1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: CEA Grenoble
Legal type of the buyer: Body governed by public law
Activity of the contracting authority: Education
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: Conception et réalisation d’environnements de tests de circuits intégrés
Description: Cette consultation concerne des prestations de réalisation de cartes électroniques pour le test, et/ou pour la réalisation de tests d’un circuit intégré, sur la base d’une carte de test électronique développée par le prestataire, ou fournie par le CEA. Les prestations confiées au titulaire ont pour objet (liste non exhaustive) - La définition d’un environnement de test suivant un cahier des charges de test - Le développement de l’environnement de test, en particulier la conception et la réalisation de cartes de test dédiées au composant à tester - Le test de circuits intégrés analogiques et RF sur carte de test développée ou non par le titulaire - Le test de circuits intégrés numériques sur carte de test développée ou non par le titulaire - Le test de circuits intégrés mixtes sur carte de test développée ou non par le titulaire - Le test de mémoires de type OxRAM ou FeRAM sur carte de test développée ou non par le titulaire - La réalisation de démonstrateurs applicatifs qui embarquent une carte de test développée ou non par le titulaire
Procedure identifier: d88490f8-d75d-440d-8127-3f852a3d53b7
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 73300000 Design and execution of research and development
2.1.2.
Place of performance
Town: Grenoble
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
Additional information: CEA/GRENOBLE / Conditions d'accès réglementées.
2.1.3.
Value
Maximum value of the framework agreement: 300 000,00 EUR
2.1.4.
General information
Additional information: Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Legal basis:
Directive 2014/24/EU
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Conception et réalisation d’environnements de tests de circuits intégrés
Description: Cette consultation concerne des prestations de réalisation de cartes électroniques pour le test, et/ou pour la réalisation de tests d’un circuit intégré, sur la base d’une carte de test électronique développée par le prestataire, ou fournie par le CEA. Les prestations confiées au titulaire ont pour objet (liste non exhaustive) - La définition d’un environnement de test suivant un cahier des charges de test - Le développement de l’environnement de test, en particulier la conception et la réalisation de cartes de test dédiées au composant à tester - Le test de circuits intégrés analogiques et RF sur carte de test développée ou non par le titulaire - Le test de circuits intégrés numériques sur carte de test développée ou non par le titulaire - Le test de circuits intégrés mixtes sur carte de test développée ou non par le titulaire - Le test de mémoires de type OxRAM ou FeRAM sur carte de test développée ou non par le titulaire - La réalisation de démonstrateurs applicatifs qui embarquent une carte de test développée ou non par le titulaire
Internal identifier: B26-00472-KD
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 73300000 Design and execution of research and development
Options:
Description of the options: Une tranche optionnelle n°1 relative à la prolongation des Prestations d'une année supplémentaire, Une tranche optionnelle n°2 relative à la prolongation des Prestations d'une année supplémentaire, Le CEA affermit la ou les tranches optionnelles dans un délai de un (1) mois avant le terme de l'accord cadre.
5.1.2.
Place of performance
Town: Grenoble
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 4 Years
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 300 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de l'accord-cadre.
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 29/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 4 Months
Information about public opening:
Opening date: 29/06/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Allowed
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Information about review deadlines: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants le Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation providing more information on the review procedures: GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation receiving requests to participate: CEA Grenoble
Organisation processing tenders: CEA Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: CEA Grenoble
Registration number: 775 685 109 00298
Town: Grenoble
Postcode: 38000
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
Contact point: Kevin DI CARO
Telephone: 06 70 94 26 20
Roles of this organisation:
Buyer
Organisation receiving requests to participate
Organisation processing tenders
8.1.
ORG-0002
Official name: GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Registration number: 173800053
Postal address: 2 Place de Verdun
Town: Grenoble Cedex
Postcode: 38022
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
Telephone: +33 47642900
Roles of this organisation:
Review organisation
Organisation providing more information on the review procedures
8.1.
ORG-0000
Official name: Publications Office of the European Union
Registration number: PUBL
Town: Luxembourg
Postcode: 2417
Country subdivision (NUTS): Luxembourg (LU000)
Country: Luxembourg
Telephone: +352 29291
Roles of this organisation:
TED eSender
Notice identifier/version: 56eda74b-7a16-4b8a-a227-cc87197a4056 - 01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 16
Notice dispatch date: 28/05/2026 05:36:39 (UTC+00:00) Western European Time, GMT
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 368520-2026
OJ S issue number: 102/2026
Publication date: 29/05/2026