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1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: Mairie d'Asnières sur Seine
Legal type of the buyer: Body governed by public law
Activity of the contracting authority: General public services
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: Acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux
Description: Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine. Il comprend l'achat et le montage de petits matériels et l'achat, le montage et la pose de gros équipements, ainsi que l'entretien et la réparation de ceux-ci, sur demande expresse du maître d'ouvrage, sauf application des garanties contractuelles du fournisseur. Les petits matériels et autres accessoires concernent les sports collectifs ou individuels, intérieurs ou extérieurs. Ils sont aussi bien destinés à des sportifs confirmés, qu'à un public scolaire non initié ou au personnel d'encadrement des centres de vacances.
Procedure identifier: e4c5021b-565e-4361-a19f-02d8881c5d09
Internal identifier: AO26-Matériel-sportif
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
Main features of the procedure: La présente consultation concerne la location de matériel scénique et backline et des prestations techniques associées, dans le cadre de l’organisation des spectacles et événements de la ville d’Asnières-sur-Seine.
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 37400000 Sports goods and equipment
2.1.2.
Place of performance
Town: Hauts-de-Seine
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
2.1.3.
Value
Estimated value excluding VAT: 0,00 EUR
2.1.4.
General information
This procedure will be relaunched
Legal basis:
Directive 2014/24/EU
2.1.5.
Terms of procurement
Terms of submission:
Maximum number of lots for which one tenderer can submit tenders: 7
Terms of contract:
Maximum number of lots for which contracts can be awarded to one tenderer: 7
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Lot 1 - Fourniture de gros matériels et équipements pour les sports collectifs et individuels
Description: Matériel concernant l'athlétisme, les sports collectifs, les appareils de remise en forme, le judo, le tennis de table, la boxe.
Internal identifier: 1
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 37400000 Sports goods and equipment
5.1.2.
Place of performance
Town: Hauts-de-Seine
Postcode: 92600
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 1 Year
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 0,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no
This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs): yes
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: 1 - Le prix, sur la base du détail quantitatif estimatif (40 points) L’analyse de la proposition financière sera réalisée au regard du prix total porté au DQE. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du moins-disant/prix du candidat) x 40. Le résultat sera arrondi au centième le plus proche.
Criterion:
Type: Quality
Description: 2- La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Criterion:
Type: Quality
Description: 3- Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Languages in which the procurement documents (or their parts) are unofficially available: French
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Allowed
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 09/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 180 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Allowed
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 99
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: Voir dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0002
Title: Lot 2 - Fourniture de matériel de gymnastique
Description: Matériel de gymnastique décrit dans le CCTP
Internal identifier: 2
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 37400000 Sports goods and equipment
5.1.2.
Place of performance
Town: Asnières sur seine
Postcode: 92600
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.2.
Place of performance
Town: Hauts-de-Seine
Postcode: 92600
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 1 Year
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no
This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs): yes
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: - Le prix, sur la base du détail quantitatif estimatif (40 points) L'analyse de la proposition financière sera réalisée au regard du prix total porté au DQE. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du moins-disant/prix du candidat) x 40. Le résultat sera arrondi au centième le plus proche.
Criterion:
Type: Quality
Description: 2- La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Criterion:
Type: Quality
Description: 3- Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Allowed
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 09/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 180 Days
Information about public opening:
Place: Asnières sur seine
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 99
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: Voir documents du marché
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0003
Title: Lot 3 - Fourniture de petits matériels sportifs pour les activités des services
Description: Petit matériel concernant l'athlétisme, le badminton, le base-ball, le basket-ball, le football, le handball, le hockey, le rugby, etc. Description dans le CCTP.
Internal identifier: 3
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 37400000 Sports goods and equipment
5.1.2.
Place of performance
Town: Hauts-de-Seine
Postcode: 92600
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 1 Year
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: 1- Le prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Criterion:
Type: Quality
Description: 2- La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Criterion:
Type: Quality
Description: 3- Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Allowed
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 09/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 180 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Allowed
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 99
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: Voir documents du marché
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0004
Title: Lot 4 - Matériel pédagogique patinoire
Description: - Protections (casques, coudières, genouillères) - Palets et crosses - Patins et patinettes - Phoque, pingouin, luge
Internal identifier: 4
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 37400000 Sports goods and equipment
5.1.2.
Place of performance
Town: Hauts-de-Seine
Postcode: 92600
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 1 Year
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: 1- Le prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Criterion:
Type: Quality
Description: 2- La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Criterion:
Type: Quality
Description: 3- Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Allowed
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 09/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 180 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Allowed
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 99
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: voir documents du marché
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0005
Title: Lot 5 - Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du judo
Description: - Kimono enfant - Ceintures de judo
Internal identifier: 5
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 37400000 Sports goods and equipment
5.1.2.
Place of performance
Town: Hauts-de-Seine
Postcode: 92600
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 1 Year
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: 1- Critère Prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Criterion:
Type: Quality
Description: 2- La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Criterion:
Type: Quality
Description: 3- Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Allowed
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 09/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 180 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Allowed
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 99
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: Voir documents de marché
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0006
Title: Lot 6 - Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique des sports d'épées
Description: Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique des sports d'épées : description dans le CCTP.
Internal identifier: 6
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 37400000 Sports goods and equipment
5.1.2.
Place of performance
Town: Hauts-de-Seine
Postcode: 92600
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 1 Year
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: 1- Critère Prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Criterion:
Type: Quality
Description: 2- La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Criterion:
Type: Quality
Description: 3- Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Allowed
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 09/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 180 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Allowed
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 99
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: Voir documents du marché
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0007
Title: Lot 7 - Fourniture de gros matériels et équipements pour la pisicne et le bassin Concorde
Description: Gros matériel pour piscines (voir description dans le CCTP).
Internal identifier: 7
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 37400000 Sports goods and equipment
5.1.2.
Place of performance
Town: Hauts-de-Seine
Postcode: 92600
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 1 Year
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: 1- Le prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Criterion:
Type: Quality
Description: 2- La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Criterion:
Type: Quality
Description: 3 - Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Allowed
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 09/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 180 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Allowed
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 99
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: Voir documents de marché
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0008
Title: Lot 8 - Matériel de motricité pour les écoles maternelles et élémentaires ainsi que les ALSH maternels et élémentaires
Description: Matériel de motricité pour les écoles maternelles et élémentaires ainsi que les ALSH maternels et élémentaires : description dans le CCTP.
Internal identifier: 8
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 37400000 Sports goods and equipment
5.1.2.
Place of performance
Town: Hauts-de-Seine
Postcode: 92600
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 1 Year
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: 1 - Le prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Criterion:
Type: Quality
Description: 2 - La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Criterion:
Type: Quality
Description: 3 - Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 09/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 180 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Allowed
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 99
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: Dans les documents du marché
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0009
Title: Lot 9 - Fourniture de bicyclettes
Description: Fourniture de bicyclettes : vélo de 20 pouces et vélo de 24 pouces
Internal identifier: 9
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 37400000 Sports goods and equipment
5.1.2.
Place of performance
Town: Hauts-de-Seine
Postcode: 92600
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 1 Year
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: 1 - Le prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Criterion:
Type: Quality
Description: 2 - La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Criterion:
Type: Quality
Description: 3 - Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 09/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 180 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 99
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: dans les documents de marché
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0010
Title: Lot 10 - Fourniture d'aquabikes pour la pisicne Esposito
Description: Les composants du matériel proposé (aquabikes) devront être adaptés à une utilisation intensive en piscine dont l’eau est traitée par le chlore et le pH est corrigé par injection d’acide sulfurique. La structure du matériel sera nécessairement en inox et devra répondre à la norme AISI :316L (qualité marine)
Internal identifier: 10
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 37400000 Sports goods and equipment
5.1.2.
Place of performance
Town: Hauts-de-Seine
Postcode: 92600
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 1 Year
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 99,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: 1 - Le prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Criterion:
Type: Quality
Description: 2 - La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Criterion:
Type: Quality
Description: 3 - Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 09/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 180 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 99
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Information about review deadlines: Dans les documents de marché
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: Mairie d'Asnières sur Seine
Registration number: 21920004500017
Postal address: 1, place de l'Hôtel de Ville
Town: Asnières sur seine
Postcode: 92600
Country subdivision (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Country: France
Telephone: 01 41 11 14 94
Roles of this organisation:
Buyer
8.1.
ORG-0002
Official name: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Registration number: siret : 179 507 025 00015
Postal address: 2-4 Boulevard de l'Hautil
Town: Cergy
Postcode: 95000
Country subdivision (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Country: France
Roles of this organisation:
Review organisation
Organisation providing more information on the review procedures
10. Change
Version of the previous notice to be changed: bc7f8508-b576-4c40-bc88-f70cfc6d9f96-01
Main reason for change: Buyer correction
Description: Modification du nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire et modification de l'adresse de soumission pour les lots 1 et 2.
10.1.
Change
Section identifier: PROCEDURE
Description of changes: Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire est de 10 au lieu de 7. Les principales caractéristiques de la procédure sont indiquées dans les documents du marché.
10.1.
Change
Section identifier: LOT-0001
Section identifier: LOT-0002
Notice information
Notice identifier/version: cc5559b4-ab80-47c7-9a28-1fbf0ed06bba - 02
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 16
Notice dispatch date: 08/06/2026 09:35:31 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 394375-2026
OJ S issue number: 109/2026
Publication date: 09/06/2026