16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_LGXXkXTXye ORG-0001 Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) 9 route de la confluence - ZAC de Beuzon - Écouflant - CS60145 Angers cedex 1 49001 FRG02 FRA 25490130900032 Unité Achat Public 0241207520 achats@sieml.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111 NANTES Cedex 44041 FRG02 FRA 92084215000012 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00390187-2026108/20262026-06-08+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 7f261067-a825-4aa2-9a4b-424b58d2580b 8e37ac1b-407c-4a6b-8a98-9c0b3c1f5d57 2026-06-05+02:00 09:50:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open true Dématérialisation de la procédure 2525ELE Prestations de repérage amiante/HAP avant travaux, d'analyse des matériaux et de contrôles de compactage Le marché a pour objet des diagnostics amiante et HAP des revêtements bitumineux, l'analyse des matériaux sous enrobé des chaussées existantes et des contrôles de compactage sur la voirie services 760000 502880 71351100 Les plis sont obligatoirement à remettre via le profil d'acheteur selon les modalités de transmission définies dans le règlement de la consultation. Il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. FRG02 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_LGXXkXTXye Prix unitaires, révisables annuellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement du Siéml, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens ou non confirmé à ce jour, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Pas d'avance. none epo-procurement-document performance no required not-allowed per-exa 60 price Cf. règlement de consultation per-exa 40 quality Cf. règlement de consultation https://www.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false 2 buyer-categories fa-wo-rc none 2525ELEL1 Repérage amiante/HAP avant travaux et analyse de matériaux en vue de leur réutilisation Repérage amiante/HAP avant travaux et analyse de matériaux en vue de leur réutilisation services 365000 242640 71351100 FRG02 FRA 12 3 3 reconductions possibles par période de 12 mois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_LGXXkXTXye Prix unitaires, révisables annuellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement du Siéml, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens ou non confirmé à ce jour, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Pas d'avance. epo-procurement-document none performance no not-allowed required per-exa 60 price Cf. règlement de consultation per-exa 40 quality Cf. règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 12:00:00+02:00 false 2 buyer-categories none fa-wo-rc 2525ELEL2 Contrôles de compactage Contrôles de compactage services 395000 260240 71631000 FRG02 FRA 12 3 3 reconductions possibles par période de 12 mois