16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8DD6DB7F-AD6B-9688-6D399A907B670CD6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.ville-sainte-maxime.fr ORG-0002 VILLE DE SAINTE-MAXIME 154 Boulevard des mimosas Sainte-Maxime 83120 FRL05 FRA 84878 MORISSE Vincent Maire 0494567798 commande-publique@ste-maxime.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON 5 Rue Racine Cs 40510 Toulon 83041 FRL05 FRA 8DD6DBB8-F4D0-31FD-246038DD57B39BD7 0494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 CCIRAL Boulevard Paul Peytral Marseille 13282 FRL04 FRA 8DD6DBF5-F366-8FA1-8C3069DEA15C0E08 Préfecture de Région 0491156374 contact@bouches-du-rhone.pref.gouv.fr false ORG-0005 Commune de Sainte-Maxime 154 Commune de Sainte-Maxime Boulevard des Mimosas Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 8DD6DC07-0BAC-E0FE-200CF47AD43F6CF0 Service Achat Public 0494567798 commande-publique@ste-maxime.fr false ORG-0006 CCAS - Sainte-Maxime Ccas - Sainte-Maxime 24 Boulevard des Mimosas Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 8DD6DC18-C653-92EC-71EF9046786D53F9 0494567798 commande-publique@ste-maxime.fr 00396904-2026110/20262026-06-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 f5d6ad18-b38c-4f8a-af75-1a1fadadcf37 9e973968-7fa6-406b-820d-dbcc5a8cde54 2026-06-08+02:00 17:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0005 https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document 4 4 open false 2026-AP090104AC FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN Le présent marché concerne la fourniture de produits et de matériels de nettoyage et d'entretien pour les services communaux de la Ville de Sainte-Maxime (principalement les services « bâtiments », « restauration » et son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)). Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 720000 39812100 39224300 39542000 39830000 Commune de Sainte-Maxime Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA LOT-0001 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera probablement relancée courant 2030 not-allowed 1831935 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831935 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Impact environnemental per-exa 45 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831935 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 14:00:00+02:00 Sainte-Maxime false 1 fa-wo-rc none 01 Produits d'entretien Produits d'entretien supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période d'un an à compter de la notification. La date prévisionnelle de démarrage est prévue le 15/10/2026. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auquel sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Minimum annuel Ht : 25 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel Ht : 80 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prix s'entendent tous frais inclus. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé other 39812100 39830000 39224300 39542000 39830000 Commune de Sainte-Maxime Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera probablement relancée courant 2030 not-allowed 1831935 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831935 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Impact environnemental per-exa 45 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831935 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 14:00:00+02:00 Sainte-Maxime false 1 fa-wo-rc none 02 Accessoires de brosserie et outils d'application Accessoires de brosserie et outils d'application supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période d'un an à compter de la notification. La date prévisionnelle de démarrage est prévue le 15/10/2026. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auquel sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Minimum annuel Ht : 7 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel Ht : 25 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prix s'entendent tous frais inclus. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé other 39812100 39224300 39224300 39542000 39830000 Commune de Sainte-Maxime Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera probablement relancée courant 2030 not-allowed 1831935 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831935 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Impact environnemental per-exa 45 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831935 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 14:00:00+02:00 Sainte-Maxime false 1 fa-wo-rc none 03 Produits de la gamme essuyage Produits de la gamme essuyage supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période d'un an à compter de la notification. La date prévisionnelle de démarrage est prévue le 15/10/2026. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auquel sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Minimum annuel Ht : 7 000,00 euro(s) Ht Maximum annuel Ht : 35 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prix s'entendent tous frais inclus. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé other 39812100 39542000 39224300 39542000 39830000 Commune de Sainte-Maxime Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true Une procédure sera probablement relancée courant 2030 not-allowed 1831935 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1831935 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Impact environnemental per-exa 45 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1831935 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 14:00:00+02:00 Sainte-Maxime false 1 fa-wo-rc none 04 Sacs plastiques et poubelles Sacs plastiques et poubelles supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période d'un an à compter de la notification. 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