16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B2528D0B-D5F7-6F73-05BCBBC5CD18658D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.sybert.fr/ ORG-0002 Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets 4 Rue Gabriel Plançon Besancon 25043 FRC21 FRA 69910 BOUSSET Jean-Marc Président 0381878940 contact@sybert.fr ORG-0003 SYBERT 4 Rue Gabriel Plancon La City, 4 Rue Gabriel Plancon Besancon 25043 FRC21 FRA B2528D44-F25D-18DA-D5AC785FD5403C55 SERVICE MARCHES 0381878940 contact@sybert.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA B2528D72-B681-D650-754F049EF5B261D5 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA B2528DB3-9BCC-08D8-6D7731DDC3596A11 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA B2528DC4-FDC9-134F-A5CABFF12C7885DD 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00396057-2026110/20262026-06-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 5aed0777-a238-4831-aa36-6939ed0ca74f e3957ee0-1b9b-4086-8e5f-26e95814d1db 2026-06-09+02:00 10:10:16+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26_35 Prise en charge et traitement des déchets type « résidus de chantier » sur les éco-centres gérés par le SYBERT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'objet de ce présent marché est d'attribuer à un prestataire spécialisé des prestations de prise en charge et traitement des déchets type « Résidus de chantiers » issus des éco-centres du SYBERT services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 3520000 90513000 90513000 Les 16 éco-centres du Sybert (pour Ornans : est concerné, le futur éco-centre actuellement en cours de construction) Besançon 25000 FRC21 FRA LOT-0000 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true 1832881 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. ressources propres du SYBERT ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 14:00:00+02:00 Besancon false 1 fa-wo-rc none S-PF-1832881 Prise en charge et traitement des déchets type « résidus de chantier » sur les éco-centres gérés par le SYBERT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'objet de ce présent marché est d'attribuer à un prestataire spécialisé des prestations de prise en charge et traitement des déchets type « Résidus de chantiers » issus des éco-centres du SYBERT services other 3520000 90513000 90513000 Les 16 éco-centres du Sybert (pour Ornans : est concerné, le futur éco-centre actuellement en cours de construction) Besançon 25000 FRC21 FRA 2026-10-12+02:00 2027-10-12+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant annuel maximum est sur le point d'être consommé avant la date d'anniversaire du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de reconduire de manière anticipée l'accord cadre