1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: COMMUNE DE CARNOUX-EN-PROVENCE
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUX
Beschreibung: Le présent marché comprend : L’entretien courant des espaces verts à savoir : •Nettoyage ; •Entretien des zones de gazon ; •Taille de massifs, arbustes, haies, arbres ; •Remplacement des végétaux morts, débroussaillement, maintenance du réseau d’arrosage, etc.). L’entretien spécifique des espaces verts à savoir : •Le renforcement du gazon ; •Le fleurissement ; •La mise en eau ; •L’arrêt de l’arrosage. Les prestations sont réparties en 2 lot(s) :LOT 01 - Espaces verts hors centre-ville et LOT 02- Espaces verts du centre-ville
Kennung des Verfahrens: c6015e5d-95dc-4188-8696-829cc5ce8c91
Interne Kennung: 2025CS22
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: TERRITOIRE DE LA COMMUNE Territoire de la commune
Stadt: CARNOUX EN PROVENCE
Postleitzahl: 13716
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : Une visite sur site sera organisée : - Le mardi 16 décembre 2025 à 8h30 pour le lot 1 sur le parking du gymnase du Mont Fleuri (4 Av. du Mont Fleuri, 13470 Carnoux-en-Provence). - Le mardi 16 décembre 2025 à 13h30 pour le lot 2 sur le parking du gymnase du Mont Fleuri (4 Av. du Mont Fleuri, 13470 Carnoux-en-Provence). Les candidats devront s'inscrire pour participer à celle-ci au plus tard le vendredi 12 décembre 2025 en utilisant la messagerie de la plateforme dématérialisée klekoon.fr ou en contactant madame SERRA Alexandra à l’adresse suivante : a.serra@mairie-carnoux.fr
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 2
Auftragsbedingungen:
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 2
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: lot 01
Beschreibung: Espaces verts hors centre-ville
Interne Kennung: a7924934-c154-422e-9f1f-c23152c2e949
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
Optionen:
Beschreibung der Optionen: La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de la période initiale. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: TERRITOIRE DE LA COMMUNE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
Stadt: CARNOUX EN PROVENCE
Postleitzahl: 13716
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: nein
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : Une visite sur site sera organisée : - Le mardi 16 décembre 2025 à 8h30 pour le lot 1 sur le parking du gymnase du Mont Fleuri (4 Av. du Mont Fleuri, 13470 Carnoux-en-Provence). - Le mardi 16 décembre 2025 à 13h30 pour le lot 2 sur le parking du gymnase du Mont Fleuri (4 Av. du Mont Fleuri, 13470 Carnoux-en-Provence). Les candidats devront s'inscrire pour participer à celle-ci au plus tard le vendredi 12 décembre 2025 en utilisant la messagerie de la plateforme dématérialisée klekoon.fr ou en contactant madame SERRA Alexandra à l’adresse suivante : a.serra@mairie-carnoux.fr Les candidats préciseront dans leur demande d’inscription s’ils souhaitent assister à la visite sur site du lot 1, du lot 2 ou des deux lots, et le nombre de personnes qui seront présentes à la visite pour les représenter. En fonction du nombre de demandes, le pouvoir adjudicateur se réservera le droit de limiter ce nombre à une personne par candidat. Le cas échéant, les candidats en seront informés par message depuis la plateforme klekoon. A l’issue de la visite, il sera remis à chaque candidat un récépissé signé par le représentant du pouvoir adjudicateur qui devra être joint au dossier des pièces de l’offre
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Die Auftragsvergabe fällt in den Anwendungsbereich der Richtlinie 2009/33/EG des Europäischen Parlaments und des Rates (Richtlinie zur Förderung sauberer Fahrzeuge — CVD))
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Bezeichnung: Valeur technique : pondération 50 sous-critère 1 : 25 points sous-critère 2 : 10 points sous critère 3 : 5 points sous-critère 4 : 5 points sous-critère 5 : 5 points Le barème de chacun des sous-critères du critère de "valeur technique" est le suivant : Note APPRECIATION 100% TRES SATISFAISANT 75% SATISFAISANT 50% MOYEN 25% INSUFFISANT 12,5% TRES INSUFFISANT
Beschreibung: Valeur Technique : Sous-critère 1 : Moyens humains - dimensionnement équipe(s) : Le mémoire devra clairement faire apparaitre la fréquence et la durée de passage prévues pour chaque lot au titre de l’entretien courant mais également au titre de l’entretien spécifique au format suivant (pour chaque type d’entretien, de manière distincte) : X équipe(s) de X personne(s) X jour(s) par semaine. Cette fréquence pourra être modulée selon la saison, mais cela devra être clairement précisé dans le mémoire technique de sorte que le volume horaire annuel prévu pour l’entretien courant et l’entretien spécifique soit facilement identifiable et appréciable par le pouvoir adjudicateur. Le candidat devra également proposer un document de planning prévisionnel d'intervention au titre de l’entretien courant mais également au titre de l’entretien spécifique, qui seront transmis aux services techniques municipaux selon une périodicité définie au CCTP. Sous-critère 2. Moyen humain - qualification du personnel : Le candidat devra fournir une présentation des membres de l'équipe accompagnée de mini-CV ou tout autre document qu'il jugera intéressant au regard de ce critère. Le personnel présenté devra être celui qui sera réellement affecté au marché. Sous-critère 3.Encadrement : Le candidat présentera les différents niveaux d'encadrement prévus, les mesures mises en œuvre pour suivre le travail des équipes, les différents reporting prévus. Il désignera la personne référente chargée du suivi de l’exécution du marché qui sera l’interlocuteur privilégié des STM. Sous-critère 4.Moyen matériel : Le candidat dressera la liste du matériel qui pourra être affecté au marché, en distinguant le matériel en sa possession et le matériel à louer Sous-critère 5. Qualité environnementale : Prise en compte dans le mémoire technique du candidat d'objectifs de protection de l'environnement et de réduction des dépenses énergétiques et d'eau, notamment concernant le matériel et l'équipement utilisé, le type d'essence à implanter, etc
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 100
Kriterium:
Art: Preis
Bezeichnung: Critère PRIX : pondération à 50
Beschreibung: Le critère prix sera analysé sur la base du prix mentionné dans l’acte d’engagement et dans le DPGF renseignés par le candidat. Il est précisé qu’en cas de contradiction entre les prix mentionnés dans ces deux actes, c’est le prix figurant au DPGF qui sera retenu pour l’analyse de l’offre. Il appartiendra alors, dans ce cas d’espèce et si le soumissionnaire retenu est concerné, de renvoyer au pouvoir adjudicateur son acte d’engagement dûment corrigé. En cas d'offre jugée anormalement basse, il pourra être demandé aux candidats les justifications et précisions utiles. Dans le cas d'une offre jugée anormalement basse, la notation se fera à partie de l'offre la plus basse suivante. Application de la formule suivante : Règle de 3 : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre examinée) * 40. Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition, de report ou d’erreur bloquante du tableur) seraient constatées dans l'offre du candidat, l'entreprise sera invitée à rectifier son offre ou à la maintenir en l’état dans un délai maximum de 3 jours à compter de la demande du pouvoir adjudicateur ; en cas de maintien ou d’absence de réponse passé ce délai, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 100
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 09/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 120 Tage
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Noch nicht bekannt
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Finanzielle Vereinbarung: La répartition annuelle de l'enveloppe maximale pour le lot 1 est définie comme suit : -Année initiale : 60 000 € HT -Année 2 (reconduction) : 60 000 € HT -Année 3 (reconduction) : 60 000 € HT -Année 4 (reconduction) : 60 000 € HT.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: COMMUNE DE CARNOUX-EN-PROVENCE
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation, die Angebote bearbeitet: COMMUNE DE CARNOUX-EN-PROVENCE
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot 02
Beschreibung: Espaces verts du centre-ville
Interne Kennung: 879fdc6a-f0e7-42f3-ba3f-32d7dbb0acb3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
Optionen:
Beschreibung der Optionen: La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de la période initiale. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: TERRITOIRE DE LA COMMUNE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
Stadt: CARNOUX EN PROVENCE
Postleitzahl: 13716
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge
Vorbehaltene Teilnahme:
Teilnahme ist nicht vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: nein
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : Une visite sur site sera organisée : - Le mardi 16 décembre 2025 à 8h30 pour le lot 1 sur le parking du gymnase du Mont Fleuri (4 Av. du Mont Fleuri, 13470 Carnoux-en-Provence). - Le mardi 16 décembre 2025 à 13h30 pour le lot 2 sur le parking du gymnase du Mont Fleuri (4 Av. du Mont Fleuri, 13470 Carnoux-en-Provence). Les candidats devront s'inscrire pour participer à celle-ci au plus tard le vendredi 12 décembre 2025 en utilisant la messagerie de la plateforme dématérialisée klekoon.fr ou en contactant madame SERRA Alexandra à l’adresse suivante : a.serra@mairie-carnoux.fr Les candidats préciseront dans leur demande d’inscription s’ils souhaitent assister à la visite sur site du lot 1, du lot 2 ou des deux lots, et le nombre de personnes qui seront présentes à la visite pour les représenter. En fonction du nombre de demandes, le pouvoir adjudicateur se réservera le droit de limiter ce nombre à une personne par candidat. Le cas échéant, les candidats en seront informés par message depuis la plateforme klekoon. A l’issue de la visite, il sera remis à chaque candidat un récépissé signé par le représentant du pouvoir adjudicateur qui devra être joint au dossier des pièces de l’offre
5.1.7.
Strategische Auftragsvergabe
Die Auftragsvergabe fällt in den Anwendungsbereich der Richtlinie 2009/33/EG des Europäischen Parlaments und des Rates (Richtlinie zur Förderung sauberer Fahrzeuge — CVD))
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Preis
Bezeichnung: Critère prix : pondération 50
Beschreibung: Le critère prix sera analysé sur la base du prix mentionné dans l’acte d’engagement et dans le DPGF renseignés par le candidat. Il est précisé qu’en cas de contradiction entre les prix mentionnés dans ces deux actes, c’est le prix figurant au DPGF qui sera retenu pour l’analyse de l’offre. Il appartiendra alors, dans ce cas d’espèce et si le soumissionnaire retenu est concerné, de renvoyer au pouvoir adjudicateur son acte d’engagement dûment corrigé. En cas d'offre jugée anormalement basse, il pourra être demandé aux candidats les justifications et précisions utiles. Dans le cas d'une offre jugée anormalement basse, la notation se fera à partie de l'offre la plus basse suivante. Application de la formule suivante : Règle de 3 : Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre examinée) * 40. Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition, de report ou d’erreur bloquante du tableur) seraient constatées dans l'offre du candidat, l'entreprise sera invitée à rectifier son offre ou à la maintenir en l’état dans un délai maximum de 3 jours à compter de la demande du pouvoir adjudicateur ; en cas de maintien ou d’absence de réponse passé ce délai, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 100
Kriterium:
Art: Qualität
Bezeichnung: Valeur technique : pondération 50 sous-critère 1 : 25 points sous-critère 2 : 10 points sous critère 3 : 5 points sous-critère 4 : 5 points sous-critère 5 : 5 points Le barème de chacun des sous-critères du critère de "valeur technique" est le suivant : Note APPRECIATION 100% TRES SATISFAISANT 75% SATISFAISANT 50% MOYEN 25% INSUFFISANT 12,5% TRES INSUFFISANT
Beschreibung: Valeur Technique : Sous-critère 1 : Moyens humains - dimensionnement équipe(s) : Le mémoire devra clairement faire apparaitre la fréquence et la durée de passage prévues pour chaque lot au titre de l’entretien courant mais également au titre de l’entretien spécifique au format suivant (pour chaque type d’entretien, de manière distincte) : X équipe(s) de X personne(s) X jour(s) par semaine. Cette fréquence pourra être modulée selon la saison, mais cela devra être clairement précisé dans le mémoire technique de sorte que le volume horaire annuel prévu pour l’entretien courant et l’entretien spécifique soit facilement identifiable et appréciable par le pouvoir adjudicateur. Le candidat devra également proposer un document de planning prévisionnel d'intervention au titre de l’entretien courant mais également au titre de l’entretien spécifique, qui seront transmis aux services techniques municipaux selon une périodicité définie au CCTP. Sous-critère 2. Moyen humain - qualification du personnel : Le candidat devra fournir une présentation des membres de l'équipe accompagnée de mini-CV ou tout autre document qu'il jugera intéressant au regard de ce critère. Le personnel présenté devra être celui qui sera réellement affecté au marché. Sous-critère 3.Encadrement : Le candidat présentera les différents niveaux d'encadrement prévus, les mesures mises en œuvre pour suivre le travail des équipes, les différents reporting prévus. Il désignera la personne référente chargée du suivi de l’exécution du marché qui sera l’interlocuteur privilégié des STM. Sous-critère 4.Moyen matériel : Le candidat dressera la liste du matériel qui pourra être affecté au marché, en distinguant le matériel en sa possession et le matériel à louer Sous-critère 5. Qualité environnementale : Prise en compte dans le mémoire technique du candidat d'objectifs de protection de l'environnement et de réduction des dépenses énergétiques et d'eau, notamment concernant le matériel et l'équipement utilisé, le type d'essence à implanter, etc
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 100
5.1.11.
Auftragsunterlagen
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 09/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 120 Tage
Auftragsbedingungen:
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Noch nicht bekannt
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein
Finanzielle Vereinbarung: La répartition annuelle de l'enveloppe maximale pour le lot 2 est définie comme suit : -Année initiale : 90 000 € HT -Année 2 (reconduction) : 90 000 € HT -Année 3 (reconduction) : 90 000 € HT -Année 4 (reconduction) : 90 000 € HT.
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: COMMUNE DE CARNOUX-EN-PROVENCE
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation, die Angebote bearbeitet: COMMUNE DE CARNOUX-EN-PROVENCE
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: COMMUNE DE CARNOUX-EN-PROVENCE
Registrierungsnummer: 2025CS22
Abteilung: BOUCHE DU RHONE
Postanschrift: BP 45 BP 45
Stadt: CARNOUX-EN-PROVENCE cedex
Postleitzahl: 13716
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Telefon: 0442734902
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die Angebote bearbeitet
Überprüfungsstelle
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: c6015e5d-95dc-4188-8696-829cc5ce8c91 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 05/12/2025 11:45:21 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 812616-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 236/2025
Datum der Veröffentlichung: 08/12/2025