16 ORG-0001 Agence ingénierie des Territoires 43 1 Place Monseigneur de Galard CS 20310 Le Puy en Velay 43000 FRK13 FRA 20009892900017 +33 471074171 pear@inge43.fr https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Clermont Ferrand 6, Cours Sablon CS 90129 Clermont Ferrand cedex 1 63033 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00394261-2026109/20262026-06-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 4cc03914-17ca-42ac-98c0-883e945784fa 39eb487c-b783-4897-b8b3-210f92d93719 2026-06-05+02:00 16:40:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.cdg43.fr body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 2 2 La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. open false 2026CDG347-7 Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 La présente consultation concerne : Prestations d'analyse des eaux résiduaires et des eaux superficielles de 2027-2030 Prestations d'analyses d'eaux usées dans le cadre de l'assistance technique du Pôle Eau Assainissement Rivières auprès des collectivités. Prestations d'analyses d'eaux de rivières dans le cadre du réseau départemental de suivi des cours d'eau. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. 2 lots : 01 Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles 02 Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles services 460000 71620000 FRK13 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://marchespublics.cdg43.fr none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix des prestations Prix des prestations 20 % quality Valeur technique Valeur technique 40 % quality Délai d'exécution Délai d'exécution 40 % ORG-0001 https://marchespublics.cdg43.fr 4 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot 1 : Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles Analyses physico-chimiques des macropolluants en eaux résiduaires et eaux superficielles services 390000 71620000 FRK13 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://marchespublics.cdg43.fr none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix des prestations Prix des prestations 40 % quality Valeur technique Valeur technique 40 % quality Délai d'exécution Délai d'exécution 20 % ORG-0001 https://marchespublics.cdg43.fr 4 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Lot 2 : Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles Analyses physico-chimiques des micropolluants en eaux superficielles services 70000 71620000 FRK13 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.