16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.laregion.fr ORG-0002 Région Occitanie 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRA 20005379100014 DELGA Carole Présidente 0561335050 marches.publics@laregion.fr ORG-0003 Région Occitanie 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31000 FRA 1662366 3010 marchespublics@laregion.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 1059154 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 1059153 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00190390-202464/20242024-03-29Z 2.3 eforms-sdk-1.7 00423203-dc64-4f7e-a958-fee7b3bf97d4 b1ed0598-95ec-4bae-bf83-c05113fddfa7 2024-03-28+01:00 11:16:50+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.laregion.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 6 open false 2024-FCS-0104 Fourniture et livraison de MOBILIERS, MATÉRIELS et Équipements de CUISINES courants pour les établissements d'enseignement et de formation de la région Occitanie - (6 lots) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la Fourniture et livraison de MOBILIERS, MATÉRIELS et Équipements de CUISINES courants pour les établissements d'enseignement et de formation de la région Occitanie - (6 lots) Les commandes passées par le Pouvoir Adjudicateur répondent aux besoins des établissements répartis sur l'ensemble du territoire de la Région Occitanie supplies 2350000 39300000 39300000 Région Occitanie Toulouse Cedex 9 31000 FRJ23 FRA LOT-0001 sui-act Conformément à l'article 5 du Règlement de la Consultation used ef-stand Conformément à l'article 5 du Règlement de la Consultation used tp-abil Conformément à l'article 5 du Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1443720 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1443720 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds publics propres de la collectivité territoriales Région Occitanie false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds publics propres de la collectivité territoriales Région Occitanie false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 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