16 ORG-0001 Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Le Kremlin Bicêtre 94270 FR101 FRA 26750045201928 Secrétariat de direction 01 53 14 69 60 secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Paris 75181 FR101 FRA 17750005500013 Greffe 01 44 59 44 00 00347812-202697/20262026-05-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 6f2a3209-b806-4923-a29a-21c7151ae200 5b71aa17-c0a0-4599-b040-e6686ae71687 2026-05-20+02:00 11:32:53.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 3 3 open false 26-067 Fourniture de légumes et féculent cuisinés et de salades traiteurs prêtes à l'emploi mono-portions et multi-portions Fourniture de légumes et féculent cuisinés et de salades traiteurs prêtes à l'emploi mono-portions et multi-portions supplies 15300000 anyw-cou FRA LOT-0001 false not-allowed no-eu-funds false not-allowed false FRA FRA 26-067 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document false late-all none no performance allowed false false allowed true price CRITERE 1 : PRIX (50 %) quality CRITERE 2 : QUALITE TECHNIQUE ET NUTRITIONNELLE DE L'OFFRE (25%) Souscritère 2-1 : Qualité organoleptique des échantillons (expertise technique) 40% Sous-critère 2-2 : Qualité nutritionnelle et composition des références proposées 40% Sous-critère 2-3 Qualité des conditionnements et de l’étiquetage 10% Sous-critère 2-4 : Variété de l’offre et qualité du catalogue additionnel 10% quality CRITERE 3 : QUALITE DURABLE DE L'OFFRE (25%) Sous-critère 3-1 : Origines des matières premières 50% Sous-critère 3-2 : Part de produit éligibles à EGALIM au sein des références du BPU 30% sous-critère 3-3 : Réduction des emballages, qualité et transparence des informations relatives à la contribution environnementale des emballages 10% Sous-critère 3-4 : Modalités de transport (type de camions notamment) depuis le site de transport jusqu’aux établissements de l’APHP et bonnes pratiques en matière de transport (Eco conduite, etc…) 10% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75 181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT - Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché : e-mail : mediation.interne.aca@aphp.fr ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true false required true 2026-06-26+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-29+02:00 09:00:00.000+02:00 false 9999 buyer-categories fa-wo-rc none Salades traiteurs prêtes à l'emploi multi-portions Salades traiteurs prêtes à l'emploi multi-portions supplies 128247 La partie articles listés au BPU est estimée à 88% du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 12 % du volume financier annuel. L’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris s’engage sur le montant minimum représenté par 20% du montant valorisé au niveau de l’offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s’engage sur le montant maximum représenté par 120% du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Option A du CCAG - FCS Le titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du code de la commande publique, à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 Euros. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30%. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. Les échantillons (obligatoires pour les lots 1,2 et 3) doivent porter obligatoirement le numéro et l’intitulé de la consultation et être déposés à : CHU de Bicêtre - Cuisine ACHAT - Bâtiment François Leuret Porte 34 – 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLINBICETRE À l’attention de : Mme Sandra DOUILLARD Le 25 juin 2 026 de 8h00 à 13h00 Toute remise d’échantillon au-delà de cette date et heure limites implique obligatoirement l’élimination du candidat. En cas d’échantillonnage incomplet lors du dépôt initial des échantillons, une demi-journée de rattrapage est organisée le lendemain donc le 26/06/2 026 de 09h00 à 12h00 pour compléter l’échantillonnage. Le candidat pourra compléter l’échantillonnage des produits manquants dans les conditions fixées au RC : limité à 4 produits. En aucun cas la demi-journée de « rattrapage » ne doit servir à livrer la totalité des échantillons. L’échantillonnage de rattrapage doit être déposé à : CHU de Bicêtre - Porte 75 Bâtiment Portail des Champs – 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE À l’attention de : Mme Sandra DOUILLARD Le 26 juin 2 026 de 9h00 à 12h00 Les échantillons déposés sont soumis à l’appréciation d’une commission d’utilisateurs et d’experts dont la composition est fixée par ACHAT. À l’issue de cet examen technique, une synthèse d’information est rédigée. Les échantillons du candidat dont l’offre a été retenue sont conservés par l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Les autres candidats sont tenus de récupérer leurs échantillons dans un délai de 60 jours à compter de la réception de la lettre les informant du rejet de leur candidature ou de leur offre. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l’objet d’une indemnisation. Chaque produit est livré dans son emballage commercial d’origine et comporte une étiquette mentionnant l’intitulé du produit, sa référence commerciale, le nom du candidat, le numéro de consultation et le lot auxquels il correspond. Le candidat est tenu de fournir le bordereau de livraison sur lequel doivent être obligatoirement mentionnés son nom, son adresse, la mention "Échantillons de la consultation n°26,067 " ainsi que la liste détaillée des produits déposés. Il pourra être reconduit deux fois de manière expresse, pour une durée d’un (1) an par période de reconduction. true 15300000 anyw-cou FRA 48 LOT-0002 false not-allowed no-eu-funds false not-allowed false FRA FRA 26-067 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance allowed false false allowed true price CRITERE 1 : PRIX (50 %) quality CRITERE 2 : QUALITE TECHNIQUE ET NUTRITIONNELLE DE L'OFFRE (25%) Souscritère 2-1 : Qualité organoleptique des échantillons (expertise technique) 40% Sous-critère 2-2 : Qualité nutritionnelle et composition des références proposées 40% Sous-critère 2-3 Qualité des conditionnements et de l’étiquetage 10% Sous-critère 2-4 : Variété de l’offre et qualité du catalogue additionnel 10% quality CRITERE 3 : QUALITE DURABLE DE L'OFFRE (25%) Sous-critère 3-1 : Origines des matières premières 50% Sous-critère 3-2 : Part de produit éligibles à EGALIM au sein des références du BPU 30% sous-critère 3-3 : Réduction des emballages, qualité et transparence des informations relatives à la contribution environnementale des emballages 10% Sous-critère 3-4 : Modalités de transport (type de camions notamment) depuis le site de transport jusqu’aux établissements de l’APHP et bonnes pratiques en matière de transport (Eco conduite, etc…) 10% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75 181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true false allowed true 2026-06-26+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-29+02:00 09:00:00.000+02:00 false 9999 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Salades traiteurs prêtes à l'emploi mono-portions Salades traiteurs prêtes à l'emploi mono-portions supplies 216910 La partie articles listés au BPU est estimée à 93% du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 7% du volume financier annuel. L’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris s’engage sur le montant minimum représenté par 20% du montant valorisé au niveau de l’offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s’engage sur le montant maximum représenté par 120% du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Option A du CCAG - FCS Le titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du code de la commande publique, à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 Euros. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30%. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. Les échantillons (obligatoires pour les lots 1,2 et 3) doivent porter obligatoirement le numéro et l’intitulé de la consultation et être déposés à : CHU de Bicêtre - Cuisine ACHAT - Bâtiment François Leuret Porte 34 – 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLINBICETRE À l’attention de : Mme Sandra DOUILLARD Le 25 juin 2 026 de 8h00 à 13h00 Toute remise d’échantillon au-delà de cette date et heure limites implique obligatoirement l’élimination du candidat. En cas d’échantillonnage incomplet lors du dépôt initial des échantillons, une demi-journée de rattrapage est organisée le lendemain donc le 26/06/2 026 de 09h00 à 12h00 pour compléter l’échantillonnage. Le candidat pourra compléter l’échantillonnage des produits manquants dans les conditions fixées au RC : limité à 4 produits. En aucun cas la demi-journée de « rattrapage » ne doit servir à livrer la totalité des échantillons. L’échantillonnage de rattrapage doit être déposé à : CHU de Bicêtre - Porte 75 Bâtiment Portail des Champs – 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE À l’attention de : Mme Sandra DOUILLARD Le 26 juin 2 026 de 9h00 à 12h00 Les échantillons déposés sont soumis à l’appréciation d’une commission d’utilisateurs et d’experts dont la composition est fixée par ACHAT. À l’issue de cet examen technique, une synthèse d’information est rédigée. Les échantillons du candidat dont l’offre a été retenue sont conservés par l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Les autres candidats sont tenus de récupérer leurs échantillons dans un délai de 60 jours à compter de la réception de la lettre les informant du rejet de leur candidature ou de leur offre. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l’objet d’une indemnisation. Chaque produit est livré dans son emballage commercial d’origine et comporte une étiquette mentionnant l’intitulé du produit, sa référence commerciale, le nom du candidat, le numéro de consultation et le lot auxquels il correspond. Le candidat est tenu de fournir le bordereau de livraison sur lequel doivent être obligatoirement mentionnés son nom, son adresse, la mention "Échantillons de la consultation n°26,067 " ainsi que la liste détaillée des produits déposés. Il pourra être reconduit deux fois de manière expresse, pour une durée d’un (1) an par période de reconduction. true 15300000 anyw-cou FRA 48 LOT-0003 false not-allowed no-eu-funds false not-allowed FRA FRA 26-067 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document false late-all none no performance allowed false false allowed true price CRITERE 1 : PRIX (50 %) quality CRITERE 2 : QUALITE TECHNIQUE ET NUTRITIONNELLE DE L'OFFRE (25%) Souscritère 2-1 : Qualité organoleptique des échantillons (expertise technique) 40% Sous-critère 2-2 : Qualité nutritionnelle et composition des références proposées 40% Sous-critère 2-3 Qualité des conditionnements et de l’étiquetage 10% Sous-critère 2-4 : Variété de l’offre et qualité du catalogue additionnel 10% quality CRITERE 3 : QUALITE DURABLE DE L'OFFRE (25%) Sous-critère 3-1 : Origines des matières premières 50% Sous-critère 3-2 : Part de produit éligibles à EGALIM au sein des références du BPU 30% sous-critère 3-3 : Réduction des emballages, qualité et transparence des informations relatives à la contribution environnementale des emballages 10% Sous-critère 3-4 : Modalités de transport (type de camions notamment) depuis le site de transport jusqu’aux établissements de l’APHP et bonnes pratiques en matière de transport (Eco conduite, etc…) 10% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true false allowed true 2026-06-26+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-29+02:00 09:00:00.000+02:00 false 9999 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Légumes et féculents cuisinés Légumes et féculents cuisinés supplies 23367 La partie articles listés au BPU est estimée à 93% du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 7% du volume financier annuel. L’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris s’engage sur le montant minimum représenté par 30% du montant valorisé au niveau de l’offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s’engage sur le montant maximum représenté par 120% du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Option A du CCAG - FCS Le titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du code de la commande publique, à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 Euros. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30%. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. Les échantillons (obligatoires pour les lots 1,2 et 3) doivent porter obligatoirement le numéro et l’intitulé de la consultation et être déposés à : CHU de Bicêtre - Cuisine ACHAT - Bâtiment François Leuret Porte 34 – 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLINBICETRE À l’attention de : Mme Sandra DOUILLARD Le 25 juin 2 026 de 8h00 à 13h00 Toute remise d’échantillon au-delà de cette date et heure limites implique obligatoirement l’élimination du candidat. En cas d’échantillonnage incomplet lors du dépôt initial des échantillons, une demi-journée de rattrapage est organisée le lendemain donc le 26/06/2 026 de 09h00 à 12h00 pour compléter l’échantillonnage. Le candidat pourra compléter l’échantillonnage des produits manquants dans les conditions fixées au RC : limité à 4 produits. En aucun cas la demi-journée de « rattrapage » ne doit servir à livrer la totalité des échantillons. L’échantillonnage de rattrapage doit être déposé à : CHU de Bicêtre - Porte 75 Bâtiment Portail des Champs – 78, rue du Général Leclerc 94 270 LE KREMLIN-BICETRE À l’attention de : Mme Sandra DOUILLARD Le 26 juin 2 026 de 9h00 à 12h00 Les échantillons déposés sont soumis à l’appréciation d’une commission d’utilisateurs et d’experts dont la composition est fixée par ACHAT. À l’issue de cet examen technique, une synthèse d’information est rédigée. Les échantillons du candidat dont l’offre a été retenue sont conservés par l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Les autres candidats sont tenus de récupérer leurs échantillons dans un délai de 60 jours à compter de la réception de la lettre les informant du rejet de leur candidature ou de leur offre. En aucun cas, les échantillons fournis ne font l’objet d’une indemnisation. Chaque produit est livré dans son emballage commercial d’origine et comporte une étiquette mentionnant l’intitulé du produit, sa référence commerciale, le nom du candidat, le numéro de consultation et le lot auxquels il correspond. Le candidat est tenu de fournir le bordereau de livraison sur lequel doivent être obligatoirement mentionnés son nom, son adresse, la mention "Échantillons de la consultation n°26,067 " 9 /ainsi que la liste détaillée des produits déposés. Il pourra être reconduit deux fois de manière expresse, pour une durée d’un (1) an par période de reconduction. true 15300000 anyw-cou FRA 48