861961-2025 - Ergebnis
Frankreich – Brot – FOURNITURE DE PAIN FRAIS ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE ET DE TRADITION FRANÇAISE POUR LA VILLE D'ISTRES
OJ S 248/2025 24/12/2025
Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Lieferleistungen
1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle BezeichnungCOMMUNE D'ISTRES
E-Mailcorrespondre@aws-france.com
Rechtsform des ErwerbersLokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen AuftraggebersAllgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
TitelFOURNITURE DE PAIN FRAIS ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE ET DE TRADITION FRANÇAISE POUR LA VILLE D'ISTRES
BeschreibungLe marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montants annuels minimum mais avec montants annuels maximum en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019
Kennung des Verfahrensc387fc96-0e16-4546-8135-d5ee02d888a5
Interne KennungF-PF-1711548
VerfahrensartOffenes Verfahren
Das Verfahren wird beschleunigtnein
2.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15811100 Brot
Zusätzliche Einstufung (cpv): 15811200 Brötchen
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche InformationenLot 1 Les caractéristiques principales du présent marché sont les suivantes : - Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans. - Marché passé selon la technique d'achat de l'accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum de 120 000 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque éventuelle période de reconduction. - La dépense correspondante sera prélevée au budget Principal et budgets annexes, section de fonctionnement - Chapitre 011. Lot 2 Les caractéristiques principales du présent marché sont les suivantes : - Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans. - Marché passé selon la technique d'achat de l'accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum de 30 000 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque éventuelle période de reconduction. - La dépense correspondante sera prélevée au budget Principal et budgets annexes, section de fonctionnement - Chapitre 011. Lot 3 Les caractéristiques principales du présent marché sont les suivantes : - Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans. - Marché passé selon la technique d'achat de l'accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum de 35 000 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque éventuelle période de reconduction. - La dépense correspondante sera prélevée au budget Principal et budgets annexes, section de fonctionnement - Chapitre 011. Lot 4 Les caractéristiques principales du présent marché sont les suivantes : - Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans. - Marché passé selon la technique d'achat de l'accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum de 12 000 euro(s) Ht pour la période initiale et pour chaque éventuelle période de reconduction. - La dépense correspondante sera prélevée au budget Principal et budgets annexes, section de fonctionnement - Chapitre 011
Rechtsgrundlage
Richtlinie 2014/24/EU
5. Los
5.1.
LosLOT-0001
TitelFourniture de pains frais de 400g issus de l'agriculture biologique
BeschreibungCuisine centrale du Tubé pour les restaurants scolaires de la Ville, le Collège Alain SAVARY, les centres aérés ainsi que les associations conventionnées avec la Ville d'Istres
Interne Kennung1
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15811100 Brot
Zusätzliche Einstufung (cpv): 15811100 Brot, 15811200 Brötchen
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns24/01/2026
Laufzeit12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique des fournitures
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl60
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeurs associées
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl10
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungPrix des fournitures
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LosLOT-0002
TitelFourniture de petits pains frais de 90g issus de l'agriculture biologique ou d'un label reconnu «Egalim» ou pouvant être comptabilisé dans le pourcentage des produits «Egalim»
BeschreibungFoyer du 3ème âge de la Régalido
Interne Kennung2
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15811100 Brot
Zusätzliche Einstufung (cpv): 15811200 Brötchen, 15811200 Brötchen
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns24/01/2026
Laufzeit12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique des fournitures
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl60
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeurs associées
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl10
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungPrix des fournitures
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LosLOT-0003
TitelFourniture de pains frais de 400g aux céréales ou complets issus de l'agriculture biologique
BeschreibungCuisine centrale du Tubé pour les restaurants scolaires de la Ville, les centres aérés ainsi que les associations conventionnées avec la Ville d'Istres une fois par semaine
Interne Kennung3
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15811100 Brot
Zusätzliche Einstufung (cpv): 15811100 Brot, 15811200 Brötchen
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns24/01/2026
Laufzeit12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique des fournitures
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl60
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeurs associées
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl10
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungPrix des fournitures
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LosLOT-0004
TitelFourniture de pains aux céréales ou complets issus de l'agriculture biologique ou d'un label reconnu «Egalim » ou pouvant être comptabilisé dans le pourcentage des produits « Egalim »
BeschreibungFoyer du 3ème âge de la Régalido une fois par semaine
Interne Kennung4
5.1.1.
Zweck
Art des AuftragsLieferleistungen
Haupteinstufung (cpv): 15811100 Brot
Zusätzliche Einstufung (cpv): 15811100 Brot, 15811200 Brötchen
5.1.3.
Geschätzte Dauer
Datum des Beginns24/01/2026
Laufzeit12 Monate
5.1.4.
Verlängerung
Maximale Verlängerungen3
5.1.6.
Allgemeine Informationen
Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert
Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesenja
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeur technique des fournitures
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl60
Kriterium
ArtQualität
BeschreibungValeurs associées
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl10
Kriterium
ArtKosten
BeschreibungPrix des fournitures
Kategorie des Gewicht-ZuschlagskriteriumsGewichtung (Prozentanteil, genau)
Zuschlagskriterium — Zahl30
5.1.15.
Techniken
Rahmenvereinbarung
Keine Rahmenvereinbarung
Informationen über das dynamische Beschaffungssystem
Kein dynamisches Beschaffungssystem
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
ÜberprüfungsstelleTribunal administratif de Marseille
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Ergebnisse
Wert aller in dieser Bekanntmachung vergebenen Verträge788 000,00 EUR
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0001
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungAU GERMIER LEVAIN
Angebot
Kennung des AngebotsTEN-0001
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0001
Wert des Angebots120 000,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNoch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags25m231
TitelFourniture de pains frais de 400g issus de l'agriculture biologique
Datum des Vertragsabschlusses22/12/2025
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge3
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0002
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungAU GERMIER LEVAIN
Angebot
Kennung des AngebotsTEN-0002
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0002
Wert des Angebots30 000,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNoch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags25m232
TitelFourniture de petits pains frais de 90g issus de l'agriculture biologique ou d'un label reconnu «Egalim» ou pouvant être comptabilisé dans le pourcentage des produits «Egalim»
Datum des Vertragsabschlusses22/12/2025
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge0
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0003
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungAU GERMIER LEVAIN
Angebot
Kennung des AngebotsTEN-0003
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0003
Wert des Angebots35 000,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNoch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags23m233
TitelFourniture de pains frais de 400g aux céréales ou complets issus de l'agriculture biologique
Datum des Vertragsabschlusses22/12/2025
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge0
6.1.
Ergebnis, Los-– KennungLOT-0004
Status der PreisträgerauswahlEs wurde mindestens ein Gewinner ermittelt.
6.1.2.
Informationen über die Gewinner
Wettbewerbsgewinner
Offizielle BezeichnungAU GERMIER LEVAIN
Angebot
Kennung des AngebotsTEN-0004
Kennung des Loses oder der Gruppe von LosenLOT-0004
Wert des Angebots12 000,00 EUR
Bei dem Angebot handelt es sich um eine Variantenein
Vergabe von UnteraufträgenNoch nicht bekannt
Informationen zum Auftrag
Kennung des Auftrags25m234
TitelFourniture de pains aux céréales ou complets issus de l'agriculture biologique ou d'un label reconnu «Egalim » ou pouvant être comptabilisé dans le pourcentage des produits « Egalim »
Datum des Vertragsabschlusses22/12/2025
6.1.4.
Statistische Informationen
Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge
Art der eingegangenen EinreichungenAngebote
Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge0
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle BezeichnungAvenue-Web Systèmes
RegistrierungsnummerC82F0D1D-F37B-5AEB-3D1C112A96E0B133
StadtSeyssinet-Pariset
Postleitzahl38170
Land, Gliederung (NUTS)Isère (FRK24)
LandFrankreich
E-Mailpublications-joue@aws-france.com
Telefon+33480041260
Rollen dieser Organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle BezeichnungCOMMUNE D'ISTRES
Registrierungsnummer51833
Postanschrift1, Esplanade Bernardin Laugier
StadtIstres
Postleitzahl13808
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
KontaktpersonBERNARDINI François
E-Mailcorrespondre@aws-france.com
Telefon0413295000
Fax0413295817
Internetadressehttp://www.istres.fr
Profil des Erwerbershttps://www.marches-publics.info/accueil.htm
Rollen dieser Organisation
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle BezeichnungTribunal administratif de Marseille
RegistrierungsnummerC82F0D42-9E66-F2A2-5C565B4E7A4B6D67
Postanschrift22,24 rue Breteuil
StadtMarseille
Postleitzahl13006
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
E-Mailgreffe.ta-marseille@juradm.fr
Telefon0491134813
Fax0491811387
Rollen dieser Organisation
Überprüfungsstelle
8.1.
ORG-0004
Offizielle BezeichnungAU GERMIER LEVAIN
Größe des WirtschaftsteilnehmersKleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer1711548-1-1-1
Postanschrift11 Rue De L Horloge
StadtCabannes
Postleitzahl13440
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
E-Mailcontact@augermierlevain.fr
Telefon0979697342
Rollen dieser Organisation
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer
Staatsangehörigkeit des EigentümersFrankreich
Gewinner dieser LoseLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Offizielle BezeichnungAU GERMIER LEVAIN
Größe des WirtschaftsteilnehmersKleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer1711548-1-2-1
Postanschrift11 Rue De L Horloge
StadtCabannes
Postleitzahl13440
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
E-Mailcontact@augermierlevain.fr
Telefon0979697342
Rollen dieser Organisation
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer
Staatsangehörigkeit des EigentümersFrankreich
Gewinner dieser LoseLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Offizielle BezeichnungAU GERMIER LEVAIN
Größe des WirtschaftsteilnehmersKleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer1711548-1-3-1
Postanschrift11 Rue De L Horloge
StadtCabannes
Postleitzahl13440
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
E-Mailcontact@augermierlevain.fr
Telefon0979697342
Rollen dieser Organisation
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer
Staatsangehörigkeit des EigentümersFrankreich
Gewinner dieser LoseLOT-0003
8.1.
ORG-0007
Offizielle BezeichnungAU GERMIER LEVAIN
Größe des WirtschaftsteilnehmersKleinst-, kleines oder mittleres Unternehmen
Registrierungsnummer1711548-1-4-1
Postanschrift11 Rue De L Horloge
StadtCabannes
Postleitzahl13440
Land, Gliederung (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
LandFrankreich
E-Mailcontact@augermierlevain.fr
Telefon0979697342
Rollen dieser Organisation
Bieter
Wirtschaftlicher Eigentümer
Staatsangehörigkeit des EigentümersFrankreich
Gewinner dieser LoseLOT-0004
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung40539879-575f-4ba0-9f0c-944c1004eefa  -  01
FormulartypErgebnis
Art der BekanntmachungBekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung – Standardregelung
Unterart der Bekanntmachung29
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung22/12/2025 19:00:04 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar istFranzösisch
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung861961-2025
ABl. S – Nummer der Ausgabe248/2025
Datum der Veröffentlichung24/12/2025