1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: SPL ARAC OCCITANIE
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC) pour la création de filières d'enseignement général au Lycée Clément de Pémille à Graulhet (Opération n° 50296)
Beschreibung: La mission d'OPC porte sur des travaux au lycée Docteur Clément Pémille consistant à regrouper d'une part des formations professionnelles (déjà présentes) et d'autres part des formations générales, pour atteindre une capacité de 912 élèves. L'opération concerne la construction d'un bâtiment d'enseignement et d'un nouveau service de restauration, ainsi que la restructuration de salles de classes, des locaux d'accompagnement (administration, vie scolaire, centre de connaissance, etc.) une extension de l'administration et des aires de stationnements pour les voitures. Au total, les surfaces à construire sont évaluées à 3000 m² de surfaces utiles, les surfaces à rénover sont évaluées à environ 2 500 m² et 400 m² d'espaces extérieurs à aménager. Le terrain d'assise de l'opération est d'une superficie de 2,7 hectares environ. L'opération sera décomposée en 4 phases de travaux : - Démolition (deux démolitions représentant environ 140 m²), - Extension et restructuration du service de restauration, - Extension de l'externat, - Restructuration de l'existant. Ces travaux sont évalués à ce jour à environ 9.000.000,00 euro(s) HT et comportent à titre prévisionnel 17 lots séparés. L'OPC interviendra au cours des phases conception, préparation du chantier, exécution des travaux, réception des travaux et parfait achèvement. A titre prévisionnel, la mission devrait commencer le 16/03/2026
Kennung des Verfahrens: 0c0efe19-c6a1-446c-977f-b070a276b533
Interne Kennung: 50296-OPC
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71521000 Baustellenüberwachung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71521000 Baustellenüberwachung
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Lycée Polyvalent Docteur Clément de Pémille - 17 bis Avenue de l'Europe
Stadt: Graulhet
Postleitzahl: 81300
Land, Gliederung (NUTS): Tarn (FRJ27)
Land: Frankreich
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 90 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: *Le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info. Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique. *Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://https://www.marches-publics.info (cf. manuel "déposer un pli" joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable à la rubrique "pratique, tutoriels" de la plateforme). Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format « papier », seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur. *Les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique *La durée du marché mentionnée ci-dessus n'est qu'une durée prévisionnelle donnée à titre indicatif. Elle ne prend pas en compte la période relative à la garantie de parfait achèvement *Autres renseignements : voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0000
Titel: Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC) pour la création de filières d'enseignement général au Lycée Clément de Pémille à Graulhet (Opération n° 50296)
Beschreibung: La mission d'OPC porte sur des travaux au lycée Docteur Clément Pémille consistant à regrouper d'une part des formations professionnelles (déjà présentes) et d'autres part des formations générales, pour atteindre une capacité de 912 élèves. L'opération concerne la construction d'un bâtiment d'enseignement et d'un nouveau service de restauration, ainsi que la restructuration de salles de classes, des locaux d'accompagnement (administration, vie scolaire, centre de connaissance, etc.) une extension de l'administration et des aires de stationnements pour les voitures. Au total, les surfaces à construire sont évaluées à 3000 m² de surfaces utiles, les surfaces à rénover sont évaluées à environ 2 500 m² et 400 m² d'espaces extérieurs à aménager. Le terrain d'assise de l'opération est d'une superficie de 2,7 hectares environ. L'opération sera décomposée en 4 phases de travaux : - Démolition (deux démolitions représentant environ 140 m²), - Extension et restructuration du service de restauration, - Extension de l'externat, - Restructuration de l'existant. Ces travaux sont évalués à ce jour à environ 9.000.000,00 euro(s) HT et comportent à titre prévisionnel 17 lots séparés. L'OPC interviendra au cours des phases conception, préparation du chantier, exécution des travaux, réception des travaux et parfait achèvement. A titre prévisionnel, la mission devrait commencer le 16/03/2026
Interne Kennung: S-PF-1749502
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71521000 Baustellenüberwachung
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71521000 Baustellenüberwachung
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Lycée Polyvalent Docteur Clément de Pémille - 17 bis Avenue de l'Europe
Stadt: Graulhet
Postleitzahl: 81300
Land, Gliederung (NUTS): Tarn (FRJ27)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 16/03/2026
Enddatum der Laufzeit: 31/05/2030
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 0
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Die Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben: Erforderlich für das Angebot
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung
Kriterium: Eintragung in ein relevantes Berufsregister
Beschreibung des Eignungskriteriums: Habilitation à exercer l'activité professionnelle y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : *Déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la Commande Publique *Informations concernant l'opérateur économique (à l'identique de la Partie Ii du e-Dume)
Kriterium: Berufliche Risikohaftpflichtversicherung
Beschreibung des Eignungskriteriums: Preuve d'une assurance des risques professionnels
Kriterium: Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Beschreibung des Eignungskriteriums: Description du matériel et de l'équipement technique
Kriterium: Anteil der Unterauftragsvergabe
Beschreibung des Eignungskriteriums: Indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public
Kriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années
Kriterium: Allgemeiner Jahresumsatz
Beschreibung des Eignungskriteriums: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes), des 3 derniers exercices disponibles
Kriterium: Referenzen zu bestimmten Dienstleistungen
Beschreibung des Eignungskriteriums: Liste des principales missions d'Opc exécutées au cours des 3 dernières années accompagnée à titre de preuve des missions réalisées, d'attestations des maîtres d'ouvrage concernés ou, à défaut, d'une déclaration du candidat ; le pouvoir adjudicateur prendra en compte les éléments de preuve relatifs à des missions exécutées il y a plus de 3 ans
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 20/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung:
Eröffnungstermin: 20/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Ort des Eröffnungstermins: Toulouse
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Toulouse
Informationen über die Überprüfungsfristen: - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994)
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: SPL ARAC OCCITANIE
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 1A986A86-F261-741B-42FA1F86FB7BC967
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: SPL ARAC OCCITANIE
Registrierungsnummer: 67556
Postanschrift: mandataire de la Région Occitanie Pdte de la Région Occitanie, C. Delga, 55 Avenue Louis Bréguet - Cs 24020
Stadt: Toulouse
Postleitzahl: 31028
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Land: Frankreich
Kontaktperson: OUEST SITE
Telefon: 0567727100
Fax: 0562727100
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: SPL ARAC OCCITANIE
Registrierungsnummer: 1A986AF7-F283-0830-7B6E57AB41EDE594
Postanschrift: 55 Avenue Louis Bréguet Cs 24020
Stadt: Toulouse
Postleitzahl: 31028
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Charlène MARTINEZ
Telefon: 0562727100
Rollen dieser Organisation:
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0004
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Toulouse
Registrierungsnummer: 1A986B07-E401-E712-00AEC17D8139C6EF
Postanschrift: 68, rue Raymond Iv
Stadt: Toulouse
Postleitzahl: 31068
Land, Gliederung (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Land: Frankreich
Telefon: 0562735757
Fax: 0562735740
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 99a7a3bc-f7c9-48e1-a04c-425acf5beeaf - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 04/12/2025 12:11:21 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 809967-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 235/2025
Datum der Veröffentlichung: 05/12/2025