16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 70BBA6F2-F412-2165-B41506BB449E53C8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loire.fr ORG-0002 Département de la Loire Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 1 le Président 0477484059 retraitmarche@cg42.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 70BBA719-F2E6-23F5-4915A6E2E8087AD7 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Département de la Loire Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 70BBA72B-B4EC-6261-E10CA51F64D5087E --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique 0477484320 commande-publique@loire.fr 00298995-202684/20262026-04-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 5e659611-6710-4276-b1c9-4ec28a7d4d19 918c0280-edde-4d2c-aaff-ba4c6457092f 2026-04-29+02:00 09:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 restricted false 26FF-DAJCP-2353-T Système d'acquisition dynamique pour l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour les services du Département Le présent système d'acquisition porte sur l'achat de véhicules d'occasion. Il permettra pendant une durée de 4 ans de solliciter auprès des opérateurs économiques agréés des offres d'achat de véhicules d'occasions. Ces consultations sont désignées sous le vocable « marchés spécifiques ». Le système d'acquisition dynamique, permet de présélectionner un ou plusieurs opérateurs économiques, pour des achats d'usage courant, selon un processus ouvert et entièrement électronique, par lequel l'acheteur attribue, après mise en concurrence, un ou plusieurs marchés spécifiques à l'un des opérateurs préalablement sélectionnés. Les besoins sont décomposés en 4 lots qui correspondent à des catégories ou segments d'achat. Le montant total maximum cumulatif annuel susceptible d'être commandé sur ces segments est de 600 000 euros TTC. La date prévisionnelle de début des prestations (premier marché spécifique) est le 1er juin 2026. Le délai de validité des offres est précisé dans les marchés spécifiques supplies 34100000 34100000 LOT-0001 slc-abil-ref-supply effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pendant les trois dernières années slc-suit-reg-prof Niveaux minimaux de capacités : inscription au registre du Commerce et des Sociétés sous un code Naf correspondant aux prestations. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public slc-abil-staff-yrly-avg-mp pendant les trois dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Renouvelable au 1er juin 2030 not-allowed 61127 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61127 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 25 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 15 quality Performance environnementale, notée sur 20 points per-exa 8 quality Garantie des véhicules, noté sur 20 points per-exa 7 quality Délai de livraison, noté sur 20 points per-exa 45 cost Prix, noté sur 20 points https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61127 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2030-05-31+02:00 16:00:00+02:00 false none dps-list 1 véhicules berlines et citadines neufs, toutes motorisations Système d'acquisition dynamique ne fixant pas toutes les conditions et caractéristiques d'achat, avec marchés spécifiques de fourniture conclus auprès des opérateurs économiques admis dans le système supplies 670000 34100000 34111200 2026-06-01+02:00 48 0 LOT-0002 slc-abil-ref-supply effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pendant les trois dernières années slc-suit-reg-prof Niveaux minimaux de capacités : inscription au registre du Commerce et des Sociétés sous un code Naf correspondant aux prestations. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public slc-abil-staff-yrly-avg-mp pendant les trois dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Renouvelable au 1er juin 2030 not-allowed 61127 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61127 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 25 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 15 quality Performance environnementale, notée sur 20 points per-exa 8 quality Garantie des véhicules, noté sur 20 points per-exa 7 quality Délai de livraison, noté sur 20 points per-exa 45 cost Prix, noté sur 20 points https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61127 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2030-05-31+02:00 16:00:00+02:00 false none dps-list 2 Véhicules berlines et citadines d'occasion, toutes motorisations Système d'acquisition dynamique ne fixant pas toutes les conditions et caractéristiques d'achat, avec marchés spécifiques de fourniture conclus auprès des opérateurs économiques admis dans le système supplies 300000 34100000 34111200 2026-06-01+02:00 48 0 LOT-0003 slc-abil-ref-supply effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pendant les trois dernières années slc-suit-reg-prof Niveaux minimaux de capacités : inscription au registre du Commerce et des Sociétés sous un code Naf correspondant aux prestations. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public slc-abil-staff-yrly-avg-mp pendant les trois dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Renouvelable au 1er juin 2030 not-allowed 61127 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61127 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 25 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 15 quality Performance environnementale, notée sur 20 points per-exa 8 quality Garantie des véhicules, noté sur 20 points per-exa 7 quality Délai de livraison, noté sur 20 points per-exa 45 cost Prix, noté sur 20 points https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61127 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2030-05-31+02:00 16:00:00+02:00 false none dps-list 3 Véhicules utilitaires neufs, toutes motorisations, tous segments < 3,5T Système d'acquisition dynamique ne fixant pas toutes les conditions et caractéristiques d'achat, avec marchés spécifiques de fourniture conclus auprès des opérateurs économiques admis dans le système supplies 800000 34100000 34144700 2026-06-01+02:00 48 0 LOT-0004 slc-abil-ref-supply effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pendant les trois dernières années slc-suit-reg-prof Niveaux minimaux de capacités : inscription au registre du Commerce et des Sociétés sous un code Naf correspondant aux prestations. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public slc-abil-staff-yrly-avg-mp pendant les trois dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true Renouvelable au 1er juin 2030 not-allowed 61127 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61127 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 25 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 15 quality Performance environnementale, notée sur 20 points per-exa 8 quality Garantie des véhicules, noté sur 20 points per-exa 7 quality Délai de livraison, noté sur 20 points per-exa 45 cost Prix, noté sur 20 points https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61127 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2030-05-31+02:00 16:00:00+02:00 false none dps-list 4 Véhicules utilitaires d'occasion toutes motorisations, tous segments < 3,5T Système d'acquisition dynamique ne fixant pas toutes les conditions et caractéristiques d'achat, avec marchés spécifiques de fourniture conclus auprès des opérateurs économiques admis dans le système supplies 120000 34100000 34144700 2026-06-01+02:00 48 0