16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_pXMpAC702V ORG-0001 SEQUANO AMENAGEMENT Immeuble Irrigo 27 rue de Paris Cs60 002 Bobigny cedex 93019 FR106 FRA 30185204200086 Monsieur Benoit Deyriès +33148966400 b.deyries@sequano.fr http://www.justice.gouv.fr ORG-0002 Tribunal judiciaire de Bobigny 173 avenue Paul Vaillant Couturier Bobigny 93000 FR106 FRA 17750111100583 +33148951393 tj1-bobigny@justice.fr 00354118-202699/20262026-05-26+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 57fed95f-01cf-4a2e-b77f-e32b9798759b 96fd353a-3005-47fb-b56f-87c573dfe6b6 2026-05-22+02:00 13:45:59+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pXMpAC702V la hc-am ORG-0001 epo-procurement-document open false 1153-BD ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MISSIONS D'ETUDES ET DE SONDAGES - GESTION DE LA QUALITE DES MILIEUX (POLLUTION) - ZAC SEINE LIBERTE A CLICHY-LA-GARENNE (92) La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations d'études et de sondages - Gestion de la qualité des milieux (pollution) dans le périmètre de la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne. L'opération objet des missions est la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne (92). La nature précise des prestations et la liste en intervenants sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). services Lors du retrait du DCE sur la plateforme dématérialisée, il est vivement recommandé aux opérateurs économiques de ne pas retirer anonymement le dossier de consultation, sous peine de ne pas être destinataire des éventuelles informations complémentaires déposées sur la plateforme (questions/réponses – documents complémentaires – documents modifiés – modifications liée à la procédure). 0.00 79300000 Clichy-la-Garenne 92110 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_pXMpAC702V epo-procurement-document none performance no required not-allowed price 40 points, sur la base du total du détail quantitatif estimatif et du BPU. quality 60 points, répartis comme suit : 10 points sur la compréhension du projet et de son contexte 20 sur l’organisation, la qualité des références, la qualification et l’expérience de l’équipe dédiée à l’exécution des missions 30 points sur la méthodologie proposée pour les différentes missions https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pXMpAC702V 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-24+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-16+02:00 false 0 la durée de l'accord-cadre est identique à celle de la concession, de sorte de pouvoir disposer du même interlocuteur et de tout l'historique des documents, expériences, relations buyer-categories none fa-wo-rc 1153-BD ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MISSIONS D'ETUDES ET DE SONDAGES - GESTION DE LA QUALITE DES MILIEUX (POLLUTION) - ZAC SEINE LIBERTE A CLICHY-LA-GARENNE (92) La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations d'études et de sondages - Gestion de la qualité des milieux (pollution) dans le périmètre de la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne. L'opération objet des missions est la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne (92). La nature précise des prestations et la liste en intervenants sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). services 0.00 79300000 Clichy-la-Garenne 92110 FR105 FRA 6