16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 80F7069E-BA45-C1DE-F84FA3D57C6C0C11 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.chi-val-ariege.fr/ ORG-0002 Centre hospitalier des vallées de l'Ariège Bp 90064 Foix Cedex 09017 FRJ21 FRA 47661 DOUHERET Edouard Directeur 0561033030 marion.locatelli@chi-val-ariege.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 80F706CA-E1C7-45E7-D23E6FF02DA35886 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00391910-2026109/20262026-06-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 8deb3aac-8624-45e9-9427-2387b8566d96 58b009c7-579a-4289-b72e-019d5acc71bb 2026-06-08+02:00 11:10:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2635 Location d'un bâtiment modulaire pour héberger des chambres de garde au CHIVA Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires supplies Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 44211100 44211100 Chemin de Barrau Saint-jean-de-verges 09000 FRJ21 FRA LOT-0000 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat allowed no-eu-funds not-requ false 1832241 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832241 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation (location) et potentiellement sur budget d'investissement (rachat) de l'hôpital per-exa 20 quality Délai d'exécution per-exa 20 quality Qualité per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832241 5 voir le règlement de la consultation ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-09+02:00 14:00:00+02:00 false none none F-PF-1832241 Location d'un bâtiment modulaire pour héberger des chambres de garde au CHIVA Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires supplies other 44211100 44211100 Chemin de Barrau Saint-jean-de-verges 09000 FRJ21 FRA 2026-08-07+02:00 24 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. La durée du marché est indiquée dans le règlement de la consultation. La date de notification est prévisionnelle 1 se reporter aux tranches optionnelles