16 https://marchespublics.aude.fr ORG-0001 DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11 Allée Raymond Courrière Service Marchés Publics CARCASSONNE 11000 FRJ11 FRA 22110001900019 Service Marchés Publics 0468116811 marches@aude.fr http://www.paca.pref.gouv.fr ORG-0002 C.C.I.R.A.L. Place Félix Baret CS 80001 Bouches-du-Rhône MARSEILLE Cedex 06 13282 FRL04 FRA 17130000700019 Catherine PIETRI 0491156374 0491156190 catherine.pietri@paca.gouv.fr http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER 6 rue Pitot Hérault MONTPELLIER 34063 FRJ13 FRA 17340005200010 Greffe 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00397099-2026110/20262026-06-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 64f50f63-d3ad-4765-86d8-046819be9811 3d539b63-b6f0-48fe-8eb5-79c93d16fc0e 2026-06-09+02:00 08:56:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.aude.fr la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 true Appel d'offre ouvert open false 26S0040 Entretien et réparation des véhicules du Département de l'Aude Entretien et réparation des véhicules du Département de l'Aude services Implantation géographique particulière : Les véhicules du maître d'ouvrage étant majoritairement concentrés sur les sites centraux du Carcassonnais, du Narbonnais et du Limouxin, les prestations devront être réalisées dans les locaux du titulaire afin de rationaliser les déplacements. À cet effet, les candidats devront être implantés ou s'engager à s'implanter : -Lot 1 : sur la commune de Carcassonne (11000) -Lot 2 : sur la commune de Narbonne (11100) -Lot 3 : sur la commune de Limoux (11300) L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG et définis à l'article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Lot 1 : 100 000 Euros HT maximum par période Lot 2 : 35 000 EurosHT maximum par période Lot 3 : 28 000 EurosHT maximum par période La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans. 50111000 Implantation géographique particulière : Les véhicules du maître d’ouvrage étant majoritairement concentrés sur les sites centraux du Carcassonnais, du Narbonnais et du Limouxin, les prestations devront être réalisées dans les locaux du titulaire afin de rationaliser les déplacements. À cet effet, les candidats devront être implantés ou s’engager à s’implanter : -Lot 1 : sur la commune de Carcassonne (11000) -Lot 2 : sur la commune de Narbonne (11100) -Lot 3 : sur la commune de Limoux (11300) Secteur Carcassonne, Castelnaudary Secteur Narbonne, Lézignan, Sigean, Coursan Carcassonne, Castelnaudary, Narbonne, Lézignan, Sigean, Coursan, Limoux 11000 FRJ11 Secteur Limoux, Haute-Vallée FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false FRA 26S0040_DCE non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed true poi-exa 65 price Prix des prestations poi-exa 20 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Mesures environnementales poi-exa 5 quality Délai d'exécution ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.aude.fr/ ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Tél. : 04 67 54 81 00 Fax : 04 67 54 74 10 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA true true true - Habilitation électrique B2L (délivré par un organisme habilité par le ministère de la transition écologique) - Attestation de capacité fluides frigorigènes (délivré par un organisme habilité par le ministère de la transition écologique) required true 2026-07-21+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-23+02:00 09:00:00+02:00 Hôtel du Département de l'Aude false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0040_Lot n°1 Lot n°1 - Secteur Carcassonne, Castelnaudary Lot n°1 - Secteur Carcassonne, Castelnaudary services true circ-econ 50111000 L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG et définis à l'article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Les véhicules du maître d'ouvrage étant majoritairement concentrés sur les sites centraux du Carcassonnais, du Narbonnais et du Limouxin, les prestations devront être réalisées dans les locaux du titulaire afin de rationaliser les déplacements. À cet effet, les candidats devront être implantés ou s'engager à s'implanter : -Lot 1 : sur la commune de Carcassonne (11000) Maximum HT par période : 100 000 Euros HT Carcassonne / Castelaudary 11000 / 11400 FRJ11 FRA 12 3 La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans*. *Chaque période pourra être écourtée, sans être inférieure à 9 mois, si le montant des commandes atteint son maximum avant 12 mois. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false FRA 26S0040_DCE non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed true poi-exa 65 price Prix des prestations poi-exa 20 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Mesures environnementales poi-exa 5 quality Délai d'exécution ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.aude.fr/ ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Tél. : 04 67 54 81 00 Fax : 04 67 54 74 10 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA true true true - Habilitation électrique B2L (délivré par un organisme habilité par le ministère de la transition écologique) - Attestation de capacité fluides frigorigènes (délivré par un organisme habilité par le ministère de la transition écologique) required true 2026-07-21+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-23+02:00 09:00:00+02:00 Hôtel du Département de l'Aude false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0040_Lot n°2 Lot n°2 - Secteur Narbonne, Lézignan, Sigean, Coursan Lot n°2 - Secteur Narbonne, Lézignan, Sigean, Coursan services true circ-econ 50111000 L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG et définis à l'article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Les véhicules du maître d'ouvrage étant majoritairement concentrés sur les sites centraux du Carcassonnais, du Narbonnais et du Limouxin, les prestations devront être réalisées dans les locaux du titulaire afin de rationaliser les déplacements. À cet effet, les candidats devront être implantés ou s'engager à s'implanter : -Lot 2 : sur la commune de Narbonne (11100) Maximum HT par période : 35 000 Euros HT Secteur Narbonne, Lézignan, Sigean, Coursan 11100 / 11200 / 11130 / 11110 FRJ11 FRA 12 3 La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans*. *Chaque période pourra être écourtée, sans être inférieure à 9 mois, si le montant des commandes atteint son maximum avant 12 mois. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false FRA 26S0040_DCE non-restricted-document https://marchespublics.aude.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed true poi-exa 65 price Prix des prestations poi-exa 20 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Mesures environnementales poi-exa 5 quality Délai d'exécution ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.aude.fr/ ORG-0001 ORG-0001 120 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Tél. : 04 67 54 81 00 Fax : 04 67 54 74 10 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA true true true - Habilitation électrique B2L (délivré par un organisme habilité par le ministère de la transition écologique) - Attestation de capacité fluides frigorigènes (délivré par un organisme habilité par le ministère de la transition écologique) required true 2026-07-21+02:00 16:00:00+02:00 2026-07-23+02:00 09:00:00+02:00 Hôtel du Département de l'Aude false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 26S0040_Lot n°3 Lot 3 - Secteur Limoux, Haute-Vallée Lot 3 - Secteur Limoux, Haute-Vallée services true circ-econ 50111000 L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG et définis à l'article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Les véhicules du maître d'ouvrage étant majoritairement concentrés sur les sites centraux du Carcassonnais, du Narbonnais et du Limouxin, les prestations devront être réalisées dans les locaux du titulaire afin de rationaliser les déplacements. À cet effet, les candidats devront être implantés ou s'engager à s'implanter : -Lot 3 : sur la commune de Limoux (11300) Maximum HT par période : 28 000 Euros HT Secteur Limoux, Haute-Vallée 11300 FRJ11 FRA 12 3 La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans*. *Chaque période pourra être écourtée, sans être inférieure à 9 mois, si le montant des commandes atteint son maximum avant 12 mois.