826302-2025 - Wettbewerb
Frankreich – Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen – Prestations d’entretien du centre horticole et d’espaces verts
OJ S 240/2025 12/12/2025
Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Dienstleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: VILLE DE NIMES
E-Mail: commande-publique@ville-nimes.fr
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Prestations d’entretien du centre horticole et d’espaces verts
Beschreibung: L’objet du marché porte : - D’une part l’entretien du Centre horticole de la ville de Nîmes ainsi que des missions de production horticole, pour le lot 1. - Et d’autre part, l’entretien ponctuel ou à l’année de jardins, écoles, squares et quartier de la ville de Nîmes. Comprenant également le débroussaillement de terrains et bords de voies. Le tout sur toute la ville en fonction des secteurs pour les lots 2,3,4 et 5.
Kennung des Verfahrens: b9c7d77f-48d8-45d3-b618-17fc2f267783
Interne Kennung: 25S035CH
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: nein
Zentrale Elemente des Verfahrens: Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. MARCHE RESERVE CONFORMEMENT AUX ARTICLES L. 2113-12 à L. 2113-14 et R. 2113-7 du Code de la Commande Publique
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
Zusätzliche Einstufung (cpv): 77314000 Grundstückspflege, 77340000 Baum- und Heckenschnitt
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Ville de Nîmes  
Stadt: Territoire de la ville de NIMES
Postleitzahl: 30000
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
2.1.3.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 2 280 000,00 EUR
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Dieses Verfahren wird neu aufgelegt
Zusätzliche Informationen: L’exécution des prestations des lots n'est pas fractionnée en tranche. L’exécution des prestations, prévues aux lots, n’est pas fractionnée en phases. Pas de variantes à l'initiative de l'acheteur ni du candidat. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Rechtsgrundlage: 
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.5.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 5
Auftragsbedingungen: 
Höchstzahl der Lose, für die Aufträge an einen Bieter vergeben werden können: 5
2.1.6.
Ausschlussgründe
Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Lot n°1 - Entretien et production de végétaux sur le centre horticole
Beschreibung: Entretien du Centre horticole de la ville de Nîmes ainsi que des missions de production horticole. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence le 25 février 2026 pour une durée de 12 mois. NB : si la notification du marché intervient postérieurement à cette date, les prestations débuteront alors à la date de notification du marché pour une durée de 12 mois et s’achèvent à la date d'admission de toutes les prestations prévues au contrat.
Interne Kennung: Lot 1
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : Période initiale du marché : 12 mois Première période de reconduction 12 mois Deuxième période de reconduction 12 mois Troisième période de reconduction 12 mois Durée totale y compris reconductions 48 mois La reconduction pourra intervenir par reconduction tacite : la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par l’acheteur public au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de la période initiale ou d'une des deux premières périodes de reconduction.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Territoire de la commune de Nîmes  
Stadt: Ville de Nîmes
Postleitzahl: 30000
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 25/02/2026
Laufzeit: 48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 720 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Die Teilnahme ist geschützten Werkstätten und Wirtschaftsteilnehmern, die auf die soziale und berufliche Integration von Menschen mit Behinderungen oder benachteiligten Personen abzielen, vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "acheteur public". MARCHE RESERVE CONFORMEMENT AUX ARTICLES L. 2113-12 à L. 2113-14 et R. 2113-7 du Code de la Commande Publique. Ces cinq lots présentent des différences de prestations, de type de végétations, d’accessibilité et de contraintes de travail. Chacun des lots fera l’objet d’un marché séparé. Un même candidat peut présenter une offre pour un, plusieurs ou chaque lot. Il n'y a pas de nombre de lot maximum attribuable à un même soumissionnaire.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: En application de l’article R. 2152-7 du Code de la Commande Publique, les critères retenus pour le jugement des offres du lot n°1 sont définis et pondérés de la manière suivante : Valeur technique 60 % Prix des prestations 40 % Les critères et sous-critères sont détaillés au règlement de consultation et dans le cadre du mémoire technique.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.marches-securises.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Noch nicht bekannt
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif
Informationen über die Überprüfungsfristen: En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Nîmes est compétent en la matière.
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Lot n°2 : Entretien des espaces-verts secteur NORD
Beschreibung: Lot 2 - Entretien des espaces-verts secteur NORD Entretien ponctuel ou à l’année de jardins, écoles, squares et quartier de la ville de Nîmes. Comprenant également le débroussaillement de terrains et bords de voies. Le tout sur toute la ville en fonction des secteurs pour les lots 2,3,4 et 5. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence le 25 février 2026 pour une durée de 12 mois. NB : si la notification du marché intervient postérieurement à cette date, les prestations débuteront alors à la date de notification du marché pour une durée de 12 mois et s’achèvent à la date d'admission de toutes les prestations prévues au contrat.
Interne Kennung: Lot 2
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : Période initiale du marché : 12 mois Première période de reconduction 12 mois Deuxième période de reconduction 12 mois Troisième période de reconduction 12 mois Durée totale y compris reconductions 48 mois La reconduction pourra intervenir par reconduction tacite : la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par l’acheteur public au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de la période initiale ou d'une des deux premières périodes de reconduction.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Territoire de la commune de Nîmes  
Stadt: Ville de Nîmes
Postleitzahl: 30000
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 25/02/2026
Laufzeit: 48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Die Teilnahme ist geschützten Werkstätten und Wirtschaftsteilnehmern, die auf die soziale und berufliche Integration von Menschen mit Behinderungen oder benachteiligten Personen abzielen, vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "acheteur public". MARCHE RESERVE CONFORMEMENT AUX ARTICLES L. 2113-12 à L. 2113-14 et R. 2113-7 du Code de la Commande Publique. Ces cinq lots présentent des différences de prestations, de type de végétations, d’accessibilité et de contraintes de travail. Chacun des lots fera l’objet d’un marché séparé. Un même candidat peut présenter une offre pour un, plusieurs ou chaque lot. Il n'y a pas de nombre de lot maximum attribuable à un même soumissionnaire.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: En application de l’article R. 2152-7 du Code de la Commande Publique, les critères retenus pour le jugement des offres du lot n°1 sont définis et pondérés de la manière suivante : Valeur technique 60 % Prix des prestations 40 % Les critères et sous-critères sont détaillés au règlement de consultation et dans le cadre du mémoire technique.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.marches-securises.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Noch nicht bekannt
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif
Informationen über die Überprüfungsfristen: En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Nîmes est compétent en la matière.
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Lot n°3 : Entretien des espaces-verts secteur SUD
Beschreibung: Lot 3 - Entretien des espaces-verts secteur SUD Entretien ponctuel ou à l’année de jardins, écoles, squares et quartier de la ville de Nîmes. Comprenant également le débroussaillement de terrains et bords de voies. Le tout sur toute la ville en fonction des secteurs pour les lots 2,3,4 et 5. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence le 25 février 2026 pour une durée de 12 mois. NB : si la notification du marché intervient postérieurement à cette date, les prestations débuteront alors à la date de notification du marché pour une durée de 12 mois et s’achèvent à la date d'admission de toutes les prestations prévues au contrat.
Interne Kennung: Lot 3
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : Période initiale du marché : 12 mois Première période de reconduction 12 mois Deuxième période de reconduction 12 mois Troisième période de reconduction 12 mois Durée totale y compris reconductions 48 mois La reconduction pourra intervenir par reconduction tacite : la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par l’acheteur public au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de la période initiale ou d'une des deux premières périodes de reconduction.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Territoire de la commune de Nîmes  
Stadt: Ville de Nîmes
Postleitzahl: 30000
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 25/02/2026
Laufzeit: 48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Die Teilnahme ist geschützten Werkstätten und Wirtschaftsteilnehmern, die auf die soziale und berufliche Integration von Menschen mit Behinderungen oder benachteiligten Personen abzielen, vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "acheteur public". MARCHE RESERVE CONFORMEMENT AUX ARTICLES L. 2113-12 à L. 2113-14 et R. 2113-7 du Code de la Commande Publique. Ces cinq lots présentent des différences de prestations, de type de végétations, d’accessibilité et de contraintes de travail. Chacun des lots fera l’objet d’un marché séparé. Un même candidat peut présenter une offre pour un, plusieurs ou chaque lot. Il n'y a pas de nombre de lot maximum attribuable à un même soumissionnaire.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: En application de l’article R. 2152-7 du Code de la Commande Publique, les critères retenus pour le jugement des offres du lot n°1 sont définis et pondérés de la manière suivante : Valeur technique 60 % Prix des prestations 40 % Les critères et sous-critères sont détaillés au règlement de consultation et dans le cadre du mémoire technique.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.marches-securises.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Noch nicht bekannt
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif
Informationen über die Überprüfungsfristen: En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Nîmes est compétent en la matière.
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: Lot n°4 : Entretien des espaces-verts secteur CENTRE VILLE
Beschreibung: Lot 4 - Entretien des espaces-verts secteur CENTRE VILLE Entretien ponctuel ou à l’année de jardins, écoles, squares et quartier de la ville de Nîmes. Comprenant également le débroussaillement de terrains et bords de voies. Le tout sur toute la ville en fonction des secteurs pour les lots 2,3,4 et 5. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence le 25 février 2026 pour une durée de 12 mois. NB : si la notification du marché intervient postérieurement à cette date, les prestations débuteront alors à la date de notification du marché pour une durée de 12 mois et s’achèvent à la date d'admission de toutes les prestations prévues au contrat.
Interne Kennung: Lot 4
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : Période initiale du marché : 12 mois Première période de reconduction 12 mois Deuxième période de reconduction 12 mois Troisième période de reconduction 12 mois Durée totale y compris reconductions 48 mois La reconduction pourra intervenir par reconduction tacite : la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par l’acheteur public au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de la période initiale ou d'une des deux premières périodes de reconduction.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Territoire de la commune de Nîmes  
Stadt: Ville de Nîmes
Postleitzahl: 30000
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 25/02/2026
Laufzeit: 48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Die Teilnahme ist geschützten Werkstätten und Wirtschaftsteilnehmern, die auf die soziale und berufliche Integration von Menschen mit Behinderungen oder benachteiligten Personen abzielen, vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "acheteur public". MARCHE RESERVE CONFORMEMENT AUX ARTICLES L. 2113-12 à L. 2113-14 et R. 2113-7 du Code de la Commande Publique. Ces cinq lots présentent des différences de prestations, de type de végétations, d’accessibilité et de contraintes de travail. Chacun des lots fera l’objet d’un marché séparé. Un même candidat peut présenter une offre pour un, plusieurs ou chaque lot. Il n'y a pas de nombre de lot maximum attribuable à un même soumissionnaire.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: En application de l’article R. 2152-7 du Code de la Commande Publique, les critères retenus pour le jugement des offres du lot n°1 sont définis et pondérés de la manière suivante : Valeur technique 60 % Prix des prestations 40 % Les critères et sous-critères sont détaillés au règlement de consultation et dans le cadre du mémoire technique.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.marches-securises.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Noch nicht bekannt
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif
Informationen über die Überprüfungsfristen: En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Nîmes est compétent en la matière.
5.1.
Los: LOT-0005
Titel: Lot n°5 : Entretien des espaces-verts secteur EST
Beschreibung: Lot 5 - Entretien des espaces-verts secteur EST Entretien ponctuel ou à l’année de jardins, écoles, squares et quartier de la ville de Nîmes. Comprenant également le débroussaillement de terrains et bords de voies. Le tout sur toute la ville en fonction des secteurs pour les lots 2,3,4 et 5. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence le 25 février 2026 pour une durée de 12 mois. NB : si la notification du marché intervient postérieurement à cette date, les prestations débuteront alors à la date de notification du marché pour une durée de 12 mois et s’achèvent à la date d'admission de toutes les prestations prévues au contrat.
Interne Kennung: Lot 5
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 77310000 Anpflanzungs- und Pflegearbeiten an Grünflächen
Optionen: 
Beschreibung der Optionen: Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : Période initiale du marché : 12 mois Première période de reconduction 12 mois Deuxième période de reconduction 12 mois Troisième période de reconduction 12 mois Durée totale y compris reconductions 48 mois La reconduction pourra intervenir par reconduction tacite : la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par l’acheteur public au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de la période initiale ou d'une des deux premières périodes de reconduction.
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Territoire de la commune de Nîmes  
Stadt: Ville de Nîmes
Postleitzahl: 30000
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns: 25/02/2026
Laufzeit: 48 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen: 3
5.1.5.
Wert
Geschätzter Wert ohne MwSt.: 760 000,00 EUR
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Vorbehaltene Teilnahme: 
Die Teilnahme ist geschützten Werkstätten und Wirtschaftsteilnehmern, die auf die soziale und berufliche Integration von Menschen mit Behinderungen oder benachteiligten Personen abzielen, vorbehalten.
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja
Zusätzliche Informationen: Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "acheteur public". MARCHE RESERVE CONFORMEMENT AUX ARTICLES L. 2113-12 à L. 2113-14 et R. 2113-7 du Code de la Commande Publique. Ces cinq lots présentent des différences de prestations, de type de végétations, d’accessibilité et de contraintes de travail. Chacun des lots fera l’objet d’un marché séparé. Un même candidat peut présenter une offre pour un, plusieurs ou chaque lot. Il n'y a pas de nombre de lot maximum attribuable à un même soumissionnaire.
5.1.9.
Eignungskriterien
Quellen der Eignungskriterien: Auftragsunterlagen
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: En application de l’article R. 2152-7 du Code de la Commande Publique, les critères retenus pour le jugement des offres du lot n°1 sont définis et pondérés de la manière suivante : Valeur technique 60 % Prix des prestations 40 % Les critères et sous-critères sont détaillés au règlement de consultation et dans le cadre du mémoire technique.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Bedingungen für die Einreichung: 
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.marches-securises.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Elektronischer Katalog: Nicht zulässig
Varianten: Nicht zulässig
Frist für den Eingang der Angebote: 16/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Dauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 6 Monate
Auftragsbedingungen: 
Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Noch nicht bekannt
Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich
Aufträge werden elektronisch erteilt: nein
Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung: 
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: 
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif
Informationen über die Überprüfungsfristen: En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Nîmes est compétent en la matière.
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: VILLE DE NIMES
Registrierungsnummer: 21300189400012
Postanschrift: 1 rue du colisée
Stadt: NIMES
Postleitzahl: 30947
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Direction de la commande publique
E-Mail: commande-publique@ville-nimes.fr
Telefon: 0434035700
Internetadresse: https://www.nimes.fr
Profil des Erwerbers: https://www.marches-securises.fr/
Rollen dieser Organisation: 
Beschaffer
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif
Registrierungsnummer: 130000192800014
Postanschrift: 16 avenue FEUCHERES
Stadt: NIMES
Postleitzahl: 30000
Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12)
Land: Frankreich
Kontaktperson: Greffe TA
E-Mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Telefon: 04 66 27 37 00
Internetadresse: https://nimes.tribunal-administratif.fr/
Rollen dieser Organisation: 
Überprüfungsstelle
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 485756e5-1807-4079-a8f1-6fa23d96e0a6  -  01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 16
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 11/12/2025 09:03:22 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 826302-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 240/2025
Datum der Veröffentlichung: 12/12/2025