16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 331C6CC0-D5C1-5DE5-454A58C499B9066E +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ville-bressuire.fr ORG-0002 COMMUNE DE BRESSUIRE 4 Place de l'hôtel Cs20080 Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 81503 MENARD Emmanuelle Maire 0549804972 service.marchespublics@ville-bressuire.fr ORG-0003 COMMUNE DE BRESSUIRE 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 331C6CEB-CFEF-9345-C4CF16E19CE41306 0549804980 servicemarchespublics@ville-bressuire.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 331C6CFA-F849-7C89-1E288B48BE3A72AB 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 331C6D0A-034F-4DEF-2F3ED182E880B748 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 00128453-202540/20252025-02-26+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 454a85b4-856e-4816-a1c7-3bf35a19dc5d 4f0550fc-5505-4ebc-9efa-71b00a00b9a7 2025-02-24+01:00 15:14:58+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 14 restricted false 20257904904 SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR LA FOURNITURE DE VÉHICULES ET MATÉRIELS DU PARC ROULANTS DE BRESSUIRE - 14 CATEGORIES PRIX FERMES supplies 34620000 34620000 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1604120 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604120 none required not-allowed false no false poi-exa 25 quality qualité technique poi-exa 05 quality performances environnementales poi-exa 10 quality délais de livraison poi-exa 10 quality conditions de garantie et Sav poi-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604120 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2032-02-23+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 1 Véhicule particulier neuf ou d'occasion Thermique, hybride ou électrique, selon les catégories suivantes : A. Mini-citadine B. Citadine C. Berline D. Monospace E. SUV F. Pickup et grand pickup G. Grandes voitures familiales H. Minibus supplies other 34620000 34110000 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 2025-02-24+01:00 84 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1604120 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604120 none required not-allowed false no false poi-exa 25 quality qualité technique poi-exa 05 quality performances environnementales poi-exa 10 quality délais de livraison poi-exa 10 quality conditions de garantie et Sav poi-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604120 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2032-02-23+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 2 Véhicule léger utilitaire inférieur à 3.5 tonnes neuf ou d'occasion Thermique, hybride ou électrique Type : Fourgon 3 ou 6 places Utilitaire 3 ou 6 places avec benne et avec simple ou double cabine Utilitaire poly benne Utilitaire nacelle supplies other 34620000 34134200 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 2025-02-24+01:00 84 0 LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1604120 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604120 none required not-allowed false no false poi-exa 25 quality qualité technique poi-exa 05 quality performances environnementales poi-exa 10 quality délais de livraison poi-exa 10 quality conditions de garantie et Sav poi-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604120 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2032-02-23+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 3 Véhicule utilitaire à plateforme élévatrice < ou > à 3.5 tonnes neuf ou d'occasion Thermique, hybride ou électrique Utilitaire à plateforme élévatrice ou nacelle supplies other 34620000 34134200 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 2025-02-24+01:00 84 0 LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1604120 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604120 none required not-allowed false no false poi-exa 25 quality qualité technique poi-exa 05 quality performances environnementales poi-exa 10 quality délais de livraison poi-exa 10 quality conditions de garantie et Sav poi-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604120 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2032-02-23+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 4 Poids lourd de 3.5 à 19 tonnes neuf ou d'occasion Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : supérieur à 3.5 T. Nombre d'essieux : 2 à 3 Thermique, hybride ou électrique Type : Camion de 3.5 à 19 tonnes Avec benne ou poly-benne Avec équipements spécifiques Accessoires Type : Camion de plus de 19 tonnes Avec benne ou poly-benne Avec équipements spécifiques Accessoires supplies other 34620000 34140000 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 2025-02-24+01:00 84 0 LOT-0005 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1604120 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604120 none required not-allowed false no false poi-exa 25 quality qualité technique poi-exa 05 quality performances environnementales poi-exa 10 quality délais de livraison poi-exa 10 quality conditions de garantie et Sav poi-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604120 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2032-02-23+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 5 Balayeuse aspiratrice de voirie inférieur à 2m³ neuf ou d'occasion Thermique, hybride ou électrique supplies other 34620000 34144431 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 2025-02-24+01:00 84 0 LOT-0006 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1604120 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604120 none required not-allowed false no false poi-exa 25 quality qualité technique poi-exa 05 quality performances environnementales poi-exa 10 quality délais de livraison poi-exa 10 quality conditions de garantie et Sav poi-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604120 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2032-02-23+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 6 Balayeuse aspiratrice de voirie de 2m³ neuf ou d'occasion Thermique, hybride ou électrique supplies other 34620000 34144431 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 2025-02-24+01:00 84 0 LOT-0007 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1604120 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604120 none required not-allowed false no false poi-exa 25 quality qualité technique poi-exa 05 quality performances environnementales poi-exa 10 quality délais de livraison poi-exa 10 quality conditions de garantie et Sav poi-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604120 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2032-02-23+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 7 Tracteur inférieur à 100 cv & accessoires neuf ou d'occasion Thermique, hybride ou électrique Nombre d'essieux : 2 Épareuse, débroussailleuse, tondo-broyeur etc… supplies other 34620000 16700000 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 2025-02-24+01:00 84 0 LOT-0008 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1604120 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604120 none required not-allowed false no false poi-exa 25 quality qualité technique poi-exa 05 quality performances environnementales poi-exa 10 quality délais de livraison poi-exa 10 quality conditions de garantie et Sav poi-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604120 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2032-02-23+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 8 Tracteur supérieur à 100 cv & accessoires neuf ou d'occasion Thermique, hybride ou électrique Nombre d'essieux : 2 Épareuse, débroussailleuse, tondo-broyeur etc… supplies other 34620000 16700000 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 2025-02-24+01:00 84 0 LOT-0009 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1604120 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604120 none required not-allowed false no false poi-exa 25 quality qualité technique poi-exa 05 quality performances environnementales poi-exa 10 quality délais de livraison poi-exa 10 quality conditions de garantie et Sav poi-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604120 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2032-02-23+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 9 Engin de levage et de manutention neuf ou d'occasion Thermique, hybride ou électrique Nombre d'essieux : 2 Différents godets Outils spécifiques Pelle rétro supplies other 34620000 42410000 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 2025-02-24+01:00 84 0 LOT-0010 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1604120 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604120 none required not-allowed false no false poi-exa 25 quality qualité technique poi-exa 05 quality performances environnementales poi-exa 10 quality délais de livraison poi-exa 10 quality conditions de garantie et Sav poi-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604120 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2032-02-23+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 10 Matériels espaces verts, terrains sportifs, tractés ou attelés Tondo-balai, aérateur, re garnisseur, etc… supplies other 34620000 34620000 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 2025-02-24+01:00 84 0 LOT-0011 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1604120 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604120 none required not-allowed false no false poi-exa 25 quality qualité technique poi-exa 05 quality performances environnementales poi-exa 10 quality délais de livraison poi-exa 10 quality conditions de garantie et Sav poi-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604120 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2032-02-23+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 11 Moto & tricycle Thermique, hybride ou électrique supplies other 34620000 34620000 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 2025-02-24+01:00 84 0 LOT-0012 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1604120 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604120 none required not-allowed false no false poi-exa 25 quality qualité technique poi-exa 05 quality performances environnementales poi-exa 10 quality délais de livraison poi-exa 10 quality conditions de garantie et Sav poi-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604120 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2032-02-23+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 12 Micro tracteur & Tondeuse autoportée neuf ou d'occasion Tondo-broyeur, débroussailleuse et accessoires supplies other 34620000 16311100 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 2025-02-24+01:00 84 0 LOT-0013 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1604120 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604120 none required not-allowed false no false poi-exa 25 quality qualité technique poi-exa 05 quality performances environnementales poi-exa 10 quality délais de livraison poi-exa 10 quality conditions de garantie et Sav poi-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604120 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2032-02-23+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 13 Voiture sans permis neuf ou d'occasion Thermique, hybride ou électrique supplies other 34620000 34110000 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 2025-02-24+01:00 84 0 LOT-0014 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1604120 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604120 none required not-allowed false no false poi-exa 25 quality qualité technique poi-exa 05 quality performances environnementales poi-exa 10 quality délais de livraison poi-exa 10 quality conditions de garantie et Sav poi-exa 50 price prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604120 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2032-02-23+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 14 Remorques « transport » Type: Remorque porte engin Remorque paysagistes Nombre d'essieux 1 ou 2 supplies other 34620000 34223300 4 Place de l'hôtel Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 2025-02-24+01:00 84 0