16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 20385C71-A760-EA0F-B680E3D3C47E35E6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71482 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-FS@lenord.fr ORG-0003 Conseil Départemental du Nord 51 rue Gustave Delory Lille Cedex 59047 FRE11 FRA 20385CC0-ABB6-162D-71ED7813F2CF523C DAJAP - PAP 0359735080 pap-fs@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 20385CD0-E1DC-74D1-B5BCF19E962D0B9E 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 20385CE2-0F07-832C-7F6325CE42D76DD0 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00360298-2026100/20262026-05-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 ca6461e2-dde8-4790-9843-cb51c42f941e 94089591-5139-4fcf-ade1-ff3806c1361e 2026-05-22+02:00 16:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 restricted false 20260207 Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules et de matériels d'occasion - 9 catégories Appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L.2124-6 et R.2124-2 (2°), R.2161-6 à R.2161-11 du Code de la Commande Publique. Technique d'achat : système d'acquisition dynamique (SAD) Articles de la procédure : Articles R2162-37 à R2162-51 du Code de la Commande Publique. Il s'agit de renouveler le Système d'Acquisition Dynamique actuel qui permet d'acheter des véhicules d'exploitation voirie et autres Directions (Direction Ruralité Environnement, DirCOM, Direction des Bâtiments,...) et du matériel disponibles et/ou d'occasion supplies Les lots tels que définis ci-dessus doivent être entendus comme des catégories de produits. Le dossier d'appel à candidature est composé exclusivement du présent avise t du règlement de la consultation, accessible sur le profil acheteur. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf. article 5.1 du Rc Sous critère de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 5.3 du Rc Le point de départ du Sad est le 26/06/2026. Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 26/06/26 La date limite fixée dans le présent avis concerne la première phase d'admission des candidats dans le Sad. Tous les opérateurs économiques peuvent l'intégrer pour autant qu'ils satisfont aux critères de sélection des candidatures définies dans le règlement de la consultation. Les candidatures pourront être déposées durant toute la période de validité du Sad ( date de fin du Sad : 48 mois à compter du 26 juin 2026) Toutefois, aucune demande d'admission dans le Sad ne sera examinée pendant une phase de consultation visant à attribuer un marché spécifique. Date prévisionnelle de lancement du premier marché spécifique : Juin 2026 Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité au titre de son budget d'investissement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Pour chaque marché spécifique, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous : 1) Prix, à hauteur de 60% à 80 %, 2) Valeur technique dont valeur environnementale, à hauteur de 10 % à 30 %, 3) Délai, à hauteur de 10% à 20 % Les critères d'attribution seront précisés dans chaque marché spécifique 3000000 34100000 34100000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA LOT-0001 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature -Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) - Déclaration du candidat individuelle ou du membredu groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère del'Economie), le cas échéant slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles not-allowed no-eu-funds not-allowed 1822847 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1822847 epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1822847 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2030-06-25+02:00 16:30:00+02:00 false none dps-list 1 Catégorie 1 : Ensemble Service Hivernal (ESH) composé d'un camion, d'une saleuse et d'une lame de déneigement Catégorie 1 : Ensemble Service Hivernal (ESH) composé d'un camion, d'une saleuse et d'une lame de déneigement supplies 1150000 34100000 34100000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-26+02:00 48 0 LOT-0002 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature -Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) - Déclaration du candidat individuelle ou du membredu groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère del'Economie), le cas échéant slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles not-allowed no-eu-funds not-allowed 1822847 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1822847 epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1822847 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2030-06-25+02:00 16:30:00+02:00 false none dps-list 2 Catégorie 2 : Véhicules Utilitaire tous type de carrosseries (fourgons, quad, utilitaires moins de 3,5T de PTC et autres engins entrant dans cette catégorie) Catégorie 2 : Véhicules Utilitaire tous type de carrosseries (fourgons, quad, utilitaires moins de 3,5T de PTC et autres engins entrant dans cette catégorie) supplies 200000 34100000 34100000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-26+02:00 48 0 LOT-0003 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature -Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) - Déclaration du candidat individuelle ou du membredu groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère del'Economie), le cas échéant slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles not-allowed no-eu-funds not-allowed 1822847 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1822847 epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1822847 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2030-06-25+02:00 16:30:00+02:00 false none dps-list 3 Catégorie 3 : Poids lourds (véhicules Poids lourds tous types carrosseries, remorques de +3,5 t de PTC, équipements associés et autres engins entrant dans cette catégorie) Catégorie 3 : Poids lourds (véhicules Poids lourds tous types carrosseries, remorques de +3,5 t de PTC, équipements associés et autres engins entrant dans cette catégorie) supplies 500000 34100000 34100000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-26+02:00 48 0 LOT-0004 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature -Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) - Déclaration du candidat individuelle ou du membredu groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère del'Economie), le cas échéant slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles not-allowed no-eu-funds not-allowed 1822847 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1822847 epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1822847 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2030-06-25+02:00 16:30:00+02:00 false none dps-list 4 Catégorie 4 : Engins Travaux publics et terrassements (Pelles mécaniques, chargeuses sur pneus, chariot élévateur télescopique et autres engins entrant dans cette catégorie) Catégorie 4 : Engins Travaux publics et terrassements (Pelles mécaniques, chargeuses sur pneus, chariot élévateur télescopique et autres engins entrant dans cette catégorie) supplies 500000 34100000 34100000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-26+02:00 48 0 LOT-0005 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature -Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) - Déclaration du candidat individuelle ou du membredu groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère del'Economie), le cas échéant slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles not-allowed no-eu-funds not-allowed 1822847 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1822847 epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1822847 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2030-06-25+02:00 16:30:00+02:00 false none dps-list 5 Catégorie 5 : Matériel entretien chaussée (Points à temps, gravillonneurs, bouille à émulsion, compacteurs, finisher, microcentrale d'enrobés à émulsion, enrobeur projeteur et autres matériels entrant dans cette catégorie) Catégorie 5 : Matériel entretien chaussée (Points à temps, gravillonneurs, bouille à émulsion, compacteurs, finisher, microcentrale d'enrobés à émulsion, enrobeur projeteur et autres matériels entrant dans cette catégorie) supplies 300000 34100000 34100000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-26+02:00 48 0 LOT-0006 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature -Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) - Déclaration du candidat individuelle ou du membredu groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère del'Economie), le cas échéant slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles not-allowed no-eu-funds not-allowed 1822847 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1822847 epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1822847 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2030-06-25+02:00 16:30:00+02:00 false none dps-list 6 Catégorie 6 : Matériel agricole (tracteur, faucheuse, remorque, déraseuse d'accotements et autres engins entrant dans cette catégorie) Catégorie 6 : Matériel agricole (tracteur, faucheuse, remorque, déraseuse d'accotements et autres engins entrant dans cette catégorie) supplies 200000 34100000 34100000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-26+02:00 48 0 LOT-0007 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature -Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) - Déclaration du candidat individuelle ou du membredu groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère del'Economie), le cas échéant slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles not-allowed no-eu-funds not-allowed 1822847 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1822847 epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1822847 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2030-06-25+02:00 16:30:00+02:00 false none dps-list 7 Catégorie 7 : Matériel espaces verts (Broyeurs de branches, tondeuses autoportées, faucheuse de pentes, déssoucheuse et autres engins entrant dans cette catégorie) Catégorie 7 : Matériel espaces verts (Broyeurs de branches, tondeuses autoportées, faucheuse de pentes, déssoucheuse et autres engins entrant dans cette catégorie) supplies 50000 34100000 34100000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-26+02:00 48 0 LOT-0008 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature -Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) - Déclaration du candidat individuelle ou du membredu groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère del'Economie), le cas échéant slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles not-allowed no-eu-funds not-allowed 1822847 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1822847 epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1822847 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2030-06-25+02:00 16:30:00+02:00 false none dps-list 8 Catégorie 8 : Entretien de voirie (balayeuses de voirie, bases vie tractées et autres engins entrant dans cette catégorie) Catégorie 8 : Entretien de voirie (balayeuses de voirie, bases vie tractées et autres engins entrant dans cette catégorie) supplies 50000 34100000 42990000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-26+02:00 48 0 LOT-0009 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature -Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) - Déclaration du candidat individuelle ou du membredu groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère del'Economie), le cas échéant slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles not-allowed no-eu-funds not-allowed 1822847 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1822847 epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1822847 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2030-06-25+02:00 16:30:00+02:00 false none dps-list 9 Catégorie 9 : Equipement de signalisation (Flèche Lumineuse de Rabattement, remorques à panneaux et autres équipements entrant dans cette catégorie) Catégorie 9 : Equipement de signalisation (Flèche Lumineuse de Rabattement, remorques à panneaux et autres équipements entrant dans cette catégorie) supplies 50000 34100000 34990000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-06-26+02:00 48 0