16 https://www.cnrs.fr ORG-0001 CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France 43 avenue le Corbusier BP 30123 Nord Lille Cedex 59001 FRE11 FRA 180 089 013 03894 Pôle Achats et Marchés Publics 0320125800 dr18.liste.poleachats@cnrs.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203 Lille 59000 FRE11 FRA 17590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00394327-2026109/20262026-06-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 45745afa-822e-4a59-b3a8-13e8c566100f ca368aff-1384-46c2-866e-a64273e245c3 2026-06-08Z 06:37:29Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false 202615 Acquisition, livraison et installation d’un évaporateur par canon à électrons avec SAS de chargement Acquisition, livraison et installation d’un évaporateur par canon à électrons avec SAS de chargement Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison et l’installation d’un évaporateur par canon à électrons avec SAS de chargement pour l'IEMN à Villeneuve d'Ascq supplies Les visites sont autorisées, voir modalités dans le RC. Des PSE sont demandées, une variante financière est autorisée. 31712100 Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. CNRS - IEMN - UMR8520 Cité Scientifique Avenue Poincaré Villeneuve d'Ascq Cedex 59652 FRE11 CS 60069 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds 202615 - DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3010314&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 20 price Prix per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 5 quality Delai de livraison, installation, formation per-exa 15 quality Service après-vente et assistance technique pendant la période de garantie https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3010314&orgAcronyme=f2h 4 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false true Les conditions d'accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011, du décret n°2024-430 du 14 mai 2024 et de l’arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (PPST), font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre, les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisations préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner des informations relevant de telles zones. Par ailleurs, en cas de visite ayant lieu dans une ZRR, organisée dans le cadre de la procédure de passation du marché, les visiteurs doivent être préalablement autorisés par le chef de cette ZRR (directeur de l’unité). En cas de visite de site rendue obligatoire dans le cadre de la procédure de passation, le refus d’accès par le chef de la ZRR est un motif de rejet de l’offre du soumissionnaire. Conformément à la règlementation, le refus d’autorisation d’accès à une ZRR lors d’une visite n’est pas motivé. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines informations dans le cadre de l’exécution du présent marché est celui applicable aux « informations sensibles » au sens de la politique de sécurité des systèmes d’information de l’Etat (PSSI-E) issue de la circulaire du Premier ministre du 17 juillet 2014 n°5725/SG relative à la PSSI-E, de la circulaire interministérielle de mise en œuvre du dispositif de PPST en date du 7 novembre 2012 et ainsi que des textes encadrant la PPST. required true 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister false none none 202615 Acquisition, livraison et installation d’un évaporateur par canon à électrons avec SAS de chargement Acquisition, livraison et installation d’un évaporateur par canon à électrons avec SAS de chargement Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison et l’installation d’un évaporateur par canon à électrons avec SAS de chargement pour l'IEMN à Villeneuve d'Ascq supplies true 31712100 CNRS - IEMN - UMR8520 Cité Scientifique Villeneuve d'Ascq Cedex 59652 FRE11 Avenue Poincaré FRA 29 • PSE n°1 (facultative) : Oxydation statique et uv-ozone dans le sas • PSE n°2 (facultative) : Chauffage du porte-substrat • PSE n°3 (facultative) : Tourelle 6 quartz pour la mesure • PSE n°4 (facultative) : Extension de garantie d’une année supplémentaire Variante n°1 : Le titulaire peut proposer un échéancier de paiement pour le paiement des prestations