16 false false https://www.cnrs.fr/fr https://www.marchespublics.gouv.fr ORG-0001 CNRS - Délégation Occitanie Ouest 16, avenue Edouard Belin BP 24367 TOULOUSE 31055 FRJ23 FRA 18008901300676 https://www.marchespublics.gouv.fr +33 561336100 +33 562172901 dr14.liste.celluleachat@dr14.cnrs.fr https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ TPO-0001 Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV 31 TOULOUSE 31000 FRJ23 FRA https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 0562735757 greffe.ta-toulouse@juradm.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00385503-2026107/20262026-06-05+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 2decbc3e-07e5-46ca-af54-80dc4ec84d68 1c9af567-5338-4d40-b31a-953ead757702 2026-06-04Z 06:23:13Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open 163963-2026 false 26.14.022 FOURNITURE DE POMPES TURBO MOLECULAIRES POUR UN EQUIPEMENT DE DEPOT SOUS VIDE PAR PULVERISATION CATHODIQUE POUR LE COMPTE DU LAAS-CNRS La présente consultation est une relance de la procédure lot n° 2 de la consultation 26.14.007 qui a été déclarée sans suite (avis JOUE publicité n° 163963-2026 de la procédure 26.14.007). La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, la garantie de pompes turbo moléculaires neuves pour l’équipement de dépôt sous vide par pulvérisation cathodique (OERLIKON UNIVEX 450C) selon les spécifications techniques définies dans le CCP n°26391. Le marché est pour le compte du LAAS-CNRS. supplies Pas de variante ni de PSE. 42122450 Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Le prix est ferme. Avance : 5% (ou 10% si PME - TPE) Acompte : un acompte de 40% à l'issue de l'admission provisoire Solde : à l'issue de l'admission définitive (Particularité : Les opérations de vérification sont réalisées dans un délai de quinze (15) à compter de la date d’admission définitive de la prestation de remise à niveau (rétrofit) commandée dans le cadre de la procédure 26.14.007 (lot 1)). Les capacités techniques, professionnelles et financières des candidats sont appréciées par le pouvoir adjudicateur selon les modalités précisées dans le Règlement de la Consultation n°26390 Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011­1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. Laboratoire d'Analyse et d'Architecture des Systèmes (LAAS) - CNRS 7 avenue du Colonel Roche TOULOUSE 31400 FRJ23 FRA LOT-0001 no-eu-funds FRA 26.14.022 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3011684&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no required not-allowed poi-exa 35 cost Prix (35 points) Prix poi-exa 25 quality Délai (25 points) Délai poi-exa 20 quality Valeur technique Appréciation de la méthodologie pour installer les pompes sur l’équipement OERLIKON (20 points) Valeur technique Appréciation de la méthodologie pour installer les pompes sur l’équipement OERLIKON poi-exa 10 quality Appréciation de l’offre pour la garantie et le service après-vente (10 points) Appréciation de l’offre pour la garantie et le service après-vente poi-exa 10 quality Appréciation de l’offre de démarche environnementale (10 points) Appréciation de l’offre de démarche environnementale https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3011684&orgAcronyme=f2h 2 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat TPO-0001 TPO-0001 TPO-0001 FRA false false true En cas de marché ou accord-cadre pour lesquels les sites sont classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) Dans Habilitation de sécurité – description « Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. required true 2026-07-06+02:00 16:00:00+02:00 2026-06-30+02:00 16:00:00+02:00 163963-2026 LOT2 L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister. false none none 26.14.022 FOURNITURE DE POMPES TURBO MOLECULAIRES POUR UN EQUIPEMENT DE DEPOT SOUS VIDE PAR PULVERISATION CATHODIQUE POUR LE COMPTE DU LAAS-CNRS La présente consultation est une relance de la procédure lot n° 2 de la consultation 26.14.007 qui a été déclarée sans suite (avis JOUE publicité n° 163963-2026 de la procédure 26.14.007). La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, la garantie de pompes turbo moléculaires neuves pour l’équipement de dépôt sous vide par pulvérisation cathodique (OERLIKON UNIVEX 450C) selon les spécifications techniques définies dans le CCP n°26391. Le marché est pour le compte du LAAS-CNRS. supplies Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3011684&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La remise de la copie de sauvegarde est adressée par voie postale au CNRS- Délégation régionale Occitanie Ouest (DR14), au 16 avenue Edouard Belin - 310555 TOULOUSE. Sur l'enveloppe, il est indiqué " « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » 26.14.022 - AOO – Fourniture de pompes pour le compte du LAAS". cf. article 10.2 du RC n°26390. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. La visite des locaux est interdite. La durée du marché est égale au délai de livraison sur lequel s'engage le titulaire (il est au maximum de 3 mois) auquel s'ajoute la garantie contractuelle. true 70000 42122450 7 avenue Colonel Roche TOULOUSE 31400 FRJ23 FRA 3