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1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: ACQUISITION D'OUVRAGES LITTERAIRES ET DOCUMENTAIRES IMPRIMES
Beschreibung: ACQUISITION D'OUVRAGES LITTERAIRES ET DOCUMENTAIRES IMPRIMES
Kennung des Verfahrens: 462f17c7-2488-4657-abc6-e2dc70369ec8
Vorherige Bekanntmachung: 34429a7b-0ead-49a4-b5f5-cc94354af4ae-01
Interne Kennung: 2025M030
Verfahrensart: Offenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigt: ja
Begründung des beschleunigten Verfahrens: Soumission électronique requise
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 22113000 Bücher für Bibliotheken
Zusätzliche Einstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher, 22114000 Wörterbücher, kartografische Erzeugnisse, Notenhefte und andere Bücher
2.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Territoire CA GPS
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commandes établi conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et 14 du code de la commande publique, conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de l'ordre de service de démarrage. Financement : budgets de l'agglomération de Grand Paris Sud. De manière exceptionnelle la CA Grand Paris Sud pourra conclure avec l'État, la Région ou le Département des contrats permettant le subventionnement d'achats de documents réalisés dans le cadre d'activités, d'animation ou de campagnes visant à promouvoir le Livre dans son ensemble ou à lutter contre toute forme d'exclusions ou d'empêchement dans l'accès aux biens culturels. Paiement : avance conformément aux articles R.2191-3 à 19 du code de la commande publique, acomptes mensuels, prix unitaires, révisables, paiement dans les 30 jours par mandat administratif. Forme juridique de l'attributaire : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du code de la commande publique. Variantes interdites Avance : L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article R2191-7 du code de la commande publique. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: Livres de fictions et documentaires en langue française pour adultes (hors bandes dessinées)
Beschreibung: Montant minimum pour la durée totale : 216 000 Euros HT Montant maximum pour la durée totale : 1 400 000 Euros HT Estimation pour la durée totale : 1 080 000 Euros HT
Interne Kennung: 2025M030-01
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 22113000 Bücher für Bibliotheken
Zusätzliche Einstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher, 22114000 Wörterbücher, kartografische Erzeugnisse, Notenhefte und andere Bücher
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Territoire CA GPS
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt ganz oder teilweise aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: 1.1 Description de la librairie et de ses activités (10 points) 1.2 Conseil aux acheteurs (20 points) 1.3 Fonctionnalités du site internet de l'entreprise (10 points) 1.4 Gestion des commandes, des livraisons, suivi comptable (35 points) 1.5 Moyens mis en oeuvre et services proposés lors des Offices (15 points) 1.6 Développement durable et responsabilité sociétale (5 points)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 95
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Taux de remise consenti par le candidat sur les prix imposés des ouvrages
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Versailles
Informationen über die Überprüfungsfristen: La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
5.1.
Los: LOT-0002
Titel: Livres de fictions et documentaires en langue française pour la jeunesse (hors bandes dessinées)
Beschreibung: Montant minimum pour la durée totale : 184 000 Euros HT Montant maximum pour la durée totale : 1 400 000 Euros HT Estimation pour la durée totale : 920 000 Euros HT
Interne Kennung: 2025M030-02
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 22113000 Bücher für Bibliotheken
Zusätzliche Einstufung (cpv): 22100000 Gedruckte Bücher, Broschüren und Faltblätter, 22114000 Wörterbücher, kartografische Erzeugnisse, Notenhefte und andere Bücher
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Territoire CA GPS
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: 1.1 Description de la librairie et de ses activités (10 points) 1.2 Conseil aux acheteurs (20 points) 1.3 Fonctionnalités du site internet de l'entreprise (10 points) 1.4 Gestion des commandes, des livraisons, suivi comptable (35 points) 1.5 Moyens mis en oeuvre et services proposés lors des Offices (15 points) 1.6 Développement durable et responsabilité sociétale (5 points)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 95
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Taux de remise consenti par le candidat sur les prix imposés des ouvrages
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Versailles
Informationen über die Überprüfungsfristen: La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
5.1.
Los: LOT-0003
Titel: Bandes dessinées de publication récente en langue française pour jeunes et adultes
Beschreibung: Montant minimum pour la durée totale : 84 000 Euros HT Montant maximum pour la durée totale : 600 000 Euros HT Estimation pour la durée totale : 420 000 Euros HT
Interne Kennung: 2025M030-03
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 22113000 Bücher für Bibliotheken
Zusätzliche Einstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher, 22114000 Wörterbücher, kartografische Erzeugnisse, Notenhefte und andere Bücher
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Territoire CA GPS
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: 1.1 Description de la librairie et de ses activités (10 points) 1.2 Conseil aux acheteurs (20 points) 1.3 Fonctionnalités du site internet de l'entreprise (10 points) 1.4 Gestion des commandes, des livraisons, suivi comptable (35 points) 1.5 Moyens mis en oeuvre et services proposés lors des Offices (15 points) 1.6 Développement durable et responsabilité sociétale (5 points)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 95
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Taux de remise consenti par le candidat sur les prix imposés des ouvrages
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Versailles
Informationen über die Überprüfungsfristen: La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
5.1.
Los: LOT-0004
Titel: Livres récents de fiction en langues étrangères et livres audio en langue étrangères
Beschreibung: Montant minimum pour la durée totale : 4 000 Euros HT Montant maximum pour la durée totale : 30 000 Euros HT Estimation pour la durée totale : 18 000 Euros HT
Interne Kennung: 2025M030-04
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 22113000 Bücher für Bibliotheken
Zusätzliche Einstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher, 22114000 Wörterbücher, kartografische Erzeugnisse, Notenhefte und andere Bücher
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Territoire CA GPS
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: 1.1 Description de la librairie et de ses activités (10 points) 1.2 Conseil aux acheteurs (20 points) 1.3 Fonctionnalités du site internet de l'entreprise (10 points) 1.4 Gestion des commandes, des livraisons, suivi comptable (35 points) 1.5 Moyens mis en oeuvre et services proposés lors des Offices (15 points) 1.6 Développement durable et responsabilité sociétale (5 points)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 95
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Taux de remise consenti par le candidat sur les prix imposés des ouvrages
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Versailles
Informationen über die Überprüfungsfristen: La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
5.1.
Los: LOT-0005
Titel: Partitions, songbooks et méthodes
Beschreibung: Montant minimum pour la durée totale : 6 000 Euros HT Montant maximum pour la durée totale : 45 000 Euros HT Estimation pour la durée totale : 30 000 Euros HT
Interne Kennung: 2025M030-05
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 22113000 Bücher für Bibliotheken
Zusätzliche Einstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher, 22114000 Wörterbücher, kartografische Erzeugnisse, Notenhefte und andere Bücher
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Territoire CA GPS
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: 1.1 Description de la librairie et de ses activités (25 points) 1.2 Fonctionnalités et ergonomie du site Internet (30 points) 1.3 Gestion des commandes, des livraisons, suivi comptable, fourniture des notices (35 points) 1.4 Environnement (5 points)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 95
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Taux de remise consenti par le candidat sur les prix imposés des ouvrages
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Versailles
Informationen über die Überprüfungsfristen: La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
5.1.
Los: LOT-0006
Titel: Ouvrages et livres spécialisés dans les domaines intéressants les collectivités territoriales
Beschreibung: Montant minimum pour la durée totale : 8 000 Euros HT Montant maximum pour la durée totale : 70 000 Euros HT Estimation pour la durée totale : 40 000 Euros HT
Interne Kennung: 2025M030-06
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 22113000 Bücher für Bibliotheken
Zusätzliche Einstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher, 22114000 Wörterbücher, kartografische Erzeugnisse, Notenhefte und andere Bücher
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Territoire CA GPS
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: 1.1 Diversité des ouvrages (50 points) 1.2 Fonctionnalités du site internet de l'entreprise (15 points) 1.3 Modalités de commandes et de livraison (15 points) 1.4 Gestion administrative et comptable (10 points) 1.5 Environnement (5 points)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 95
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Taux de remise consenti par le candidat sur les prix imposés des ouvrages
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 5
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Versailles
Informationen über die Überprüfungsfristen: La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
5.1.
Los: LOT-0007
Titel: Livres neufs déstockés vendus par des soldeurs
Beschreibung: Montant minimum pour la durée totale : 2 000 Euros HT Montant maximum pour la durée totale : 20 000 Euros HT Estimation pour la durée totale : 8 000 Euros HT
Interne Kennung: 2025M030-07
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Lieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 22113000 Bücher für Bibliotheken
Zusätzliche Einstufung (cpv): 22110000 Gedruckte Bücher, 22114000 Wörterbücher, kartografische Erzeugnisse, Notenhefte und andere Bücher
5.1.2.
Erfüllungsort
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Zusätzliche Informationen: Territoire CA GPS
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Laufzeit: 4 Jahre
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
Beschreibung: 1.1 Description de la librairie et de ses activités (10 points) 1.2 Conseil aux acheteurs (20 points) 1.3 Fonctionnalités du site internet de l'entreprise (10 points) 1.4 Gestion des commandes, des livraisons, suivi comptable (35 points) 1.5 Développement durable et responsabilité sociétale (5 points)
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 80
Kriterium:
Art: Preis
Beschreibung: Prix sur la base d'un détail quantitatif estimatif (DQE) communiqué aux candidats. Pour son analyse, l'acheteur retiendra les prix communs à tous les candidats.
Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Punkte, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl: 20
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung:
Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem:
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Versailles
Informationen über die Überprüfungsfristen: La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge: 3 565 000,00 EUR
Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in dieser Bekanntmachung: 3 565 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0001
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Librairie Eyrolles / Librairie Vaux Livres
Angebot:
Kennung des Angebots: 2025M030-01
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001
Wert des Angebots: 1 400 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 1 : 2025M030-01 : livres de fictions et documentaires en langue française pour adultes (hors bandes dessinées)
Titel: Livres de fictions et documentaires en langue française pour adultes (hors bandes dessinées)
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/10/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 06/11/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 370334-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0002
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Librairie Colibrije / Chantelivre l’Echo
Angebot:
Kennung des Angebots: 2025M030-02
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002
Wert des Angebots: 1 400 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 2: 2025M030-02 : Livres de fictions et documentaires en langue française pour la jeunesse (hors bandes dessinées)
Titel: Livres de fictions et documentaires en langue française pour la jeunesse (hors bandes dessinées)
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/10/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 05/11/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 370334-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0003
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Librairie BD Net Bastille
Angebot:
Kennung des Angebots: 2025M030-03
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003
Wert des Angebots: 600 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 3: 2025M030-03 : Bandes dessinées de publication récente en langue française pour jeune et adultes
Titel: Bandes dessinées de publication récente en langue française pour jeunes et adultes
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/10/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 05/11/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 370334-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0004
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: LIBRAIRIE ABRAKADABRA
Angebot:
Kennung des Angebots: 2025M030-04
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0004
Wert des Angebots: 30 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 4: 2025M030-04 : Livres récents de fiction en langues étrangères et livres audio en langue etrangères
Titel: Livres récents de fiction en langues étrangères et livres audio en langue étrangères
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/10/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 13/11/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 370334-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0005
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 45 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Librairie Musicale Internationale (LMI)
Angebot:
Kennung des Angebots: 2025M030-05
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0005
Wert des Angebots: 45 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 5: 2025M030-05 : Partitions, son books et méthodes
Titel: Partitions, son books et méthodes
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/10/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 13/11/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 370334-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0006
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 70 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Librairie Ecosphère
Angebot:
Kennung des Angebots: 2025M030-06
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0006
Wert des Angebots: 70 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 6: 2025M030-06 : Ouvrages et livres spécialisés dans les domaines intéressants les collectivités territoriales
Titel: Ouvrages et livres spécialisés dans les domaines intéressants les collectivités territoriales
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/10/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 05/11/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 370334-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 2
6.1.
Ergebnis, Los-– Kennung: LOT-0007
Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
Rahmenvereinbarung:
Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner:
Offizielle Bezeichnung: Expodif Collectivités
Angebot:
Kennung des Angebots: 2025M030-07
Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0007
Wert des Angebots: 20 000,00 EUR
Das Angebot wurde in die Rangfolge eingeordnet: ja
Rangfolge des Angebots: 1
Vergabe von Unteraufträgen: Nein
Informationen zum Auftrag:
Kennung des Auftrags: Lot 7: 2025M030-07 : Livres neufs déstockés vendus par des soldeurs
Titel: Livres neufs déstockés vendus par des soldeurs
Datum der Auswahl des Gewinners: 13/10/2025
Datum des Vertragsabschlusses: 13/11/2025
Der Auftrag wird als Teil einer Rahmenvereinbarung vergeben: ja
Bekanntmachung, die die Rahmenvereinbarung geschaffen hat: 370334-2025
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge:
Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 1
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Registrierungsnummer: 20005922800011
Postanschrift: Hôtel d'Agglomération 500 Place des Champs-Elysées BP 62 Courcouronnes
Stadt: Evry-Courcouronnes cedex
Postleitzahl: 91054
Land, Gliederung (NUTS): Essonne (FR104)
Land: Frankreich
Telefon: 0169915858
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die den Auftrag unterzeichnet
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Versailles
Registrierungsnummer: 177800059
Stadt: Versailles
Postleitzahl: 78011
Land, Gliederung (NUTS): Yvelines (FR103)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Librairie Eyrolles / Librairie Vaux Livres
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 77566260400179
Stadt: Paris
Postleitzahl: 75005
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: 01 44 41 11 50
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Offizielle Bezeichnung: Librairie Colibrije / Chantelivre l’Echo
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 22 753 525 000 35
Stadt: Montreuil
Postleitzahl: 93100
Land, Gliederung (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Land: Frankreich
Telefon: 01 48 58 07 17
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Offizielle Bezeichnung: Librairie BD Net Bastille
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 33 320 280 00038
Stadt: PARIS
Postleitzahl: 75011
Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankreich
Telefon: 01 43 55 50 50
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Offizielle Bezeichnung: LIBRAIRIE ABRAKADABRA
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 47903218700029
Stadt: Voiron
Postleitzahl: 38500
Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24)
Land: Frankreich
Telefon: 04 57 20 56 89
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Offizielle Bezeichnung: Librairie Musicale Internationale (LMI)
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 418 633 434 000 18
Stadt: MARSEILLE
Postleitzahl: 13006
Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankreich
Telefon: 04 91 48 60 90
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Offizielle Bezeichnung: Librairie Ecosphère
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 402 247 316 00035
Stadt: CHAMPS SUR MARNE
Postleitzahl: 77420
Land, Gliederung (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Land: Frankreich
Telefon: 01 64 73 93 53
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Offizielle Bezeichnung: Expodif Collectivités
Größe des Wirtschaftsteilnehmers: Kleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer: 31705248800085
Stadt: Bois-Colombes
Postleitzahl: 92270
Land, Gliederung (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Land: Frankreich
Rollen dieser Organisation:
Bieter
Gewinner dieser Lose: LOT-0007
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: d6a25f24-0ce2-4db5-98e1-8221bc9d047a - 01
Formulartyp: Ergebnis
Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung: 29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 11/12/2025 09:26:31 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 827335-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 240/2025
Datum der Veröffentlichung: 12/12/2025