See the notice on TED website
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Bildung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Fourniture d’un spectromètre d’absorption x de laboratoire ne nécessitant pas une source de rayonnement synchrotron
Beschreibung: Le marché a pour objet la fourniture et l’installation d'un dispositif de spectroscopie d’absorption X de laboratoire qui ne nécessite pas une source de rayonnement synchrotron
Kennung des Verfahrens: 9bba23f8-0887-4c16-ad98-c646ee51c951
Vorherige Bekanntmachung: 647476-2025
Interne Kennung: 202501080831 - Fourniture d’un spectromètre d’absorption x de laboratoire ne nécessitant pas une source de rayonnement synchrotron
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38433300 Spektrumanalysator
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Bâtiment Chevreul Salle C2.1 Cité-Scientifique - Avenue Paul Langevin
Stadt: Villeneuve d'Ascq
Postleitzahl: 56650
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Fourniture d’un spectromètre d’absorption x de laboratoire ne nécessitant pas une source de rayonnement synchrotron
Beschreibung: Fourniture d’un spectromètre d’absorption x de laboratoire ne nécessitant pas une source de rayonnement synchrotron
Interne Kennung: 202501080831 Fourniture d’un spectromètre d’absorption x de laboratoire ne nécessitant pas une source de rayonnement synchrotron
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 38433300 Spektrumanalysator
Optionen:
Beschreibung der Optionen: Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) portent sur : • PSE n°1 non obligatoire : Porte-échantillon pour solutions aqueuses : dispositif dédié à l’enregistrement des solutions aqueuses. • PSE n°2 obligatoire : Cellule de mesure in situ permettant l’enregistrement (en fluorescence ou en transmission) de spectres sous flux contrôlé de gaz à des températures allant jusqu’à 400°C à minima. • PSE n°3 obligatoire : Porte-échantillon refroidi permettant l’enregistrement de spectres XAS à basse température (Température inférieure ou égale à 80 K) avec son système de refroidissement. • PSE n°4 non obligatoire : le soumissionnaire devra proposer une extension de garantie à deux (2) années supplémentaires sur les détecteurs, la source de rayons X et les cristaux analyseurs. • PSE n°5 obligatoire : Le soumissionnaire devra proposer un contrat de maintenance niveau standard d’une durée totale de dix (10) ans à compter à compter de la date de mise en service de l’instrument. La réponse aux prestations supplémentaires éventuelles n°2, 3 et 5 est obligatoire. Faute de réponse du candidat à l’intégralité des prestations supplémentaires éventuelles, son offre sera éliminée. La réponse aux PSE n°1 et 4 est facultative
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Bâtiment Chevreul Salle C2.1 Cité Scientifique - Avenue Paul Langevin
Stadt: Villeneuve d'Ascq
Postleitzahl: 59650
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Les conditions d'accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011, du décret n°2024-430 du 14 mai 2024 (à compter du 1er janvier 2025) et de l’arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (PPST), font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre, les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisations préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner des informations relevant de telles zones. Par ailleurs, en cas de visite ayant lieu dans une ZRR, organisée dans le cadre de la procédure de passation du marché, les visiteurs doivent être préalablement autorisés par le chef de cette ZRR (directeur de l’unité). En cas de visite de site rendue obligatoire dans le cadre de la procédure de passation, le refus d’accès par le chef de la ZRR est un motif de rejet de l’offre du soumissionnaire. Conformément à la règlementation, le refus d’autorisation d’accès à une ZRR lors d’une visite n’est pas motivé. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines informations dans le cadre de l’exécution du présent marché est celui applicable aux « informations sensibles » au sens de la politique de sécurité des systèmes d’information de l’Etat (PSSI-E) issue de la circulaire du Premier ministre du 17 juillet 2014 n°5725/SG relative à la PSSI-E, de la circulaire interministérielle de mise en œuvre du dispositif de PPST en date du 7 novembre 2012 et ainsi que des textes encadrant la PPST.
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 11 Monate
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Zusätzliche Informationen: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Les visites sont autorisées dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation et le respect des mesures de sécurités.
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Valeur technique divisé en 8 sous-critères
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 70
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Développement durable décomposé en 2 sous-critères
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 8
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: Délais d'exécution
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 2
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.12 de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 05.12.2025 et la date de notification du marché au titulaire est le 05.12.2025 Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Lille
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 1 224 400,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Quantum Design SAS
Angebot:
Kennung des Angebots: Offre de Quantum Design SAS
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 1 224 400,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variante: nein
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: 2030779 - Fourniture d'un spectromètre d'absorption X de laboratoire ne nécessitant pas une source de rayonnement synchotron
Datum der Auswahl des Gewinners: 26/11/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 05/12/2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Registrierungsnummer: 180 089 013 03894
Abteilung: Nord
Postanschrift: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Stadt: Lille Cedex
Postleitzahl: 59001
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Pôle Achats et Marchés Publics
Telefon: 0320125800
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lille
Registrierungsnummer: 175 900 034 00026
Postanschrift: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Stadt: Lille
Postleitzahl: 59000
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
Telefon: 0359542342
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Quantum Design SAS
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 30185534200079
Postanschrift: 1 avenue de l'Atlantique Bâtiment Fuji-Yama
Stadt: Les Ulis
Postleitzahl: 91940
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Telefon: 0169194949
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Offizielle Bezeichnung: Publications Office of the European Union
Registrierungsnummer: PUBL
Stadt: Luxembourg
Postleitzahl: 2417
Land, Gliederung (NUTS): Luxembourg (LU000)
Land: Luxemburg
Telefon: +352 29291
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: a5f6918a-87dc-4a09-8a70-812c60162856 - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 08/12/2025 08:58:41 (UTC+00:00) Westeuropäische Zeit, GMT
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 816921-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 237/2025
Datum der Veröffentlichung: 09/12/2025