16 https://www.marches-securises.fr http://www.epdsae.fr ORG-0001 Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59) Place de l'Abbé de lEpée Ronchin 59790 FRE11 FRA 26590776600918 +33 320295050 service.achat@epdsae.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400026 greffe.ta-lille@juradm.fr +33 959542342 +33 359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 00234771-202667/20262026-04-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d2d5c993-2dcf-4642-b193-011a562bc5bd d09563b1-b8b1-4f07-992c-b55593cbd24f 2026-04-03Z 13:42:43Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 restricted false Système d'acquisition Dynamique pour l'Acquisition de véhicules neufs et d’occasions pour l'EPDSAE Système d'acquisition dynamique (SAD) pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion en application des articles R2162-37 et R2162-51 du Code de la Commande publique. Le présent SAD est décomposé en 9 catégories. Les candidats peuvent se positionner sur tout ou partie de ces catégories. supplies 1300000 34100000 34144700 34115300 34130000 Les sites de l'EPDSAE se trouve sur l'ensemble du Département du Nord. Le siège se situe place de l'abbé de l'épée à Ronchin. Ronchin 59790 FRE11 FRA LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required allowed Les critères seront définis précisément et pondérés dans le cadre des marchés spécifiques. price Seront définis dans le cadre de chaque marché spécifique. quality Sera défini pour chaque marché spécifique. https://www.marches-securises.fr Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2030-04-11+02:00 12:00:00+02:00 false 1 false none dps-list CITADINES POLYVALENTES Véhicule pouvant transporter jusqu’à 5 personnes dans des conditions normales de confort et de sécurité. Il est destiné à la circulation urbaine et interurbaine. supplies Le système d'acquisition dynamique est ouvert aux nouvelles candidatures pendant toute sa période de validité. Lorsqu'un besoin est identifié, l'acheteur consulte les entreprises agréées pour la catégorie concernée, en vue de la conclusion d'un marché spécifique (Ms) true 300000 34100000 34115200 34115300 Ronchin 59790 FRE11 FRA UNKNOWN LOT-0006 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required allowed Les critères seront définis précisément et pondérés dans le cadre des marchés spécifiques. price Seront définis dans le cadre de chaque marché spécifique. quality Sera défini pour chaque marché spécifique. https://www.marches-securises.fr Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2030-04-11+02:00 12:00:00+02:00 false 1 false none dps-list UTILITAIRES Véhicule de type fourgon pouvant transporter de 2 à 3 personnes dans des conditions normales de confort et de sécurité. Destiné à la circulation urbaine et routière, il permet le transport de matériel d’un volume jusqu’à 17m3. supplies Le système d'acquisition dynamique est ouvert aux nouvelles candidatures pendant toute sa période de validité. Lorsqu'un besoin est identifié, l'acheteur consulte les entreprises agréées pour la catégorie concernée, en vue de la conclusion d'un marché spécifique (Ms) true 80000 34100000 34115200 34115300 Ronchin 59790 FRE11 FRA UNKNOWN LOT-0002 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required allowed Les critères seront définis précisément et pondérés dans le cadre des marchés spécifiques. price Seront définis dans le cadre de chaque marché spécifique. quality Sera défini pour chaque marché spécifique. https://www.marches-securises.fr Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2030-04-11+02:00 12:00:00+02:00 false 1 false none dps-list CITADINES COMPACTES Véhicule permettant de transporter 5 personnes dans des conditions normales de sécurité et de confort. Il est destiné à la circulation routière et autoroutière, tout en gardant une grande assurance en site urbain. Sa modularité intérieure lui confère une grande polyvalence d’utilisation. supplies Le système d'acquisition dynamique est ouvert aux nouvelles candidatures pendant toute sa période de validité. Lorsqu'un besoin est identifié, l'acheteur consulte les entreprises agréées pour la catégorie concernée, en vue de la conclusion d'un marché spécifique (Ms) true 100000 34100000 34115200 34115300 UNKNOWN LOT-0003 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required allowed Les critères seront définis précisément et pondérés dans le cadre des marchés spécifiques. price Seront définis dans le cadre de chaque marché spécifique. quality Sera défini pour chaque marché spécifique. https://www.marches-securises.fr Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2030-04-11+02:00 12:00:00+02:00 false 1 false none dps-list SUV et Ludospaces Véhicule pouvant transporter de 5 à 7 personnes personnes dans des conditions normales de confort et de sécurité. Destiné à la circulation urbaine et routière. supplies Le système d'acquisition dynamique est ouvert aux nouvelles candidatures pendant toute sa période de validité. Lorsqu'un besoin est identifié, l'acheteur consulte les entreprises agréées pour la catégorie concernée, en vue de la conclusion d'un marché spécifique (Ms) true 80000 34100000 34115200 34115300 34115200 Ronchin 59790 FRE11 FRA UNKNOWN LOT-0004 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required allowed Les critères seront définis précisément et pondérés dans le cadre des marchés spécifiques. price Seront définis dans le cadre de chaque marché spécifique. quality Sera défini pour chaque marché spécifique. https://www.marches-securises.fr Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2030-04-11+02:00 12:00:00+02:00 false 1 false none dps-list Minibus Véhicule doté d’une carrosserie plus haute permettant de transporter 5 à 9 personnes et offrant des conditions normales de sécurité et de confort. Destiné à la circulation routière et autoroutière, sa modularité intérieure lui confère une grande polyvalence d’utilisation. supplies Le système d'acquisition dynamique est ouvert aux nouvelles candidatures pendant toute sa période de validité. Lorsqu'un besoin est identifié, l'acheteur consulte les entreprises agréées pour la catégorie concernée, en vue de la conclusion d'un marché spécifique (Ms) true 60000 34100000 34115200 34115300 Ronchin 59790 FRE11 FRA UNKNOWN LOT-0005 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required allowed Les critères seront définis précisément et pondérés dans le cadre des marchés spécifiques. price Seront définis dans le cadre de chaque marché spécifique. quality Sera défini pour chaque marché spécifique. https://www.marches-securises.fr Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2030-04-11+02:00 12:00:00+02:00 false 1 false none dps-list TCP - Transport collectif de Personnes Véhicule pouvant transporter jusqu’à 19 personnes dans des conditions normales de confort et de sécurité. Destiné à la circulation urbaine et routière, il permet le transport de matériel d’un volume de 2 à 3m3. supplies Le système d'acquisition dynamique est ouvert aux nouvelles candidatures pendant toute sa période de validité. Lorsqu'un besoin est identifié, l'acheteur consulte les entreprises agréées pour la catégorie concernée, en vue de la conclusion d'un marché spécifique (Ms) true 80000 34100000 34115200 34115300 Ronchin 59790 FRE11 FRA UNKNOWN LOT-0007 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required allowed Les critères seront définis précisément et pondérés dans le cadre des marchés spécifiques. price Seront définis dans le cadre de chaque marché spécifique. quality Sera défini pour chaque marché spécifique. https://www.marches-securises.fr Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. 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Lorsqu'un besoin est identifié, l'acheteur consulte les entreprises agréées pour la catégorie concernée, en vue de la conclusion d'un marché spécifique (Ms) true 100000 34100000 34115200 34115300 Ronchin 59790 FRE11 FRA UNKNOWN LOT-0008 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required allowed Les critères seront définis précisément et pondérés dans le cadre des marchés spécifiques. price Seront définis dans le cadre de chaque marché spécifique. quality Sera défini pour chaque marché spécifique. https://www.marches-securises.fr Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2030-04-11+02:00 12:00:00+02:00 false 1 false none dps-list FOURGONS FRIGORIFIQUES Véhicule utilitaire permettant de transporter jusqu’à 3 personnes dans des conditions normales de confort et de sécurité. Il permet de transporter des produits, des denrées, des marchandises dans un environnement sous température contrôlée entre -20° et +6°. supplies Le système d'acquisition dynamique est ouvert aux nouvelles candidatures pendant toute sa période de validité. Lorsqu'un besoin est identifié, l'acheteur consulte les entreprises agréées pour la catégorie concernée, en vue de la conclusion d'un marché spécifique (Ms) true 50000 34100000 34115200 34115300 Ronchin 59790 FRE11 FRA UNKNOWN LOT-0009 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required allowed Les critères seront définis précisément et pondérés dans le cadre des marchés spécifiques. price Seront définis dans le cadre de chaque marché spécifique. quality Sera défini pour chaque marché spécifique. https://www.marches-securises.fr Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2030-04-11+02:00 12:00:00+02:00 false 1 false none dps-list VEHICULES TPMR Véhicule permettant de transporter jusqu’à 8 personnes et un maximum de cinq fauteuils roulants dans des conditions normales de confort et de sécurité. Il est destiné à la circulation urbaine et interurbaine, mais doit pouvoir effectuer de longs trajets. supplies Le système d'acquisition dynamique est ouvert aux nouvelles candidatures pendant toute sa période de validité. Lorsqu'un besoin est identifié, l'acheteur consulte les entreprises agréées pour la catégorie concernée, en vue de la conclusion d'un marché spécifique (Ms) true 100000 34100000 34115200 34115300 Ronchin 59790 FRE11 FRA UNKNOWN