21-238539-00120210813FR From ConvertorS90202105102021/S 090-233079https://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:233079-2021:TEXT:FR:HTMLFRhttps://ville-troyes.frSchool booksDictionariesFranceFranceFrance18000020210505Regional or local Agency/OfficeVoluntary ex ante transparency noticeSuppliesContract award without prior publicationEuropean UnionNot applicableThe most economic tenderGeneral public services01B1501ФpaнцияTroyes

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Mairie de TroyesMairie de TroyesTroyes Cedexcommande.publique@ville-troyes.frhttps://ville-troyes.frhttps://xmarches.fr<P>Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de livres scolaires et de dictionnaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes</P>

Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et livraison de livres scolaires et de dictionnaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes.

180000<P>Lot 1: acquisition et livraison de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes</P>1

Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2º du code de la commande publique avec un maximum annuel fixé en valeur: lot 1 montant maximal annuel: 40 000 EUR HT.

Valeur technique, noté sur 10 points, pondération 40 %, jugé au regard du mémoire technique général et du mémoire spécifique relatif au site d'achat40Taux de remise consenti, noté sur 10 points, pondération 60 %, jugé au regard de l'acte d'engagement.60<P>Lot 2: acquisition et livraison de dictionnaires pour les écoles maternelle et élémentaires de la ville de Troyes</P>2

Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2º du code de la commande publique avec un maximum annuel fixé en valeur: montant maximal annuel: 5 000 EUR HT.

Valeur technique, noté sur 10 points, pondération 40 %, jugé au regard du mémoire technique général et du mémoire spécifique relatif au site d'achat40Taux de remise consenti, noté sur 10 points, pondération 60 %, jugé au regard de l'acte d'engagement.60

Cet accord-cadre à bons de commandes d'un montant estimé à 180 000 EUR HT n'a pas fait l'objet d'une publicité préalable au JOUE, étant en dessous des seuils formalisés.

11<P>Lot 1: acquisition et livraison de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes</P>2021-04-23PichonLa Talaudière Cedex42353400004000022<P>Lot nº 2: acquisition et livraison de dictionnaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes</P>2021-04-23PichonLa Talaudière Cedex4235350005000

Valeur technique, noté sur 10 points, pondération 40 %, jugé au regard du mémoire technique général et du mémoire spécifique relatif au site d'achat:

— les fonctionnalités du site d'achat (ergonomie, intuitivité, lisibilité et utilisation simple des procédures) — (4 points),

— les modalités de prise en charge des commandes après le niveau super administrateur — (2 points),

— le service après-vente proposé (conditions des reprises et/ou échanges, erreurs de livraison, retour des livres défectueux ou abîmés etc.) — (2 points),

— délai de mise en place du site après la notification du marché — (1 point),

— délai de mise en place de la formation des utilisateurs après la notification du marché — (1 point).

Le présent accord-cadre est passé pour une période de un an à compter de la date de réception de la notification au titulaire.

Il pourra ensuite être renouvelé trois fois, tacitement, par période de un an. Sa durée ne pourra donc excéder quatre ans.

Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne — tél. +33 326668687 télécopie: +33 326218187Châlons-en-Champagne

Se référer au RC.

Direction de la commande publique et achats transversaux de la ville de TroyesTroyes Cedex10026commande.publique@ville-troyes.fr2021-05-05