16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 78B4E419-FE2C-A686-54439E48EE19B1A3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.aggloroanne.fr ORG-0002 Ville de Roanne 90512 Place de l'Hôtel de Ville Roanne 42328 FRK25 FRA 23 Le Maire 0477232000 0477232190 commandepublique@mairie-roanne.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 78B4E43E-CE83-7911-A6EF784738287A31 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00342634-2025101/20252025-05-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a1f9213e-931b-47fb-ab6f-3b8c4099c321 dd2f6d80-96ec-4e74-92ac-777548decb97 2025-05-26+02:00 12:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 restricted false SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE (SAD) POUR L'ACHAT DE VEHICULES NEUFS ET OCCASION Le présent marché a pour objet la mise en place d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD), en application des articles L. 2125-1 5° et R. 2161-1 à R. 2161-5 du Code de la commande publique, pour l'acquisition de différents types de véhicules motorisés, neufs ou d'occasion, destinés à renouveler ou compléter le parc automobile de la Ville de Roanne supplies 34100000 34100000 LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Effectifs slc-stand-to-gen Chiffre d'affaires slc-suit-reg-trade Incription à un registre de commerce allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 56560 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=56560 epo-notice none required not-allowed false no https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=56560 Le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site : www.telerecours.fr Référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. 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Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2035-07-07+02:00 12:00:00+02:00 false none dps-list 3 Poids lourd Benne, Nacelle, Viabilité hivernal … supplies 34100000 34140000 2025-07-07+02:00 120 0