16 true http://www.resah.fr ORG-0001 GIP RESAH 47 rue de Charonne Paris 75011 FRA 13000501000025 +33 155785454 hotellerie@resah.fr http://www.paris.tribunal-administratif.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 rue de Jouy Paris cedex 04 75181 FRA 177 500 055 00013 +33 1 44 59 44 00 greffe.ta-paris@juradm.fr 00160095-202455/20242024-03-18Z 2.3 eforms-sdk-1.9 e5de777a-578b-4ed2-8341-04b4085a97c5 46652ea2-eabd-41bb-a108-5fde0d02f922 2024-03-15+02:00 10:51:48+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 ORG-0002 nati-ground Le présent accord-cadre est un accord-cadre mono attributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commande par les bénéficiaires de la centrale d'achat du GIP RESAH dont la liste est annexée au CCAP (voir DCE) open 2024-R009-000-000 GESTION DES DECHETS NATIONAL GESTION DES DECHETS NATIONAL services Les documents de la consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics : https ://marches.maximilien.fr/ ?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : pdf, et/ou rtf, et/ou les fichiers compressés au format ZipR (.zip) ainsi que les .doc et xls. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte permet de déposer la réponse à la consultation, recevoir les alertes relatives à la modification des documents de la consultation, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger les documents de la consultation, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au Resah, après s'être adressé au support technique de la plateforme : https ://monmaximilien.maximilien.fr/ Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur et notamment à son article 29, ainsi qu'au Règlement d'Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414. Pour plus de précisions, se reporter au règlement de la consultation. supplies 544400000 365200000 90524400 34928480 90500000 France continentale hors Corse anyw-cou FRA LOT-0001 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr, L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none not-allowed true required no performance ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr, ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-R009-001-000 Gestion des DASRI GRV et diffus OUEST (Régions : Hauts de France, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle Aquitaine, Centre Val de Loire) Gestion des DASRI GRV et diffus OUEST (Régions : Hauts de France, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle Aquitaine, Centre Val de Loire) services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 68000000 60000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Collecte chez le particulier PSEF 2 : Passage à vide (2/ Collecte Rotation) PSEF 3 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0004 other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none true required not-allowed performance no ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-R009-004-000 Gestion des déchets non dangereux (DND) Région Grand Est Gestion des déchets non dangereux (DND) Région Grand Est services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 18000000 12000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Contenant individuel en carton pour collecte de papier (1/ Fourniture) PSEF 2 : Passage à vide (2/ Collecte Rotation) PSEF 3 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0003 ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none required performance no true not-allowed ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-R009-003-000 Gestion des déchets non dangereux (DND) Région Hauts de France Gestion des déchets non dangereux (DND) Région Hauts de France services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 24000000 14000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Contenant individuel en carton pour collecte de papier (1/ Fourniture) PSEF 2 : Passage à vide (2/ Collecte Rotation) PSEF 3 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0011 other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernièresannée s. • Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none no performance true not-allowed required ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-R009-011-000 Gestion des déchets non dangereux (DND) région Auvergne Rhône Alpes Gestion des déchets non dangereux (DND) région Auvergne Rhône Alpes services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 22000000 16000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Contenant individuel en carton pour collecte de papier (1/ Fourniture) PSEF 2 : Passage à vide (2/ Collecte Rotation) PSEF 3 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0021 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none not-allowed no performance true required ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-021-000 Gestion des déchets dangereux (DD) région Provence Alpes Côte d'Azur Gestion des déchets dangereux (DD) région Provence Alpes Côte d'Azur services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 12000000 6000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0013 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. ? Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none true no performance not-allowed required ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-013-000 Gestion des déchets non dangereux (DND) région Bourgogne Franche Comté Gestion des déchets non dangereux (DND) région Bourgogne Franche Comté services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 16000000 10000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Contenant individuel en carton pour collecte de papier (1/ Fourniture) PSEF 2 : Passage à vide (2/ Collecte Rotation) PSEF 3 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0015 other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. required no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none true not-allowed required no performance ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-015-000 Gestion des déchets dangereux (DD) Région Hauts de France Gestion des déchets dangereux (DD) Région Hauts de France services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 12000000 6000000 90524400 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0025 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travaille not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none no performance not-allowed true required ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-025-000 Gestion des déchets dangereux (DD) région Ile de France Gestion des déchets dangereux (DD) région Ile de France services supplies 20000000 14000000 90524400 2024-11-07+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0005 other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr, L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none true not-allowed no performance required ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-R009-005-000 Gestion des déchets non dangereux (DND) région Normandie Gestion des déchets non dangereux (DND) région Normandie services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 22000000 16000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Contenant individuel en carton pour collecte de papier (1/ Fourniture) PSEF 2 : Passage à vide (2/ Collecte Rotation) PSEF 3 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0016 other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none not-allowed no performance required ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-R009-016-000 Gestion des déchets dangereux (DD) Région Grand Est Gestion des déchets dangereux (DD) Région Grand Est services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 12000000 6000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 4 PSEF 1 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0012 ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none performance no not-allowed required true ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-012-000 Gestion des déchets non dangereux (DND) région Centre Val de Loire Gestion des déchets non dangereux (DND) région Centre Val de Loire services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 14000000 8000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Contenant individuel en carton pour collecte de papier (1/ Fourniture) PSEF 2 : Passage à vide (2/ Collecte Rotation) PSEF 3 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0023 other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travaille ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr none performance no required true not-allowed ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-023-000 Gestion des déchets dangereux (DD) région Centre Val de Loire Gestion des déchets dangereux (DD) région Centre Val de Loire services supplies 10000000 4000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0027 ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none not-allowed no performance true required ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-027-000 Gestion des masques : fourniture de contenants, collecte, transport et traitement Gestion des masques : fourniture de contenants, collecte, transport et traitement services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 12000000 5600000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 LOT-0017 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. required no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none required performance no not-allowed ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-017-000 Gestion des déchets dangereux (DD) région Bretagne Gestion des déchets dangereux (DD) région Bretagne services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 11200000 4800000 90524400 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0002 ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none performance no true required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-R009-002-000 Gestion des DASRI GRV et diffus EST (Régions Grand Est, Bourgogne Franche Comté, Auvergne Rhône Alpes, PACA, Occitanie) Gestion des DASRI GRV et diffus EST (Régions Grand Est, Bourgogne Franche Comté, Auvergne Rhône Alpes, PACA, Occitanie) services les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 60000000 48000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Collecte chez le particulier PSEF 2 : Passage à vide (2/ Collecte Rotation) PSEF 3 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0020 other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none true no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-020-000 Gestion des déchets dangereux (DD) région Occitanie Gestion des déchets dangereux (DD) région Occitanie services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 14000000 8000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0006 other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none performance no true not-allowed required ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-R009-006-000 Gestion des déchets non dangereux (DND) région Bretagne Gestion des déchets non dangereux (DND) région Bretagne services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 16000000 10000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Contenant individuel en carton pour collecte de papier (1/ Fourniture) PSEF 2 : Passage à vide (2/ Collecte - Rotation) PSEF 3 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0008 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none required no performance true not-allowed ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-R009-008-000 Gestion des déchets non dangereux (DND) région Nouvelle Aquitaine Gestion des déchets non dangereux (DND) région Nouvelle Aquitaine services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 22000000 16000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 4 PSEF 1 : Contenant individuel en carton pour collecte de papier (1/ Fourniture) PSEF 2 : Passage à vide (2/ Collecte Rotation) PSEF 3 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0007 ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-R009-007-000 Gestion des déchets non dangereux (DND) région Pays de la Loire Gestion des déchets non dangereux (DND) région Pays de la Loire services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 18000000 12000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Contenant individuel en carton pour collecte de papier (1/ Fourniture) PSEF 2 : Passage à vide (2/ Collecte Rotation) PSEF 3 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0009 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none not-allowed required performance no true ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-R009-009-000 Gestion des déchets non dangereux (DND) région Occitanie Gestion des déchets non dangereux (DND) région Occitanie services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 20000000 14000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. CCAP) 4 PSEF 1 : Contenant individuel en carton pour collecte de papier (1/ Fourniture) PSEF 2 : Passage à vide (2/ Collecte Rotation) PSEF 3 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0019 other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none no performance required true not-allowed ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-019-000 Gestion des déchets dangereux (DD) région Nouvelle Aquitaine Gestion des déchets dangereux (DD) région Nouvelle Aquitaine services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 14000000 8000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0022 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernièresannée s. • Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travaille ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none performance no required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-022-000 Gestion des déchets dangereux (DD) région Auvergne Rhône Alpes Gestion des déchets dangereux (DD) région Auvergne Rhône Alpes services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 14000000 8000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0014 other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none required true no performance not-allowed ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-014-000 Gestion des déchets non dangereux (DND) région Ile de France Gestion des déchets non dangereux (DND) région Ile de France services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) 40000000 32000000 90524400 2024-11-07+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Contenant individuel en carton pour collecte de papier (1/ Fourniture) PSEF 2 : Passage à vide (2/ Collecte Rotation) PSEF 3 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0026 other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travaille ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none no performance not-allowed required true ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-R009-026-000 Gestion des mégots : fourniture de contenants, collecte, transport et traitement Gestion des mégots : fourniture de contenants, collecte, transport et traitement services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 8000000 2400000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 LOT-0028 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travaille not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none required true not-allowed no performance ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 11:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-028-000 Gestion des chewing-gums : fourniture de contenants, collecte, transport et traitement Gestion des chewing-gums : fourniture de contenants, collecte, transport et traitement services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) 4000000 1600000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 LOT-0024 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travaille not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none performance no required true not-allowed ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-024-000 Gestion des déchets dangereux (DD) région Bourgogne Franche Comté Gestion des déchets dangereux (DD) région Bourgogne Franche Comté services supplies 12000000 6000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0010 other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières• Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none required not-allowed true performance no ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2024-R009-010-000 Gestion des déchets non dangereux (DND) région Provence Alpes Côte d'Azur Gestion des déchets non dangereux (DND) région Provence Alpes Côte d'Azur services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 18000000 12000000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Contenant individuel en carton pour collecte de papier (1/ Fourniture) PSEF 2 : Passage à vide (2/ Collecte Rotation) PSEF 3 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs LOT-0018 other une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 21411 à L. 21416 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travail ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.maximilien.fr L'accord cadre est financé sur les fonds propres de chaque bénéficiaire. Le paiement est effectué en application des règles de la comptabilité publique et conformément aux dispositions du Code sur la facturation électronique. none required no performance not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 http://www.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2028-04-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-R009-018-000 Gestion des déchets dangereux (DD) région Pays de la Loire Gestion des déchets dangereux (DD) région Pays de la Loire services Les critères d'attribution sont listés dans le RC (voir DCE) supplies 11200000 4800000 90524400 2024-09-01+02:00 2028-09-30+02:00 Période initiale reconductible 2 fois un an puis 2 fois 6 mois (cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières) 4 PSEF 1 : Prix en cas d'isolement de déchets radio actifs