16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7A4C64F2-043F-DB55-8BBF153992E3BCB2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.arlysere.fr ORG-0002 Communauté d'Agglomération ARLYSERE 20109 20109 L'Arpège Albertville 73207 FRK27 FRA 44812 LOMBARD Franck Président 0479104848 0479100181 commande.publique@arlysere.fr ORG-0003 CA ARLYSERE 2 Avenue des Chasseurs Alpins Albertville 73200 FRK27 FRA 7A4C6520-9AEC-924B-2B83B5CA8CE808A6 Service commande publique 0479104848 commande.publique@arlysere.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 7A4C6541-A3BF-2EDC-F2C65630FDAE443D 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00245458-202574/20252025-04-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 db797c45-e8c4-4d15-ae82-9889537b8adf f3b44028-5511-4049-b4a2-0943ab84bbaf 2025-04-11+02:00 19:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 restricted false SAD25001 Système d'Acquisition Dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion - 2025/2029 La CA Arlysère et le CIAS Arlysère ont constitué un groupement de commandes et ont décidé d'utiliser la technique d'achat des Systèmes d'Acquisition Dynamique (SAD) prévue à l'article L2125-1-4° du Code de la Commande Publique afin de renouveler leur parc automobile. Le SAD donnera lieu à la passation de marchés spécifiques. Chaque marché spécifique sera attribué à un seul opérateur économique. Les marchés spécifiques seront de forme ordinaire et pourront être divisés en lots en fonction des besoins. Le SAD est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa publication sur le profil acheteur. Les prestations sont réparties en 2 catégories : - Catégorie 1 : Véhicules utilitaires neufs ou d'occasion - Catégorie 2 : Véhicules légers neufs ou d'occasion Les véhicules seront neufs ou d'occasion récentes (moins de 3 ans à la date de la demande d'offre et moins de 30 000 kms) et de types citadines, berlines, fourgonnettes ou utilitaires. Pour chaque catégorie, plusieurs opérateurs économiques peuvent être agréés. Le nombre de candidats par catégorie n'est pas limité. Au fur et à mesure des besoins, les entreprises agréées seront consultées en fonction de la catégorie du bien à acheter supplies Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : http://www.marches-publics.info. Les candidats doivent se référer au règlement de la consultation pour les documents à produire en phase candidature 34100000 34113200 34144700 34111200 LOT-0001 sui-act Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Lettre de candidature Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du Code de la commande publique. Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Déclaration du candidat Dc2 ou tout document équivalent used true allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1629871 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1629871 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1629871 1 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2029-04-11+02:00 00:00:00+02:00 false none dps-list 1 Véhicules utilitaires neufs ou d'occasion Véhicules utilitaires neufs ou d'occasion supplies Cette catégorie a pour objet la fourniture de véhicules appartenant aux segments automobiles suivants : - Segment A ou B1 : urbaines ou mini/petite citadines - Segment B ou B2 : citadines, polyvalentes ou sous-compactes - Segment B+ : monospaces citadins, monospaces ou sous-compactes - Segment C ou M1 : compactes - Motorisation : thermique ou électrique ou hybride - Transmission 4x2 ou 4x4 34100000 34100000 34113200 34144700 34111200 2025-04-11+02:00 48 0 LOT-0002 sui-act Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Lettre de candidature Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du Code de la commande publique. Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Déclaration du candidat Dc2 ou tout document équivalent used true allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1629871 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1629871 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1629871 1 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2029-04-11+02:00 00:00:00+02:00 false none dps-list 2 Véhicules légers neufs ou d'occasion Véhicules légers neufs ou d'occasion supplies Cette catégorie a pour objet la fourniture de véhicules appartenant aux segments automobiles suivants : - Les fourgonnettes - Les fourgons moyens en L1h1, L2h2, L2h3, L3h2, L4h3 - Les grands fourgons en L1h1, L2h2, L2h3, L3h2, L4h3 - Les petits utilitaires - Les pick-up - Transmission 4x2 ou 4x4 - Motorisation : thermique ou électrique ou hybride 34100000 34100000 34113200 34144700 34111200 2025-04-11+02:00 48 0