction tacite à sa date anniversaire par périodes successives d'1 an. Les commandes sont faites au fur et à mesure des besoins. Les délais d'exécution et leurs modalités de computation sont définis aux articles 3-2 du CCP et 3-2 de l'AE. Les offres initiales par courriels ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC. Documents relatifs à la candidature : Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail Capacité économique et financière du candidat : Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2). Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principaux services effectué(e)s au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvé(e)s par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations jugé d'après le montant total TTC des prix calculé à l'appui du devis caché,
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Performance environnementale jugée d'après la grille de notation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Toulon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune d'Hyères
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Toulon
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot 2 - Impression du magazine municipal
Beschreibung: Impression du magazine municipal
Interne Kennung: AOO032502
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 79823000 Dienstleistungen im Bereich Druck und Lieferung
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - nombre de reconductions : 3 En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de passer avec le titulaire un nouveau marché pour les prestations similaires à celles du premier marché.
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: Hyères
Postleitzahl: 83400
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Périmètre de la commune d'Hyères
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Laufzeit: 48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire dont le nombre de participants n'est pas restreint. Le marché est passé à compter du 1er octobre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée de 1 an et renouvelable 3 fois par reconduction tacite à sa date anniversaire par périodes successives d'1 an. Les commandes sont faites au fur et à mesure des besoins. Les délais d'exécution et leurs modalités de computation sont définis aux articles 3-2 du CCP et 3-2 de l'AE. Les offres initiales par courriels ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC. Documents relatifs à la candidature : Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail Capacité économique et financière du candidat : Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2). Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principaux services effectué(e)s au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvé(e)s par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix des prestations jugé d'après le montant total TTC des prix calculé à l'appui du devis caché
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Performance environnementale jugée d'après la grille de notation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Toulon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune d'Hyères
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Toulon
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Commune d'Hyères
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Lot 3 - Impression d'affiches format 120X176cm et 80X120cm
Beschreibung: Impression d'affiches format 120X176cm et 80X120cm
Interne Kennung: AOO032503
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 79823000 Dienstleistungen im Bereich Druck und Lieferung
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - nombre de reconductions : 3 En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.
5.1.2.
Erfüllungsort
Stadt: commune d'hyères
Postleitzahl: 83400
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Périmètre de la commune d'Hyères
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 01/12/2025
Laufzeit: 48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire dont le nombre de participants n'est pas restreint. Le marché est passé à compter du 1er octobre 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée de 1 an et renouvelable 3 fois par reconduction tacite à sa date anniversaire par périodes successives d'1 an. Les commandes sont faites au fur et à mesure des besoins. Les délais d'exécution et leurs modalités de computation sont définis aux articles 3-2 du CCP et 3-2 de l'AE. Les offres initiales par courriels ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC. Documents relatifs à la candidature : Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail Capacité économique et financière du candidat : Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2). Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principaux services effectué(e)s au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvé(e)s par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 30
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: prix des prestations jugé d'après le montant total TTC des prix calculés à l 'appui du devis caché
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 60
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Performance environnementale
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 10
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Toulon
Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune d'Hyères
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Toulon
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Commune d'Hyères
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 373 333,33 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 373 333,33 EUR
Ungefährer Wert der Rahmenvereinbarungen: 114 352,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde kein Wettbewerbsgewinner ermittelt, und der Wettbewerb ist abgeschlossen.
Grund, warum kein Gewinner ausgewählt wurde: Alle Angebote, Teilnahmeanträge oder Projekte wurden zurückgezogen oder als unzulässig abgelehnt.
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 333 333,32 EUR
Neu geschätzter Wert der Rahmenvereinbarung: 113 792,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: SAS IMPRIMERIE CARACTERE
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre de SAS IMPRIMERIE CARACTERE
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 333 333,32 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2025AOO032502
Datum des Vertragsabschlusses: 01/12/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: c7f32d97-93bc-42f6-a964-3e7e08d1f8e9-01
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Commune d'Hyères
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 40 000,00 EUR
Neu geschätzter Wert der Rahmenvereinbarung: 560,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: SARL AFFICOLOR
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre de SARL AFFICOLOR
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 40 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2025AOO032503
Datum des Vertragsabschlusses: 01/12/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: c7f32d97-93bc-42f6-a964-3e7e08d1f8e9-01
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Commune d'Hyères
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Commune d'Hyères
Registrierungsnummer: 21830069700016
Postanschrift: 12 Avenue Joseph Clotis
Stadt: Hyeres cedex
Postleitzahl: 83410
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Telefon: 0494007832
Fax: 0494007981
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Toulon
Registrierungsnummer: 13000525900010
Postanschrift: 5 rue Racine
Stadt: Toulon
Postleitzahl: 83041
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Telefon: 0494427930
Fax: 0494427989
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: SAS IMPRIMERIE CARACTERE
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleines Unternehmen
Registrierungsnummer: 39265813400037
Postanschrift: 57 MONTEE DE ST MENET ZI DELTA INDUSTRIE
Stadt: MARSEILLE
Postleitzahl: 13011
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Telefon: 0491878080
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: SARL AFFICOLOR
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleines Unternehmen
Registrierungsnummer: 40146285800010
Postanschrift: ZI 11ème rue /4ème avenue BP 537
Stadt: CARROS Cedex
Postleitzahl: 06516
Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05)
Land: Frankreich
Telefon: 0493291256
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: d368e9ca-93e0-4bc6-9022-e6fb6ad0b7a5 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 03/12/2025 12:14:08 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 806341-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 234/2025
Datum der Veröffentlichung: 04/12/2025