16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA8BB5D14D-DD2E-6B18-E3C7B9DE63B9B83F +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.habitatdugard.fr ORG-0002 Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat 4704692 Bis Avenue Jean JaurèsNîmes30911FRJ12FRA37560 Direction des Achats et de la Commande Publique0466628100servicemarches@hdg30.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue FeuchèresCs 88010Nîmes30941FRJ12FRA8BB5D177-9277-451C-4795158EFAAD541D 04662737000466362786greffe.ta-nimes@juradm.fr00396873-2026110/20262026-06-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 54d08e1f-84b4-4cea-b641-f20fcd2cff3e26f0ba45-00e8-4bab-9356-4a521c06f18f2026-06-08+02:0016:10:35+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://habitat-du-gard.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document23open false2026-86-NDMarché de travaux ponctuels de peinture - Lot 1 Agence Arènes Courbessac - Lot 2 Agence Maison Carrée Saint Césaire - Lot3 Agence Sud GardMarché de travaux ponctuels de peinture sur les Agences Arènes Courbessac, Maison Carrée Saint Césaire et Sud GardworksLieu d'exécution : Gard (30) Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation Durée du marché : Marché de 1 an reconductible 3 fois Enchère électronique : non Cautionnement et garanties exiges : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation. Modalités essentielles de financement et de paiement : les modalités sont fixées dans les documents de la consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement : Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation. Pièces à fournir propres à la « Candidature » (voir article 4.1 du Rc) Situation juridique 1/ Une Lettre de candidature (ou Dc1 version mise à jour) dûment remplie, 2/ La Déclaration du candidat (Dc2 version mise à jour) dûment remplie, 3/ Une déclaration sur l'honneur du candidat (ou Dc1 version mise à jour) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, 4/ Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés, Capacité économique et financière 5/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, Capacité professionnelle et capacité technique 6/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, 7/ Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public, 8/ La copie des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres, 9/ L'attestation de formation aux risques liés à l'amiante conformément au décret du 4 Mai 2012 référence sous-section 4 10/ La présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français Motifs exclusion Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Documents à accès restreint L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Criteres De Selection Des Offres ? Pondérés en pourcentage (%) Le Bordereau d'analyse : 60% La Valeur technique : 40%4544000045442120LOT-0001not-allowedno-eu-fundstruenot-allowed 1832549non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832549 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18325496Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-07-17+02:0011:30:00+02:002026-07-20+02:0009:00:00+02:00Siège false1fa-wo-rc none1« Agence Arènes Courbessac »Le présent lot concerne des travaux ponctuels de peinture pour les besoins de l'agence Arènes Courbessac d'Habitat du Gardworks1693312454400004544000045442120 2026-12-01+01:002030-11-30+01:00 3 Nombre de reconductions éventuelles : 3LOT-0002not-allowedno-eu-fundstruenot-allowed 1832549non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832549 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18325496Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-07-17+02:0011:30:00+02:002026-07-20+02:0009:00:00+02:00Siège false1fa-wo-rc none2« Agence Maison Carrée Saint Césaire »Le présent lot concerne des travaux ponctuels de peinture pour les besoins de l'agence Maison Carrée Saint Césaire d'Habitat du Gardworks2192880454400004544000045442120 2026-12-01+01:002030-11-30+01:00 3 Nombre de reconductions éventuelles : 3LOT-0003not-allowedno-eu-fundstruenot-allowed 1832549non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832549 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18325496Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-07-17+02:0011:30:00+02:002026-07-20+02:0009:00:00+02:00Siège false1fa-wo-rc none3« Agence Sud Gard »Le présent lot concerne des travaux ponctuels de peinture pour les besoins de l'agence Sud Gard d'Habitat du Gardworks993228454400004544000045442120 2026-12-01+01:002030-11-30+01:00 3 Nombre de reconductions éventuelles : 3