1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: Syndicat mixte ouvert « Seine et Yvelines Voirie »
Legal type of the buyer: Local authority
Activity of the contracting authority: General public services
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: SALAGE ET DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DES HAUTS DE SEINE
Description: Marché de services pour la gestion de six circuits de traitement des routes départementales (préventif et curatif) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Cette consultation comporte 3 lots : Lot 1 : Secteur du centre d'entretien et d'intervention de Châtenay Malabry (2 circuits) Lot 2 : Secteur du centre d'entretien et d'intervention de Boulogne-Billancourt (2 circuits) Lot 3 : Secteur du centre d'entretien et d'intervention de Gennevilliers (2 circuits)
Procedure identifier: e33283b7-6473-4d53-b89a-c45dcc4d2d49
Internal identifier: 2025EP0045
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 90620000 Snow-clearing services
Additional classification (cpv): 90620000 Snow-clearing services
2.1.4.
General information
Additional information: Il s'agit d'accords cadres avec un montant minimum et un montant maximum Lot n°1 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Chatenay-Malabry (2 circuits) Montant minimum sur la période initiale de deux ans : 140 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la période initiale de deux ans : 420 000 euro(s) Ht Les montants sont identiques sur la période de reconduction. Lot n°2 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Boulogne-Billancourt (2 circuits) Montant minimum sur la période initiale de deux ans : 140 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la période initiale de deux ans : 420 000 euro(s) Ht Les montants sont identiques sur la période de reconduction. Lot n°3 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Gennevilliers (2 circuits) Montant minimum sur la période initiale de deux ans : 70 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la période initiale de deux ans : 420 000 euro(s) Ht Les montants sont identiques sur la période de reconduction. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune prestation supplémentaire éventuelles (Pse) n'est prévue. Sauf renoncement une avance est prévue dont les modalités sont décrites à l'article 5.2 du Ccap
Legal basis:
Directive 2014/24/EU
2.1.5.
Terms of procurement
Terms of submission:
Maximum number of lots for which one tenderer can submit tenders: 3
Terms of contract:
Maximum number of lots for which contracts can be awarded to one tenderer: 3
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Lot n°1 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Chatenay-Malabry
Description: SALAGE ET DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DES HAUTS-DE-SEINE - SECTEUR DU CEI DE CHATENAY-MALABRY
Internal identifier: 1
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 90620000 Snow-clearing services
Additional classification (cpv): 90620000 Snow-clearing services
Options:
Description of the options: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/10/2026
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 1
Other information about renewals: Le contrat est reconductible, de manière tacite, 1 fois pour une période de 24 Mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 Mois. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci
5.1.6.
General information
This is a recurrent procurement
Description: Les accord-cadre seront renouvelés à leur date d'échéance
Reserved participation:
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Tender requirement
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le contrat prend effet à compter du 12/09/2026, si sa notification est antérieure à cette date ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12/09/2026. Le contrat est conclu pour une durée de 24 Mois à compter de sa date d'effet ou de sa date de notification. Il est reconductible, de manière tacite, 1 fois pour une période de 24 Mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 15/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Information about public opening:
Opening date: 16/06/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Place: Nanterre
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Préfecture de la région Ile-de-France - Préfecture de Paris
Review organisation: Tribunal administratif de Versailles
Information about review deadlines: 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R 421-2 du code de justice administrative) ; 3 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ; 4 - Recours en référé contractuel pouvant être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Syndicat Mixte Ouvert "Seine et Yvelines Voirie" (SMO SYV)
5.1.
Lot: LOT-0002
Title: Lot n°2 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Boulogne-Billancourt
Description: SALAGE ET DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DES HAUTS-DE-SEINE - SECTEUR DU CEI DE BOULOGNE-BILLANCOURT
Internal identifier: 2
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 90620000 Snow-clearing services
Additional classification (cpv): 90620000 Snow-clearing services
Options:
Description of the options: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/10/2026
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 1
Other information about renewals: Le contrat est reconductible, de manière tacite, 1 fois pour une période de 24 Mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 Mois. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci
5.1.6.
General information
This is a recurrent procurement
Description: Les accord-cadre seront renouvelés à leur date d'échéance
Reserved participation:
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Tender requirement
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le contrat prend effet à compter du 12/09/2026, si sa notification est antérieure à cette date ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12/09/2026. Le contrat est conclu pour une durée de 24 Mois à compter de sa date d'effet ou de sa date de notification. Il est reconductible, de manière tacite, 1 fois pour une période de 24 Mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 15/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Information about public opening:
Opening date: 16/06/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Place: Nanterre
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Préfecture de la région Ile-de-France - Préfecture de Paris
Review organisation: Tribunal administratif de Versailles
Information about review deadlines: 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R 421-2 du code de justice administrative) ; 3 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ; 4 - Recours en référé contractuel pouvant être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Syndicat Mixte Ouvert "Seine et Yvelines Voirie" (SMO SYV)
5.1.
Lot: LOT-0003
Title: Lot n°3 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Gennevilliers
Description: SALAGE ET DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DES HAUTS-DE-SEINE - SECTEUR DU CEI DE GENNEVILLIERS
Internal identifier: 3
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 90620000 Snow-clearing services
Additional classification (cpv): 90620000 Snow-clearing services
Options:
Description of the options: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/10/2026
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 1
Other information about renewals: Le contrat est reconductible, de manière tacite, 1 fois pour une période de 24 Mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 Mois. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci
5.1.6.
General information
This is a recurrent procurement
Description: Les accord-cadre seront renouvelés à leur date d'échéance
Reserved participation:
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Tender requirement
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le contrat prend effet à compter du 12/09/2026, si sa notification est antérieure à cette date ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient après le 12/09/2026. Le contrat est conclu pour une durée de 24 Mois à compter de sa date d'effet ou de sa date de notification. Il est reconductible, de manière tacite, 1 fois pour une période de 24 Mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 15/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Information about public opening:
Opening date: 16/06/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Place: Nanterre
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Préfecture de la région Ile-de-France - Préfecture de Paris
Review organisation: Tribunal administratif de Versailles
Information about review deadlines: 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R 421-2 du code de justice administrative) ; 3 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ; 4 - Recours en référé contractuel pouvant être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative.
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Syndicat Mixte Ouvert "Seine et Yvelines Voirie" (SMO SYV)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: Avenue-Web Systèmes
Registration number: E12767EF-B0AC-AC95-2CB448346E79A8B8
Town: Seyssinet-Pariset
Postcode: 38170
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
Telephone: +33480041260
Roles of this organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Official name: Syndicat mixte ouvert « Seine et Yvelines Voirie »
Registration number: 75000
Postal address: Bâtiment Alpha 11 avenue du Centre
Town: Guyancourt
Postcode: 78280
Country subdivision (NUTS): Yvelines (FR103)
Country: France
Contact point: BEDIER Pierre
Telephone: 0806000092
Roles of this organisation:
Buyer
8.1.
ORG-0003
Official name: Syndicat Mixte Ouvert "Seine et Yvelines Voirie" (SMO SYV)
Registration number: E1276817-9774-D46C-21C3F1ACBE722B32
Postal address: 11 avenue du Centre
Town: Guyancourt
Postcode: 78280
Country subdivision (NUTS): Yvelines (FR103)
Country: France
Contact point: Direction de la commande publique
Telephone: 0806000092
Roles of this organisation:
Organisation providing additional information about the procurement procedure
8.1.
ORG-0004
Official name: Tribunal administratif de Versailles
Registration number: E1276834-F742-9B68-9472B13305DEBAB2
Postal address: 56 avenue de Saint Cloud
Town: Versailles
Postcode: 78012
Country subdivision (NUTS): Yvelines (FR103)
Country: France
Telephone: 0139205400
Fax: 0139205487
Roles of this organisation:
Review organisation
8.1.
ORG-0005
Official name: Préfecture de la région Ile-de-France - Préfecture de Paris
Registration number: E1276846-DEDB-19E7-500D1CD5049BEA29
Postal address: 5 rue Leblanc
Town: Paris
Postcode: 75911
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
Telephone: 0182524267
Fax: 0182524295
Roles of this organisation:
Mediation organisation
Notice identifier/version: c561a7f4-dc02-4ead-973a-66d0b097e0d2 - 01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 16
Notice dispatch date: 11/05/2026 12:10:06 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 323340-2026
OJ S issue number: 91/2026
Publication date: 12/05/2026