5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 33184200 Vascular prostheses
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 25 276 207,00 EUR
5.1.6.
General information
This is a recurrent procurement
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs): yes
Additional information: Descriptif des lots : LOT 1 (=2) Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement électrothermique, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "600 (2/3)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 2 (=1) Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement électrothermique, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "300 (1/3)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 3 Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement électrolytique, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 2 500 CIRCUIT DIRECT ; LOT 4 (=5) Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement mécanique, de diamêtre ≤ 0,020",sans fibres et sans PGLA, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "1100 (2/3)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 5 (=4) Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) à détachement mécanique, de diamêtre ≤ 0,020",sans fibres et sans PGLA, pour embolisation sélective des anévrismes cérébraux et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "550 (1/3)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 6 Implants métalliques d'embolisation (type coïl) à détachement électrique, pour embolisation des malformations artério-veineuses (MAV) et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 300 CIRCUIT DIRECT ; LOT 7 Implant métallique d'embolisation artérielle pour occlusion d'une artère porteuse et accessoires liés à leur détachement. "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 20 CIRCUIT DIRECT ; LOT 8 (=9) "Agent embolique liquide non adhésif pour les lésions au niveau du système nerveux central (Implants d'embolisation liquide neurologique)" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "500 (1/2)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 9 (=8) "Agent embolique liquide non adhésif pour les lésions au niveau du système nerveux central (Implants d'embolisation liquide neurologique)" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "500 (1/2)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 10 Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre ≤ 0,019", sans fibres, à détachement mécanique pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 150 CIRCUIT DIRECT ; LOT 11 Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre ≤ 0,019", avec fibres, à détachement mécanique non controlé pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 700 CIRCUIT DIRECT ; LOT 12 Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre ≤ 0,019", avec fibres, à détachement mécanique controlé pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 700 CIRCUIT DIRECT ; LOT 13 Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de diamètre ≥ 0,030", avec fibres, à détachement mécanique pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 250 CIRCUIT DIRECT ; LOT 14 Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coïl) en alliage à base de platine, de di'amètre ≤ 0,019", non fibrés, à détachement électrothermique contrôlé pour l'occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur détachement "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 300 CIRCUIT DIRECT ; LOT 15 Implants métalliques d'embolisation artérielle (type coil et/ou spirale libre) recouverts d'un hydrogel, pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 1 700 CIRCUIT DIRECT ; LOT 16 (=17) Implants métalliques d'embolisation artérielle poussés (type spirale libre) avec fibres, pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "4500 (3/4)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 17 (=16) Implants métalliques d'embolisation artérielle poussés (type spirale libre) avec fibres, pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "1500 (1/4)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 18 Implants métalliques d'embolisation artérielle poussés (type spirale libre) sans fibres, tout diamètre, pour occlusion des artères périphériques, et accessoires liés à leur mise en place "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 600 CIRCUIT DIRECT ; LOT 19 (=20) "Agent embolique liquide non adhésif pour les lésions aun niveau du système nerveux périphérique (Implants d'embolisation liquide périphérique)" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "500 (1/2)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 20 (=19) "Agent embolique liquide non adhésif pour les lésions aun niveau du système nerveux périphérique (Implants d'embolisation liquide périphérique)" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "500 (1/2)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 21 Gélatine porcine biorésorbable, notamment sous forme de mousse en seringue UU pour embolisation vasculaire périphérique temporaire "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 1500 CIRCUIT DIRECT ; LOT 22 "Microsphère de chimioembolisation artérielle biorésorbable, chargeable notamment à la doxorubicine (non métallique)" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 30 CIRCUIT DIRECT ; LOT 23 Microsphère d'embolisation sphérique non métallique non résorbable périph chargeable à l'idarubicine ou à la doxorubicine et/ou non chargeable "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" 1600 CIRCUIT DIRECT ; LOT 24 (=25) Microsphère d'embolisation sphérique non métallique, non résorbable périphérique non chargeable "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "600 (3/4)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 25 (=24) Microsphère d'embolisation sphérique non métallique, non résorbable périphérique non chargeable "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "300 (1/4)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 26 (=27) Cathéter-guide toutes extrémités, toutes longueurs, 5 à 7F pour usage neuro-radiologique "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "500 (1/2)" CIRCUIT DIRECT ; LOT 27 (=26) Cathéter-guide toutes extrémités, toutes longueurs, 5 à 7F pour usage neuro-radiologique "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "500 (1/2)" CIRCUIT DIRECT ; LOT "28 (=29)" "Introducteur long 6 à 9F pour usage neuro-radiologique tout type d'extrémité avec revêtement distal hydrophile" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "500 (2/3)" CIRCUIT DIRECT ; LOT "29 (=28)" "Introducteur long 6 à 9F pour usage neuro-radiologique tout type d'extrémité avec revêtement distal hydrophile" "QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES" "250 (1/3)" CIRCUIT DIRECT ;
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Description of the method to be used if weighting cannot be expressed by criteria: Pour les lots n° 1 à 20 et n° 23 et 25 (DMI LPPR) : Performances techniques et cliniques : 28% de la note globale Adaptation à l’usage : 27% de la note globale Développement durable : 5% de la note globale Prix : 40% de la note globale Pour les lots n° 21 à 22 et n° 26 à 29 (DMI NON LPPR et DM consommables) : Performances techniques et cliniques : 30% de la note globale Adaptation à l’usage : 30% de la note globale Développement durable : 5% de la note globale Prix : 35% de la note globale
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Allowed
Deadline for receipt of tenders: 05/06/2027 16:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 7 Months
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 200
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Paris
Information about review deadlines: Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel Avant la conclusion du marché, toute personne ayant un intérêt à le conclure et qui est susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé précontractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551.1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative. A cette fin, l’AP-HP suspend la signature du marché pendant un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable Toute personne ayant qualité lui donnant intérêt à agir peut saisir la juridiction compétente d’un recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée conformément à l’article R.421-1 du code de justice administrative, et en tout état de cause avant la conclusion du marché. Une requête en référé suspension peut être introduite contre l’acte détachable sur le fondement de l’article L.521-1 du code de justice administrative. Référé contractuel Une fois le marché conclu, toute personne ayant intérêt à conclure le contrat qui s’estime lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut former un référé contractuel dans les conditions prescrites par les articles L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction compétente peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché public concerné. Recours en contestation de la validité du contrat Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat, pour contester la validité du marché signé dans le cadre d’un recours de pleine juridiction.