16 true ORG-0001 RESAH 9 rue Brahms PARIS 75012 FR101 FRA 13000501000033 SERVICE ENVIRONNEMENT PATIENT 0155785454 equipementpatient@resah.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 rue de Jouy PARIS CEDEX 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 GREFFE DU TA DE PARIS 0144594400 0144594646 Greffe.ta-paris@juradm.fr 00394144-2026109/20262026-06-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 15590192-f18e-46c9-8f34-5fe8c834dc26 970c2e05-ea3f-43fb-9973-57b9978a97a4 2026-06-05+02:00 18:01:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches.maximilien.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false 2026-R055-000-000 MAINTENANCE CONSTRUCTEUR PROPRE AUX EQUIPEMENTS DES ENVIRONNEMENTS PATIENTS ET RESIDENTS PERIMETRE ETENDU MAINTENANCE CONSTRUCTEUR PROPRE AUX EQUIPEMENTS DES ENVIRONNEMENTS PATIENTS ET RESIDENTS PERIMETRE ETENDU services L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. L' accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La date et la durée de réception des offres correspondent au 10/072026 à 12h00 heure de Paris-France 71200000 17800000 50324100 50324200 50421000 72250000 le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2026-R055-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R055-001-000 MAINTENANCE CONSTRUCTEUR EQUIPEMENTS SCEMED by WINNCARE: TRANSFERTS, HYGIENE, DESINFECTION MAINTENANCE CONSTRUCTEUR EQUIPEMENTS SCEMED by WINNCARE: TRANSFERTS, HYGIENE, DESINFECTION services L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 24000000 6000000 50324100 50324200 72250000 50421000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2026-11-01+02:00 2030-10-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 2026-R055-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R055-002-000 MAINTENANCE CONSTRUCTEUR EQUIPEMENTS STEM France: TABLES SUPPORTS BRANCARDS MOTORISES ET NON MOTORISES, BRANCARDS MOTORISES ET NON MOTORISES, SYSTÈME SHERPA MAINTENANCE CONSTRUCTEUR EQUIPEMENTS STEM France: TABLES SUPPORTS BRANCARDS MOTORISES ET NON MOTORISES, BRANCARDS MOTORISES ET NON MOTORISES, SYSTÈME SHERPA services L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 12000000 3000000 50324100 50324200 72250000 50421000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2026-11-01+02:00 2030-10-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0003 not-allowed no-eu-funds 2026-R055-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R055-003-000 MAINTENANCE CONSTRUCTEUR EQUIPEMENTS France REVAL: BALNEO, HYGIENE, TRANSFERT, DESINFECTION, GRANDS BRULES MAINTENANCE CONSTRUCTEUR EQUIPEMENTS France REVAL: BALNEO, HYGIENE, TRANSFERT, DESINFECTION, GRANDS BRULES services L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 16000000 4000000 50324100 50324200 72250000 50421000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2026-11-01+02:00 2030-10-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0004 not-allowed no-eu-funds 2026-R055-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R055-004-000 MAINTENANCE CONSTRUCTEUR EQUIPEMENTS MVF EQUIPEMENT: TABLES D'ACCOUCHEMENT, RAMPES CHAUFFANTES, BAIGNOIRES D'ACCOUCHEMENT, COUVERTURES CHAUFFANTES MAINTENANCE CONSTRUCTEUR EQUIPEMENTS MVF EQUIPEMENT: TABLES D'ACCOUCHEMENT, RAMPES CHAUFFANTES, BAIGNOIRES D'ACCOUCHEMENT, COUVERTURES CHAUFFANTES services L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 11200000 2800000 50324100 50324200 72250000 50421000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2026-11-01+02:00 2030-10-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0005 not-allowed no-eu-funds 2026-R055-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-R055-005-000 MAINTENANCE CONSTRUCTEUR EQUIPEMENTS NAVAILLES: FAUTEUILS MEDICALISES MAINTENANCE CONSTRUCTEUR EQUIPEMENTS NAVAILLES: FAUTEUILS MEDICALISES services L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 8000000 2000000 50324100 50324200 72250000 50421000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2026-11-01+02:00 2030-10-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP