1. Αγοραστής
1.1.
Αγοραστής
Επίσημη ονομασία: Service public de wallonie
Νομική μορφή αγοραστή: Περιφερειακή αρχή
Δραστηριότητα της αναθέτουσας αρχής: Γενικές δημόσιες υπηρεσίες
2. Διαδικασία
2.1.
Διαδικασία
Τίτλος: Renouvellement de revêtements par programme PMS sur le réseau routier non structurant de la Direction des Routes de Namur sur les districts routiers de Floreffe, Ciney, Sinsin et Gedinne
Περιγραφή: Le présent marché est un marché de travaux. Le présent marché est un accord-cadre mono-adjudicataire qui a pour objet la réfection des revêtements dégradés par programme PMS (Pavement Management System) sur le réseau routier non structurant géré par la Direction des Routes de Namur sur le territoire des districts routiers de Floreffe, Ciney, Sinsin et Gedinne. Les prestations requises font l’objet de commandes passées par le Pouvoir Adjudicateur, en fonction de ses besoins, et suivant les modalités du présent cahier spécial des charges Le montant minimum de toutes les commandes du marché est de 1.500.000€ TVAC pour la durée totale du marché. Le montant maximum de toutes les commandes du marché est de 8.000.000 € TVAC pour la durée totale du marché. Les montants cités ci-dessus s’entendent hors révision. NB : la conclusion du marché ne donne aucun droit d’exclusivité à l’adjudicataire. Les bénéficiaires pouvant faire exécuter des prestations identiques ou analogues à celles décrites dans le présent cahier spécial des charges par d’autres entreprises ou par leurs propres services. L’adjudicataire ne peut prétendre de ce chef à une quelconque indemnité. Ce marché comporte 2 divisions relative au moment des prestations à exécuter : DIVISION 1 : afférente aux travaux à réaliser sur les routes situées sur les districts de Floreffe, Ciney, Sinsin et Gedinne ; DIVISION 2 : afférente aux travaux à réaliser sur les routes situées sur les districts de Floreffe, Ciney, Sinsin et Gedinne mais selon des horaires spécifiques, la nuit, le weekend ou durant la journée entre 9h et 15h30. - Description des travaux - Voir le détail dans le Cahier Spécial de Charges
Αναγνωριστικό διαδικασίας: f345854f-b0a2-407f-9475-d2a50b40a69a
Εσωτερικό αναγνωριστικό: MI-O8.08.01-26-842
Είδος διαδικασίας: Ανοικτή
Η διαδικασία επιταχύνεται: όχι
2.1.1.
Σκοπός
Χαρακτήρας της σύμβασης: Έργα
Κύρια ταξινόμηση (cpv): 45233140 Οδικά έργα
2.1.2.
Τόπος εκτέλεσης
Υποδιαίρεση χώρας (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Χώρα: Βέλγιο
2.1.4.
Γενικές πληροφορίες
Νομική βάση:
Οδηγία 2014/24/ΕΕ
2.1.6.
Λόγοι αποκλεισμού
Πηγές των λόγων αποκλεισμού: Προκήρυξη
Αμιγώς εθνικοί λόγοι αποκλεισμού: Les travaux sont rangés dans la sous-catégorie C5 et le pouvoir adjudicateur estime qu’ils rentrent dans la classe 7 (correspondant au volume annuel présumé des commandes). commandes).---Le soumissionnaire doit joindre à son dossier d’offre un DUME (Document unique de marché européen) en format électronique qu’il a rempli conformément aux instructions figurant dans le C.S.C. --- Voir le détail dans le C.S.C.
5. Παρτίδα
5.1.
Παρτίδα: LOT-0001
Τίτλος: MI-O8.08.01-26-842 - 1
Περιγραφή: Le présent marché est un marché de travaux. Le présent marché est un accord-cadre mono-adjudicataire qui a pour objet la réfection des revêtements dégradés par programme PMS (Pavement Management System) sur le réseau routier non structurant géré par la Direction des Routes de Namur sur le territoire des districts routiers de Floreffe, Ciney, Sinsin et Gedinne. Les prestations requises font l’objet de commandes passées par le Pouvoir Adjudicateur, en fonction de ses besoins, et suivant les modalités du présent cahier spécial des charges Le montant minimum de toutes les commandes du marché est de 1.500.000€ TVAC pour la durée totale du marché. Le montant maximum de toutes les commandes du marché est de 8.000.000 € TVAC pour la durée totale du marché. Les montants cités ci-dessus s’entendent hors révision. NB : la conclusion du marché ne donne aucun droit d’exclusivité à l’adjudicataire. Les bénéficiaires pouvant faire exécuter des prestations identiques ou analogues à celles décrites dans le présent cahier spécial des charges par d’autres entreprises ou par leurs propres services. L’adjudicataire ne peut prétendre de ce chef à une quelconque indemnité. Ce marché comporte 2 divisions relative au moment des prestations à exécuter : DIVISION 1 : afférente aux travaux à réaliser sur les routes situées sur les districts de Floreffe, Ciney, Sinsin et Gedinne ; DIVISION 2 : afférente aux travaux à réaliser sur les routes situées sur les districts de Floreffe, Ciney, Sinsin et Gedinne mais selon des horaires spécifiques, la nuit, le weekend ou durant la journée entre 9h et 15h30. - Description des travaux - Voir le détail dans le Cahier Spécial de Charges
Εσωτερικό αναγνωριστικό: 1
5.1.1.
Σκοπός
Χαρακτήρας της σύμβασης: Έργα
Κύρια ταξινόμηση (cpv): 45233140 Οδικά έργα
Επιλογές:
Περιγραφή των επιλογών: Les options libres sont interdites.
5.1.2.
Τόπος εκτέλεσης
Υποδιαίρεση χώρας (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Χώρα: Βέλγιο
5.1.3.
Εκτιμώμενη διάρκεια
Διάρκεια: 48 Μήνες
5.1.4.
Ανανέωση
Μέγιστες ανανεώσεις: 0
5.1.5.
Αξία
Μέγιστη αξία της συμφωνίας-πλαισίου: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Γενικές πληροφορίες
Πρόκειται για επαναλαμβανόμενη διαδικασία δημοσίων συμβάσεων
Κατ’ αποκλειστικότητα συμμετοχή:
Δεν παραχωρείται συμμετοχή.
Έργο δημόσιων συμβάσεων που δεν χρηματοδοτείται από τα ταμεία της ΕΕ
Η δημόσια σύμβαση καλύπτεται από τη συμφωνία για τις δημόσιες συμβάσεις (ΣΔΣ): ναι
Η εν λόγω σύμβαση είναι επίσης κατάλληλη για τις μικρές και μεσαίες επιχειρήσεις (ΜΜΕ): όχι
5.1.9.
Κριτήρια επιλογής
Πηγές των κριτηρίων επιλογής: Προκήρυξη
Κριτήριο: Άλλες οικονομικές ή χρηματοοικονομικές απαιτήσεις
Περιγραφή του κριτηρίου επιλογής: Les travaux sont rangés dans la sous-catégorie C5 et le pouvoir adjudicateur estime qu’ils rentrent dans la classe 7 (correspondant au volume annuel présumé des commandes).---Le soumissionnaire doit joindre à son dossier d’offre un DUME (Document unique de marché européen) en format électronique qu’il a rempli conformément aux instructions figurant dans le C.S.C. --- Voir le détail dans le C.S.C.
5.1.10.
Κριτήρια ανάθεσης
Κριτήριο:
Είδος: Τιμή
Περιγραφή: Le marché est attribué au soumissionnaire - non exclu et répondant aux critères de sélection - qui a remis l’offre économiquement la plus avantageuse du point de vue du pouvoir adjudicateur sur base du critère prix.
Περιγραφή της μεθόδου που πρέπει να χρησιμοποιείται εάν η στάθμιση δεν μπορεί να εκφραστεί με κριτήρια: Le marché est attribué au soumissionnaire - non exclu et répondant aux critères de sélection - qui a remis l’offre économiquement la plus avantageuse du point de vue du pouvoir adjudicateur sur base du critère prix.
5.1.11.
Έγγραφα δημοσίων συμβάσεων
5.1.12.
Όροι δημοσίων συμβάσεων
Όροι υποβολής:
Ηλεκτρονική υποβολή: Υποχρεωτική
Γλώσσες στις οποίες μπορούν να υποβληθούν οι προσφορές ή οι αιτήσεις συμμετοχής: γαλλικά
Ηλεκτρονικός κατάλογος: Δεν επιτρέπεται
Απαιτείται προηγμένη ή εγκεκριμένη ηλεκτρονική υπογραφή ή σφραγίδα [όπως ορίζεται στον κανονισμό (ΕΕ) αριθ 910/2014]
Παραλλαγές: Δεν επιτρέπεται
Περιγραφή της οικονομικής εγγύησης: ARTICLE 25: Montant du cautionnement Le cautionnement est constitué au profit de la Région Wallonne. Le montant du cautionnement est fixé à 3% du montant minimum annuel des commandes soit 3% de 1 500 000/4 € = 11 250 € Conformément à l’article 28 RGE, si le cautionnement est saisi, en tout ou partie, à la suite de manquements relatifs à des commandes passées, il est reconstitué pour couvrir les nouveaux engagements de l’adjudicataire en raison de nouvelles commandes Aucun cautionnement complémentaire n’est exigé dans le cadre du présent marché. ARTICLE 27: Constitution du cautionnement et justification de cette constitution La justification de la constitution du cautionnement est à envoyer à l’adresse de : Monsieur ir Didier MASSET, Ingénieur Directeur des Ponts et Chaussées Direction des Routes de Namur Avenue Gouverneur Bovesse, 37 5100 Jambes La preuve de la constitution du cautionnement doit être envoyée dans les 30 jours de calendrier qui suivent la notification du marché.
Προθεσμία παραλαβής των προσφορών: 13/08/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Ώρα Ανατολικής Ευρώπης, θερινή ώρα Κεντρικής Ευρώπης
Διάρκεια κατά την οποία πρέπει να παραμένει ισχύουσα η προσφορά: 180 Ημέρες
Πληροφορίες σχετικά με τη δημόσια αποσφράγιση:
Hμερομηνία aποσφράγισης: 13/08/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Ώρα Ανατολικής Ευρώπης, θερινή ώρα Κεντρικής Ευρώπης
Πρόσθετες πληροφορίες: 2. Objet du marché et description des travaux Le présent marché est un marché de travaux. Le présent marché est un accord-cadre mono-adjudicataire qui a pour objet la réfection des revêtements dégradés par programme PMS (Pavement Management System) sur le réseau routier non structurant géré par la Direction des Routes de Namur sur le territoire des districts routiers de Floreffe, Ciney, Sinsin et Gedinne. Les prestations requises font l’objet de commandes passées par le Pouvoir Adjudicateur, en fonction de ses besoins, et suivant les modalités du présent cahier spécial des charges Le montant minimum de toutes les commandes du marché est de 1.500.000€ TVAC pour la durée totale du marché. Le montant maximum de toutes les commandes du marché est de 8.000.000 € TVAC pour la durée totale du marché. Les montants cités ci-dessus s’entendent hors révision. NB : la conclusion du marché ne donne aucun droit d’exclusivité à l’adjudicataire. Les bénéficiaires pouvant faire exécuter des prestations identiques ou analogues à celles décrites dans le présent cahier spécial des charges par d’autres entreprises ou par leurs propres services. L’adjudicataire ne peut prétendre de ce chef à une quelconque indemnité. Ce marché comporte 2 divisions relative au moment des prestations à exécuter : DIVISION 1 : afférente aux travaux à réaliser sur les routes situées sur les districts de Floreffe, Ciney, Sinsin et Gedinne ; DIVISION 2 : afférente aux travaux à réaliser sur les routes situées sur les districts de Floreffe, Ciney, Sinsin et Gedinne mais selon des horaires spécifiques, la nuit, le weekend ou durant la journée entre 9h et 15h30. - Description des travaux - Voir le détail dans le C.S.C. --- 1.3. Critères de sélection Pour satisfaire à la sélection qualitative, les soumissionnaires doivent justifier d’une agréation d’entrepreneur (loi du 20 mars 1991) comme précisé ci-dessous : Les travaux sont rangés dans la sous-catégorie C5 et le pouvoir adjudicateur estime qu’ils rentrent dans la classe 7 (correspondant au volume annuel présumé des commandes) --- 1.4. Document Unique de Marché Européen Le soumissionnaire doit joindre à son dossier d’offre un DUME (Document unique de marché européen) en format électronique qu’il a rempli conformément aux instructions figurant dans le C.S.C. --- ARTICLE 76 : Délais d'exécution Les commandes seront passée pendant une période de 48 mois à dater de la conclusion du marché. --- 11. Renseignements utiles Tout renseignement au sujet du présent marché peut être obtenu auprès de : M. ir Didier MASSET, Directeur Courriel : didier.masset@spw.wallonie.be Mme. Khadija DAOUDI, fonctionnaire digérant Courriel : khadija.daoudi@spw.wallonie.be
Όροι της σύμβασης:
Η σύμβαση πρέπει να εκτελείται στο πλαίσιο προγραμμάτων προστατευόμενης απασχόλησης: Όχι
Απαιτείται συμφωνία τήρησης του απορρήτου: όχι
Ηλεκτρονική τιμολόγηση: Υποχρεωτική
Θα χρησιμοποιηθεί ηλεκτρονική παραγγελία: όχι
Θα χρησιμοποιηθεί ηλεκτρονική πληρωμή: όχι
5.1.15.
Τεχνικές
Συμφωνία-πλαίσιο:
Συμφωνία-πλαίσιο, χωρίς επανεκκίνηση διαγωνισμού
Μέγιστος αριθμός συμμετεχόντων: 1
Πληροφορίες σχετικά με το δυναμικό σύστημα αγορών:
Κανένα δυναμικό σύστημα αγορών
5.1.16.
Περαιτέρω πληροφορίες, διαμεσολάβηση και προσφυγή
Οργανισμός διαμεσολάβησης: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Οργανισμός προσφυγής: Conseil d'Etat
Πληροφορίες σχετικά με τις προθεσμίες επανεξέτασης: Voir le document "Voies de recours".
Οργανισμός παροχής πρόσθετων πληροφοριών σχετικά με τη διαδικασία δημοσίων συμβάσεων: Service public de wallonie
Οργανισμός παροχής εκτός διαδικτύου πρόσβασης στα έγγραφα της δημόσιας σύμβασης: SPF Stratégie et Appui
Οργανισμός παραλαβής αιτήσεων συμμετοχής: SPF Stratégie et Appui
Οργανισμός επεξεργασίας των προσφορών: Service public de wallonie
8. Οργανισμοί
8.1.
ORG-0001
Επίσημη ονομασία: Service public de wallonie
Αριθμός καταχώρισης: 0316381138_6352
Τμήμα: SPW-O8.08.01 - Direction des Routes de Namur
Ταχυδρομική διεύθυνση: Avenue Gouverneur Bovesse 37
Πόλη: Jambes
Ταχυδρομικός κώδικας: 5100
Υποδιαίρεση χώρας (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Χώρα: Βέλγιο
Τηλέφωνο: +32 81320982
Ρόλοι αυτού του οργανισμού:
Αγοραστής
Οργανισμός παροχής πρόσθετων πληροφοριών σχετικά με τη διαδικασία δημοσίων συμβάσεων
Οργανισμός επεξεργασίας των προσφορών
8.1.
ORG-0002
Επίσημη ονομασία: SPF Stratégie et Appui
Αριθμός καταχώρισης: BE001
Ταχυδρομική διεύθυνση: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Πόλη: Bruxelles
Ταχυδρομικός κώδικας: 1000
Υποδιαίρεση χώρας (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Χώρα: Βέλγιο
Τηλέφωνο: +32 2 740 80 00
Ρόλοι αυτού του οργανισμού:
TED eSender
Οργανισμός παροχής εκτός διαδικτύου πρόσβασης στα έγγραφα της δημόσιας σύμβασης
Οργανισμός παραλαβής αιτήσεων συμμετοχής
8.1.
ORG-0003
Επίσημη ονομασία: Conseil d'Etat
Αριθμός καταχώρισης: BCE 0931814266
Ταχυδρομική διεύθυνση: Rue de la Science, 33
Πόλη: Bruxelles
Ταχυδρομικός κώδικας: 1040
Υποδιαίρεση χώρας (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Χώρα: Βέλγιο
Τηλέφωνο: +322349611
Ρόλοι αυτού του οργανισμού:
Οργανισμός προσφυγής
8.1.
ORG-0004
Επίσημη ονομασία: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Αριθμός καταχώρισης: BCE 0850032378
Ταχυδρομική διεύθυνση: Rue Lucien Namêche, 54
Πόλη: Namur
Ταχυδρομικός κώδικας: 5000
Υποδιαίρεση χώρας (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Χώρα: Βέλγιο
Τηλέφωνο: +3280019199
Ρόλοι αυτού του οργανισμού:
Οργανισμός διαμεσολάβησης
Αναγνωριστικό/έκδοση προκήρυξης: 2997ede8-7109-4051-9c18-3ab36393f38d - 01
Είδος εντύπου: Διαγωνισμός
Είδος προκήρυξης: Προκήρυξη σύμβασης ή σύμβασης παραχώρησης — τυποποιημένο καθεστώς
Υποείδος προκήρυξης: 16
Ημερομηνία αποστολής της προκήρυξης: 03/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Ώρα Ανατολικής Ευρώπης, θερινή ώρα Κεντρικής Ευρώπης
Ημερομηνία αποστολής προκήρυξης/γνωστοποίησης (από τον eSender): 03/07/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Ώρα Ανατολικής Ευρώπης, θερινή ώρα Κεντρικής Ευρώπης
Γλώσσες στις οποίες διατίθεται επίσημα η παρούσα προκήρυξη: γαλλικά
Αριθμός δημοσίευσης της προκήρυξης: 463336-2026
Αριθμός τεύχους ΕΕ S: 127/2026
Ημερομηνία δημοσίευσης: 06/07/2026