296982-2026 - Result
France – Architectural, engineering and planning services – Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
OJ S 84/2026 30/04/2026
Contract or concession award notice – standard regime
Services
1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: Ville de Bouc Bel Air
Email: marches-publics@boucbelair.fr
Legal type of the buyer: Local authority
Activity of the contracting authority: General public services
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Description: Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé sans minimum et avec maximum, attribué à deux titulaires par lot, conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique. Il concerne des prestations de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations de réhabilitation ou de construction neuve de bâtiments publics sur le territoire de la commune de Bouc-Bel-Air. Les prestations comprennent les missions de base (ESQ à AOR), les missions complémentaires (DIAG, OPC, SSI), ainsi que les prestations forfaitaires DU/DS
Procedure identifier: 0f5c9546-66a9-4d16-8e6c-cfabfe8fa991
Internal identifier: 25ST07
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71240000 Architectural, engineering and planning services
Additional classification (cpv): 71240000 Architectural, engineering and planning services
2.1.2.
Place of performance
Postal address: Commune De Bouc Bel Air  
Town: Bouc Bel Air
Postcode: 13320
Country subdivision (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Country: France
2.1.3.
Value
Estimated value excluding VAT: 2 000 000,00 EUR
2.1.4.
General information
Legal basis: 
Directive 2014/24/EU
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: MOE bâtiments patrimoniaux
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de bâtiments patrimoniaux
Internal identifier: 1
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71240000 Architectural, engineering and planning services
Additional classification (cpv): 71240000 Architectural, engineering and planning services
5.1.2.
Place of performance
Postal address: Commune De Bouc Bel Air  
Town: Bouc Bel Air
Postcode: 13320
Country subdivision (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Country: France
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre. En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles. Les marchés subséquents peuvent être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Information about previous notices: 
Identifier of the previous notice: 480477-2025
5.1.10.
Award criteria
Criterion: 
Type: Quality
Description: Valeur technique de l'offre
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 60
Criterion: 
Type: Price
Description: Prix
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 40
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, with reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
Electronic auction: no
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Marseille
Information about review deadlines: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative
5.1.
Lot: LOT-0002
Title: MOE bâtiments tertiaires et ou usage d'habitation ;
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de bâtiments tertiaires et ou usage d'habitation ;
Internal identifier: 2
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71240000 Architectural, engineering and planning services
Additional classification (cpv): 71240000 Architectural, engineering and planning services
5.1.2.
Place of performance
Postal address: Commune De Bouc Bel Air  
Town: Bouc Bel Air
Postcode: 13320
Country subdivision (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Country: France
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre. En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles. Les marchés subséquents peuvent être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Information about previous notices: 
Identifier of the previous notice: 480477-2025
5.1.10.
Award criteria
Criterion: 
Type: Quality
Description: Valeur technique de l'offre
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 60
Criterion: 
Type: Price
Description: Prix
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 40
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, with reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
Electronic auction: no
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Marseille
Information about review deadlines: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative
5.1.
Lot: LOT-0003
Title: MOE bâtiments scolaires
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation ou la création de bâtiments scolaires
Internal identifier: 3
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71240000 Architectural, engineering and planning services
Additional classification (cpv): 71240000 Architectural, engineering and planning services
5.1.2.
Place of performance
Postal address: Commune De Bouc Bel Air  
Town: Bouc Bel Air
Postcode: 13320
Country subdivision (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Country: France
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre. En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles. Les marchés subséquents peuvent être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Information about previous notices: 
Identifier of the previous notice: 480477-2025
5.1.10.
Award criteria
Criterion: 
Type: Quality
Description: Valeur technique de l'offre
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 60
Criterion: 
Type: Price
Description: Prix
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 40
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, with reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
Electronic auction: no
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Marseille
Information about review deadlines: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative
5.1.
Lot: LOT-0004
Title: MOE bâtiments sportifs
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation ou la création de bâtiments sportifs
Internal identifier: 4
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71240000 Architectural, engineering and planning services
Additional classification (cpv): 71240000 Architectural, engineering and planning services
5.1.2.
Place of performance
Postal address: Commune De Bouc Bel Air  
Town: Bouc Bel Air
Postcode: 13320
Country subdivision (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Country: France
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre. En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles. Les marchés subséquents peuvent être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre
5.1.6.
General information
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Information about previous notices: 
Identifier of the previous notice: 480477-2025
5.1.10.
Award criteria
Criterion: 
Type: Quality
Description: Valeur technique de l'offre
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 60
Criterion: 
Type: Price
Description: Prix
Category of award weight criterion: Weight (percentage, exact)
Award criterion number: 40
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, with reopening of competition
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
Electronic auction: no
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Marseille
Information about review deadlines: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative
6. Results
Maximum value of the framework agreements in this notice: 500 000,00 EUR
6.1.
Result lot identifier: LOT-0001
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement: 
Maximum value of the framework agreement: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner: 
Official name: Fabrica traceorum
Tender: 
Tender identifier: TEN-0001
Identifier of lot or group of lots: LOT-0001
Value of the tender: 193 325,00 EUR
The tender is a variant: no
Subcontracting: Not yet known
Contract information: 
Identifier of the contract: 25st07
Title: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date of the conclusion of the contract: 30/01/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Winner: 
Official name: 3i Architectes
Tender: 
Tender identifier: TEN-0002
Identifier of lot or group of lots: LOT-0001
Value of the tender: 180 801,00 EUR
The tender is a variant: no
Subcontracting: Not yet known
Contract information: 
Identifier of the contract: 25st07
Title: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date of the conclusion of the contract: 30/01/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate: 
Type of received submissions: Tenders
Number of tenders or requests to participate received: 8
6.1.
Result lot identifier: LOT-0002
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement: 
Maximum value of the framework agreement: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner: 
Official name: E&C architecte
Tender: 
Tender identifier: TEN-0003
Identifier of lot or group of lots: LOT-0002
Value of the tender: 135 950,00 EUR
The tender is a variant: no
Subcontracting: Not yet known
Contract information: 
Identifier of the contract: 25st07
Title: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date of the conclusion of the contract: 30/01/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Winner: 
Official name: CS INGENIERIE
Tender: 
Tender identifier: TEN-0004
Identifier of lot or group of lots: LOT-0002
Value of the tender: 130 500,00 EUR
The tender is a variant: no
Subcontracting: Not yet known
Contract information: 
Identifier of the contract: 25st07
Title: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date of the conclusion of the contract: 30/01/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate: 
Type of received submissions: Tenders
Number of tenders or requests to participate received: 12
6.1.
Result lot identifier: LOT-0003
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement: 
Maximum value of the framework agreement: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner: 
Official name: E&C architecte
Tender: 
Tender identifier: TEN-0005
Identifier of lot or group of lots: LOT-0003
Value of the tender: 140 650,00 EUR
The tender is a variant: no
Subcontracting: Not yet known
Contract information: 
Identifier of the contract: 25st07
Title: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date of the conclusion of the contract: 30/01/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Winner: 
Official name: CS INGENIERIE
Tender: 
Tender identifier: TEN-0006
Identifier of lot or group of lots: LOT-0003
Value of the tender: 130 500,00 EUR
The tender is a variant: no
Subcontracting: Not yet known
Contract information: 
Identifier of the contract: 25st07
Title: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date of the conclusion of the contract: 30/01/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate: 
Type of received submissions: Tenders
Number of tenders or requests to participate received: 12
6.1.
Result lot identifier: LOT-0004
Winner selection status: At least one winner was chosen.
Framework agreement: 
Maximum value of the framework agreement: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Information about winners
Winner: 
Official name: E&C architecte
Tender: 
Tender identifier: TEN-0007
Identifier of lot or group of lots: LOT-0004
Value of the tender: 140 650,00 EUR
The tender is a variant: no
Subcontracting: Not yet known
Contract information: 
Identifier of the contract: 25st07
Title: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date of the conclusion of the contract: 30/01/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
Winner: 
Official name: CS INGENIERIE
Tender: 
Tender identifier: TEN-0008
Identifier of lot or group of lots: LOT-0004
Value of the tender: 130 500,00 EUR
The tender is a variant: no
Subcontracting: Not yet known
Contract information: 
Identifier of the contract: 25st07
Title: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date of the conclusion of the contract: 30/01/2026
The contract is awarded within a framework agreement: no
6.1.4.
Statistical information
Received tenders or requests to participate: 
Type of received submissions: Tenders
Number of tenders or requests to participate received: 12
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: Avenue-Web Systèmes
Registration number: 774900D0-B29F-03E3-AB11FF2EEAE6E7F9
Town: Seyssinet-Pariset
Postcode: 38170
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
Email: publications-joue@aws-france.com
Telephone: +33480041260
Roles of this organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Official name: Ville de Bouc Bel Air
Registration number: 284
Postal address: Service Finances et Commande Publique Place de l'Hôtel de Ville
Town: Bouc Bel Air
Postcode: 13320
Country subdivision (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Country: France
Contact point: PIETRI Mathieu
Email: marches-publics@boucbelair.fr
Telephone: 0442949385
Internet address: http://www.boucbelair.fr
Buyer profile: http://marches-publics.info
Roles of this organisation: 
Buyer
8.1.
ORG-0003
Official name: Tribunal administratif de Marseille
Registration number: 774900F3-EAD0-2895-F39A95AE2A2D54AF
Postal address: 22,24 rue Breteuil
Town: Marseille
Postcode: 13006
Country subdivision (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Country: France
Email: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Telephone: 0491134813
Fax: 0491811387
Roles of this organisation: 
Review organisation
8.1.
ORG-0004
Official name: Fabrica traceorum
Size of the economic operator: Large
Registration number: 1683578-1-1-1
Postal address: 280 Bd Michelet
Town: Marseille 8
Postcode: 13008
Country subdivision (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Country: France
Roles of this organisation: 
Tenderer
Beneficial owner: 
Nationality of the owner: France
Winner of these lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Official name: E&C architecte
Size of the economic operator: Large
Registration number: 1683578-1-2-1
Postal address: 24 Rue Lafon
Town: Marseille 6
Postcode: 13006
Country subdivision (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Country: France
Roles of this organisation: 
Tenderer
Beneficial owner: 
Nationality of the owner: France
Winner of these lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Official name: E&C architecte
Size of the economic operator: Large
Registration number: 1683578-1-3-1
Postal address: 24 Rue Lafon
Town: Marseille 6
Postcode: 13006
Country subdivision (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Country: France
Roles of this organisation: 
Tenderer
Beneficial owner: 
Nationality of the owner: France
Winner of these lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Official name: E&C architecte
Size of the economic operator: Large
Registration number: 1683578-1-4-1
Postal address: 24 Rue Lafon
Town: Marseille 6
Postcode: 13006
Country subdivision (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Country: France
Roles of this organisation: 
Tenderer
Beneficial owner: 
Nationality of the owner: France
Winner of these lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Official name: 3i Architectes
Size of the economic operator: Large
Registration number: 1683578-1-1-2
Postal address: 11 Rue Venture
Town: Marseille 1
Postcode: 13001
Country subdivision (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Country: France
Roles of this organisation: 
Tenderer
Beneficial owner: 
Nationality of the owner: France
Winner of these lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Official name: CS INGENIERIE
Size of the economic operator: Large
Registration number: 1683578-1-2-2
Postal address: 109 Rue Du General De Gaulle
Town: Chennevieres-Sur-Marne
Postcode: 94430
Country subdivision (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Country: France
Roles of this organisation: 
Tenderer
Beneficial owner: 
Nationality of the owner: France
Winner of these lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Official name: CS INGENIERIE
Size of the economic operator: Large
Registration number: 1683578-1-3-2
Postal address: 109 Rue Du General De Gaulle
Town: Chennevieres-Sur-Marne
Postcode: 94430
Country subdivision (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Country: France
Roles of this organisation: 
Tenderer
Beneficial owner: 
Nationality of the owner: France
Winner of these lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Official name: CS INGENIERIE
Size of the economic operator: Large
Registration number: 1683578-1-4-2
Postal address: 109 Rue Du General De Gaulle
Town: Chennevieres-Sur-Marne
Postcode: 94430
Country subdivision (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Country: France
Roles of this organisation: 
Tenderer
Beneficial owner: 
Nationality of the owner: France
Winner of these lots: LOT-0004
Notice information
Notice identifier/version: ecc6f286-a927-42a7-b5a7-86473b5fa646  -  01
Form type: Result
Notice type: Contract or concession award notice – standard regime
Notice subtype: 29
Notice dispatch date: 29/04/2026 12:13:14 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 296982-2026
OJ S issue number: 84/2026
Publication date: 30/04/2026