16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F35FD15A-DCEC-7205-0AB804EA37D156A2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html ORG-0002 Ville de Rillieux-la-Pape 165 rue Ampère Rillieux-La-Pape 69140 FRK26 FRA 57784 VINCENDET Alexandre Maire 0437850000 contact@rillieuxlapape.fr ORG-0003 Ville de Rillieux-la-Pape 165 rue Ampère Rillieux-La-Pape 69140 FRK26 FRA F35FD17D-0D85-1F8F-ACBD4BF8588D0C0E 0437850033 commande.publique@rillieuxlapape.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA F35FD191-E263-13E7-98694521C7BB353B 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon 79 cours charlemagne Lyon 69002 FRK26 FRA F35FD1BD-E3D3-0B7F-EBC9550CC3BA6794 Kahina BENTAHAR 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 00395192-2026109/20262026-06-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 fcb8bfcc-5023-4b53-900f-f505a0704240 256ebc53-aca9-421a-b693-e072d7e7c4ad 2026-06-05+02:00 17:10:58+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.grandlyon.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false 26029M SERVICES D'ASSURANCES SERVICES D'ASSURANCES (6 lots) services 66510000 66510000 165 rue Ampère Rillieux-La-Pape 69140 FRK26 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds not-allowed 1831848 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831848 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831848 154 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).- Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.- Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 Ville de Rillieux-la-pape false none none 1 Assurance dommages aux biens Assurance dommages aux biens services 66510000 66515200 165 rue Ampère Rillieux-La-Pape 69140 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 LOT-0002 allowed no-eu-funds not-allowed 1831848 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831848 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831848 154 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).- Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.- Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 Ville de Rillieux-la-pape false none none 2 Assurance responsabilité civile générale Assurance responsabilité civile générale services 66510000 66516400 165 rue Ampère Rillieux-La-Pape 69140 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 LOT-0003 allowed no-eu-funds not-allowed 1831848 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831848 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831848 154 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).- Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.- Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 Ville de Rillieux-la-pape false none none 3 Assurance flotte automobile & automobile-mission Assurance flotte automobile & automobile-mission services 66510000 66514110 165 rue Ampère Rillieux-La-Pape 69140 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 LOT-0004 allowed no-eu-funds not-allowed 1831848 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831848 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831848 154 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).- Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.- Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 Ville de Rillieux-la-pape false none none 4 Assurance risques statutaires Assurance risques statutaires services 66510000 66517300 165 rue Ampère Rillieux-La-Pape 69140 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 LOT-0005 allowed no-eu-funds not-allowed 1831848 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831848 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831848 154 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).- Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.- Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-31+02:00 12:00:00+02:00 Ville de Rillieux-la-pape false none none 5 Assurance risques spéciaux - cybercriminalité Assurance risques spéciaux - cybercriminalité services 66510000 66517300 165 rue Ampère Rillieux-La-Pape 69140 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 LOT-0006 allowed no-eu-funds not-allowed 1831848 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831848 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831848 154 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).- Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. 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