16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8DD89778-F964-8498-C9E0FE4B8B79404D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-vannes.fr/ ORG-0002 Ville Vannes 509 7, rue Joseph Le Brix Vannes Cedex 56019 FRH04 FRA 64999 Monsieur le Maire 0297016161 instruction.marches@mairie-vannes.fr ORG-0003 Ville de Vannes 7 rue Joseph Le Brix Vannes 56019 FRH04 FRA 8DD897A9-E65E-2021-23E5E496D97C0E1B instruction.marches@mairie-vannes.fr 0297016177 instruction.marches@mairie-vannes.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRH03 FRA 8DD897B9-F85F-2C7A-740082066374A902 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr 00397192-2026110/20262026-06-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 456bc991-998f-4c4b-9919-11401cbb02f7 bc0feecf-b491-40c8-b3c1-7e32e2918089 2026-06-08+02:00 17:10:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false S26DECHETS Evacuation et traitement des déchets de balayage, des déchets verts et des bois traités des services de la Ville de Vannes Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Evacuation et traitement des déchets de balayage, des déchets verts et des bois traités des services de la Ville de Vannes services 700000 90513000 90513000 Vannes Vannes 56000 FRH04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1832408 non-restricted-document FRA official https://marches.megalis.bretagne.bzh epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. budget communal de la Ville de Vannes ORG-0003 https://megalis.bretagne.bzh 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-09+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Evacuation et traitement des déchets de balayage Evacuation et traitement des déchets de balayage<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T services 450000 90513000 90513000 Vannes Vannes 56000 FRH04 FRA 2026-10-01+02:00 2030-10-01+02:00 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1832408 non-restricted-document FRA official https://marches.megalis.bretagne.bzh epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. budget communal de la Ville de Vannes ORG-0003 https://megalis.bretagne.bzh 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-09+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Elimination et valorisation des déchets verts et des bois traités Elimination et valorisation des déchets verts et des bois traités<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T services 250000 90513000 90513000 Vannes Vannes 56000 FRH04 FRA 2026-10-01+02:00 2030-10-01+02:00