038b0bfe-372c-44d4-95fc-33c6220e1489-01 II.2.1: Au lieu de Acquisition de véhicules neufs de type camion plateau, lire Acquisition véhicules type camion 4*4 plateau neuf ou occasion PROCEDURE Lots: Au lieu de Acquisition de véhicules neufs de type camion plateau Description : quantités estimées : 2 unités pour 4 ans, lire Acquisition de véhicules de type camion / 4*4 plateau neufs ou d'occasion Description : quantités estimées : 5 unités pour 2 ans PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 334EB2FE-DC79-4F64-1C609339ECF66C15 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ajaccio.fr ORG-0002 Ville d'Ajaccio 2 avenue Antoine Serafini Ajaccio 20304 FRM02 FRA 52016 Sbraggia Stéphane Maire 0495525304 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien Espace Alban Bâtiments G et H 18 Rue Antoine Sollacaro Ajaccio 20000 FRM01 FRA 334EB33E-D0F5-59FF-1E6E429C71D4009D Direction adjointe de la commande publique 0495525304 0495525318 marche-public@ca-ajaccien.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano Bastia 20407 FRM02 FRA 334EB35D-A131-F0B6-01B1F8C17426D5A7 0495328866 0495323855 greffe.ta-bastia@juradm.fr ORG-0005 LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) Place Félix Baret Marseille Cedex 13282 FRL04 FRA 334EB371-D241-B3FB-75A2352622900921 0484354554 0648066274 catherine.pietri@paca.gouv.fr 00165476-202648/20262026-03-10+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 b73aac40-39e1-49dc-a548-34b4c3efbce7 aa176e73-b11e-408b-baa6-9efb86b96852 2026-03-09+01:00 10:29:39+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 restricted false AV23-26 Système d'acquisition dynamique pour l'acquisition de véhicules de transport et manutention pour la Ville d'Ajaccio Un système d'acquisition dynamique est un processus ouvert et entièrement électronique de passation de marchés publics, pour des achats d'usage courant, par lequel le représentant du pouvoir adjudicateur, attribue un ou plusieurs marchés spécifiques, après mise en concurrence des opérateurs économiques présélectionnés. Le système d'acquisition dynamique concerne les véhicules neufs ou d'occasions supplies Le système d'acquisition dynamique (Sad) donnera lieu au lancement de marchés spécifiques à la survenance du besoin de la collectivité. Les pondérations de la liste des éventuels critères pourront être modifiées lors des consultations des marchés spécifiques 34100000 34100000 Commune d'Ajaccio Ajaccio 20000 FRM01 FRA LOT-0001 no-eu-funds not-allowed 1404484 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1404484 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 25 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Conditions de garantie per-exa 5 quality Qualité évaluée sur la base des caractéristiques techniques du ou des biens à acquérir et les essais éventuels per-exa 5 quality Performances environnementales per-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1404484 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr" ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2028-01-24+01:00 18:00:00+01:00 false none dps-list 1 Acquisition de véhicules neufs de type petite citadine propre (électrique, hybride etc.) quantités estimées : 2 unités par an supplies 34100000 34144700 Commune d'Ajaccio Ajaccio 20000 FRM01 FRA 2024-01-24+01:00 48 0 LOT-0002 no-eu-funds not-allowed 1404484 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1404484 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 25 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Conditions de garantie per-exa 5 quality Qualité évaluée sur la base des caractéristiques techniques du ou des biens à acquérir et les essais éventuels per-exa 5 quality Performances environnementales per-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1404484 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr" ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2028-01-24+01:00 18:00:00+01:00 false none dps-list 2 Acquisition de véhicules neufs de type petit utilitaire propre (électrique, hybride etc.) quantités estimées : 2 unités par an supplies 34100000 34144700 Commune d'Ajaccio Ajaccio 20000 FRM01 FRA 2024-01-24+01:00 48 0 LOT-0003 no-eu-funds not-allowed 1404484 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1404484 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 25 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Conditions de garantie per-exa 5 quality Qualité évaluée sur la base des caractéristiques techniques du ou des biens à acquérir et les essais éventuels per-exa 5 quality Performances environnementales per-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1404484 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr" ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2028-01-24+01:00 18:00:00+01:00 false none dps-list 3 Acquisition de véhicules neufs de type fourgon frigorifique quantités estimées : 1 unité par an supplies 34100000 34144000 Commune d'Ajaccio Ajaccio 20000 FRM01 FRA 2024-01-24+01:00 48 0 LOT-0004 no-eu-funds not-allowed 1404484 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1404484 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 25 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Conditions de garantie per-exa 5 quality Qualité évaluée sur la base des caractéristiques techniques du ou des biens à acquérir et les essais éventuels per-exa 5 quality Performances environnementales per-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1404484 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr" ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2028-01-24+01:00 18:00:00+01:00 false none dps-list 4 Acquisition de véhicules neufs de type SUV quantités estimées : 2 unités la première année puis 1 unité par an supplies 34100000 34144000 Commune d'Ajaccio Ajaccio 20000 FRM01 FRA 2024-01-24+01:00 48 0 LOT-0005 no-eu-funds not-allowed 1404484 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1404484 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 25 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Conditions de garantie per-exa 5 quality Qualité évaluée sur la base des caractéristiques techniques du ou des biens à acquérir et les essais éventuels per-exa 5 quality Performances environnementales per-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1404484 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr" ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2028-01-24+01:00 18:00:00+01:00 false none dps-list 5 Acquisition de véhicules neufs de type utilitaire quantités estimées : 1 unité par an supplies 34100000 34144700 Commune d'Ajaccio Ajaccio 20000 FRM01 FRA 2024-01-24+01:00 48 0 LOT-0006 no-eu-funds not-allowed 1404484 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1404484 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 25 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Conditions de garantie per-exa 5 quality Qualité évaluée sur la base des caractéristiques techniques du ou des biens à acquérir et les essais éventuels per-exa 5 quality Performances environnementales per-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1404484 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr" ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2028-01-24+01:00 18:00:00+01:00 false none dps-list 6 Acquisition véhicules type camion 4*4 plateau neuf ou occasion quantités estimées : 2 unités pour 4 ans supplies 34100000 34144000 Commune d'Ajaccio Ajaccio 20000 FRM01 FRA 2024-01-24+01:00 48 0 LOT-0007 no-eu-funds not-allowed 1404484 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1404484 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 25 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Conditions de garantie per-exa 5 quality Qualité évaluée sur la base des caractéristiques techniques du ou des biens à acquérir et les essais éventuels per-exa 5 quality Performances environnementales per-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1404484 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr" ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2028-01-24+01:00 18:00:00+01:00 false none dps-list 7 Acquisition d'engin de manutention neuf et occasion quantités estimées : 2 unités pour 4 ans supplies 34100000 42415310 Commune d'Ajaccio Ajaccio 20000 FRM01 FRA 2024-01-24+01:00 48 0