16 https://3f.achatpublic.com ORG-0001 IMMOBILIERE 3F 159 rue Nationale 75013 Paris 75013 FR101 FRA 552147153300018 Cécile ODIN 0660641794 cecile.odin@groupe3f.fr https://3f.achatpublic.com ORG-0002 TRIBUNAL DE PARIS Parvis du Tribunal de Paris 75 Paris 75859 FR101 FRA 17750111101763 0144325151 tj-paris@justice.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00366474-2026101/20262026-05-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 978519d0-1b0f-4146-bd1f-77002ef8a9a8 eb0ceb8b-b64f-4b8b-ba64-0efcdf74413f 2026-05-27Z 12:43:01Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://3f.achatpublic.com body-pl hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 13 open false AO digitao 5403 Procédure formalisé avec publicité à Vigneux-sur-Seine Marché de construction de 59 logements en accession works 45000000 159 rue Nationale PARIS 75013 FR101 FRA LOT-0001 allowed eu-funds FRA FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_OVLF01ebXH epo-procurement-document none yes not-allowed not-allowed false price Les modalités sont définies dans le DCE quality Les modalités sont définies dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_OVLF01ebXH 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat, ou à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-06-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-16+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 1 Gros Œuvre (y compris installation de chantier et VRD) Gros Œuvre (y compris installation de chantier et VRD) works 45223220 Avenue Frédéric Joliot Curie Vigneux-sur-Seine 91270 FR101 FRA 24 "L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique des marchés, portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché." LOT-0002 allowed eu-funds FRA FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_OVLF01ebXH epo-procurement-document none yes not-allowed not-allowed false price Les modalités sont définies dans le DCE quality Les modalités sont définies dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_OVLF01ebXH 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat, ou à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. 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LOT-0003 allowed eu-funds FRA FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_OVLF01ebXH epo-procurement-document none yes not-allowed not-allowed false price Les modalités sont définies dans le DCE quality Les modalités sont définies dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_OVLF01ebXH 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat, ou à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. 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Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat, ou à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-16+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 4 Menuiseries extérieures Menuiseries extérieures works 45421000 Avenue Frédéric Joliot Curie Vigneux-sur-Seine 91270 FR101 FRA 24 "L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique des marchés, portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché." LOT-0005 allowed eu-funds FRA FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_OVLF01ebXH epo-procurement-document none yes not-allowed not-allowed false price Les modalités sont définies dans le DCE quality Les modalités sont définies dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_OVLF01ebXH 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat, ou à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. 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