16 ORG-0002 Tribunal Administratif Montpellier 6 rue Pitot Montpellier Cedex 02 34063 FRJ13 FRA 17340005200010 +33 467548100 +33 467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false false https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yxklbckNe8 ORG-0001 GHT AUDE-PYRENEES CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - 20, AVENUE DU LANGUEDOC - B.P. 49954 Perpignan cedex 09 66046 FRJ15 FRA 26660002200013 +33468616437 +33468616480 serveco.marches@ch-perpignan.fr 00343749-202696/20262026-05-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 af2a10c2-9996-4dbf-9f4d-066d1504dedb 886e8279-f00c-4ca3-95f1-e8c9a5e0ba34 2026-05-19+02:00 09:19:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl health ORG-0001 Cf. Règlement de la consultation article 6 Modalité de remise des plis de candidatures et d'offres epo-procurement-document true La présente consultation est traitée selon une procédure d’Appel d'offres ouvert européen en application de L. 2124-2 du code de la commande publique et des articles R. 2131-16 et s. et R. 2161-2 et s. du code de la commande publique. open false AOO 03PH26 FOURNITURE NEUROCHIRURGIE VERTEBROPLASTIE APPEL D'OFFRES OUVERT N°03 PH 26 FOURNITURE D'IMPLANTS DE NEUROCHIRURUGIE ET DE DISPOSITIFS DE VERTEBROPLASTIE POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » La présente consultation se décompose en 43 lots distincts dont le détail figure dans l'Annexe 2 « catalogue des besoins » au Cahier des Clauses Particulières (CCP) joint au Dossier de consultation des Entreprises (DCE). supplies Les candidatures peuvent concerner un, plusieurs lots ou l’ensemble des lots. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Il est interdit de faire une offre financière dégressive par nombre de lots attribués. (La Loi Sapin II N°2016-169 du 09/12/2016 confirme que « …les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d’être obtenus »). 0.00 33184100 Centre Hospitalier, Service Pharmacie, 20 avenue du Languedoc Perpignan 66000 FRJ15 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds true Une publication sera faite au second semestre 2030. FRA FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yxklbckNe8 none epo-procurement-document not-allowed required no performance fix-tot 20 quality Evaluation des utilisateurs fix-tot 20 quality Qualité prestation du fournisseur fix-tot 10 quality Caractéristiques techniques du produit fix-tot 10 quality Démarche éco-responsable et sociétale fix-tot 40 price Prix unitaire ORG-0001 ORG-0001 http://www.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 10 ORG-0001 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-26+02:00 16:45:00+02:00 2026-06-17+02:00 16:45:00+02:00 2026-06-29+02:00 09:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none AOO N°03PH26 La consultation a pour objet la fourniture d'implants de neurochirurgie et de dispositifs médicaux de vertebroplastie et consommables. La consultation se compose de 43 lots, numérotés de 1 à 43. supplies La consultation aboutira à la rédaction d'un accord-cadre mono-attributaire "à bon de commande", avec un seuil maximum en quantité. true 0.00 33184100 Centre Hospitalier, Service Pharmacie, 20 avenue du Languedoc Perpignan 66000 FRJ15 FRA 48 Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.