16 ORG-0001 CHU DE BESANCON FRANCHE-COMTE 3 Boulevard Alexandre Fleming BESANCON 25000 FRC21 FRA 25250176000264 Cellule des marchés du CHU 0381218047 marches-dsha@chu-besancon.fr http://besancon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de BESANCON 30 rue Charles Nodier BESANCON 25000 FRC21 FRA 17250005000015 0381826000 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00392508-2026109/20262026-06-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 428be99d-08fa-4592-9c1a-47e2ba9a4c55 cd7307b3-284b-4222-9e18-86fa635c4c9c 2026-06-05+02:00 16:23:48.059+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document Appel d'offres open false 2026-24 Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC : - Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté - Centre Hospitalier Paul Nappez, Morteau - Centre Hospitalier Saint Louis Ornans Le montant maximum est de 600 000 euros HT pour toute la durée du marché. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes émis par les établissements en 2 temps : -Un bon de commande initial du démarrage du marché ; -Des bons de commandes complémentaires émis au fur et à mesure des besoins des établissements. supplies 30120000 Voir le CCAP et le CCTP FRC21 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2026-24 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013834&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-28+01:00 16:00:00+01:00 false 50 Amortissement des équipements par le titulaire du marché sur la durée du marché buyer-categories fa-wo-rc none Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC - Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté - Centre Hospitalier Paul Nappez, Morteau - Centre Hospitalier Saint Louis Ornans supplies 600000 30120000 Voir le CCAP et le CCTP FRC21 FRA 60