16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7CACC7D4-AD64-2559-ECB1D8C95C1B4A61 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cc-acvi.com ORG-0002 CC Albères Côte Vermeille Illibéris 90103 3 impasse Charlemagne Argelès sur Mer 66704 FRJ15 FRA 56856 MARTY Grégory Président 0468816377 correspondre@aws-france.com ORG-0003 CC ACVI 3 impasse charlemagne Argeles Sur Mer 66704 FRJ15 FRA 7CACC802-02AE-6BA9-05228D1B5458C95D Service des marchés publics 0468816377 marchespublicsassurance@cc-acvi.com ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 7CACC812-9F0E-81E8-55B08F83AF47668D 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00395160-2026109/20262026-06-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 ad9b6b84-d1fb-4221-b0db-828be4cfa1ea a262e572-0378-41bc-9969-bf2d20224472 2026-06-08+02:00 09:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026F12REPAL Fourniture de repas destinés aux enfants , aux personnels encadrants et animateurs, ainsi qu'aux agents de cantine fréquentant les des Accueils de Loisirs Sans Hébergement des mercredis et vacances scolaire relevant de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 1440000 15894200 15894200 Alsh du territoire communautaire Argelès-sur-mer 66700 FRJ15 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-tech-ctrl Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailcertificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true 1829151 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1829151 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. voir CCAP ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1829151 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 14:00:00+02:00 Cc Acvi false 1 fa-wo-rc none F-PF-1829151 Fourniture de repas destinés aux enfants , aux personnels encadrants et animateurs, ainsi qu'aux agents de cantine fréquentant les des Accueils de Loisirs Sans Hébergement des mercredis et vacances scolaire relevant de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies other 1440000 15894200 15894200 Alsh du territoire communautaire Argelès-sur-mer 66700 FRJ15 FRA 2026-10-01+02:00 12 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges