16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B477C54C-0E63-975C-CD682D0A5698F95F +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 Mairie de BUSSIERES 10 Rue Thimonier Bussieres 42510 FRK25 FRA 90738 SUZAN GEORGES MAIRE 0477273233 mairie@bussieres.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA B477C56E-B380-403E-148DDB93900157EC 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00396146-2026110/20262026-06-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 b35c62ef-c904-4fa9-9f16-a947e6fbd53b 1baf6e9e-202d-4147-8554-831b75c5452b 2026-06-09+02:00 11:10:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 open false A2326 Construction d'un vestiaire de foot Les prestations concernent la création d'un vestiaire de foot situé au lieu-dit «Le Rampeau» sur la commune de Bussières (42510). Le marché est décomposé en neuf lots couvrant les travaux de terrassement, maçonnerie, charpente-couverture, menuiserie, isolation, carrelage, plomberie, électricité-chauffage-ventilation et panneaux photovoltaïques works Le dossier de consultation est téléchargeable sur https://www.marches-publics.info. Les questions techniques et administratives doivent être posées via la plateforme Aws https://www.marches-publics.info Les offres sont à déposer sur https://www.marches-publics.info 45212000 45212230 45410000 45442100 lieu-dit «Le Rampeau» Bussieres 42510 FRK25 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds not-allowed 1832409 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832409 epo-procurement-document none required not-allowed true no per-exa 60 quality Valeur technique (mémoire explicatif) per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832409 4 En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-08+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-09+02:00 09:00:00+02:00 false none none 1 Terrassement - VRD Terrassement - VRD works 45212000 45112000 45212230 45410000 45442100 lieu-dit «Le Rampeau» Bussieres 42510 FRK25 FRA 2026-10-01+02:00 9 LOT-0002 allowed no-eu-funds not-allowed 1832409 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832409 epo-procurement-document none required not-allowed true no per-exa 60 quality Valeur technique (mémoire explicatif) per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832409 4 En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-08+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-09+02:00 09:00:00+02:00 false none none 2 Maçonnerie - Gros-oeuvre Maçonnerie - Gros-oeuvre works 45212000 45223220 45212230 45410000 45442100 lieu-dit «Le Rampeau» Bussieres 42510 FRK25 FRA 2026-10-01+02:00 9 LOT-0003 allowed no-eu-funds not-allowed 1832409 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832409 epo-procurement-document none required not-allowed true no per-exa 60 quality Valeur technique (mémoire explicatif) per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832409 4 En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-08+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-09+02:00 09:00:00+02:00 false none none 3 Charpente-couverture-zinguerie Charpente-couverture-zinguerie works 45212000 45261000 45212230 45410000 45442100 lieu-dit «Le Rampeau» Bussieres 42510 FRK25 FRA 2026-10-01+02:00 9 LOT-0004 allowed no-eu-funds not-allowed 1832409 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832409 epo-procurement-document none required not-allowed true no per-exa 60 quality Valeur technique (mémoire explicatif) per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832409 4 En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Enfin, vous pouvez former devant le Tribunal Administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-08+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-09+02:00 09:00:00+02:00 false none none 4 Menuiseries intérieures et extérieures Menuiseries intérieures et extérieures works 45212000 45421000 45212230 45410000 45442100 lieu-dit «Le Rampeau» Bussieres 42510 FRK25 FRA 2026-10-01+02:00 9 LOT-0005 allowed no-eu-funds not-allowed 1832409 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832409 epo-procurement-document none required not-allowed true no per-exa 60 quality Valeur technique (mémoire explicatif) per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832409 4 En cas de contestation de la présente décision, vous avez la possibilité d'introduire devant le Tribunal Administratif de Lyon soit un référé précontractuel avant la signature du marché en cause (en vertu des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)), soit un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Vous pouvez aussi former devant ce même juge un référé contractuel sur le fondement des articles L 551-13 et suivants du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. 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